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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
13e chambre
643f891aad85da04f53a3d78
18 avril 2023
18 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Madame
Source officielle13e chambre
62c5299ca2c4236379079beb
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a320
10 janvier 2008
10 janvier 2008
26 Janvier 2004 par le CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE MOLSHEIM APPELANTE : UGECAM UNION POUR LA GESTION DES ETABLISSEMENTS DES CAISSES D'ASSURANCE MALADIE D'ALSACE, non comparante, 10b avenue Achille Baumann
Source officielle13e chambre
6358ce0cc40aa805a7864dfd
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller
Source officielle13e chambre
6358ce0cc40aa805a7864e01
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Sophie VALAY-BRIERE, Présidente, Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller
Source officielle13e chambre
63d0d65481a7b805de12b848
24 janvier 2023
24 janvier 2023
procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 21 Novembre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Delphine BONNET, Conseiller et Madame Marie-Andrée BAUMANN
Source officielle13e chambre
63be641213ef607c90ab6863
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Madame Olivia WINGERT, Conseiller
Source officielle13e chambre
643f891cad85da04f53a3d92
18 avril 2023
18 avril 2023
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 06 Mars 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Andrée BAUMANN
Source officielle4ème chambre commerciale
6347ac4c29ffd2adfff4f36c
12 octobre 2022
12 octobre 2022
de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège, [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me FOURREL-GASSER Quentin, substituant Me Hubert GASSER de la SCP GASSER-PUECH-BARTHOUIL-BAUMHAUER
Source officielle2ème chambre section B
661a20334cfa010008a2d7f1
12 avril 2024
12 avril 2024
agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse 5] [Localité 24] Représentée par Me Quentin FOUREL-GASSER de la SCP GASSER-PUECH-BARTHOUIL-BAUMHAUER
Source officielle5ème chambre sociale PH
65a781738121050008662d7c
16 janvier 2024
16 janvier 2024
MAMA PINA [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Hubert GASSER de la SCP GASSER-PUECH-BARTHOUIL-BAUMHAUER, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉ : Monsieur [L] [K] né le 21 Mars 1993 à
Source officielle2ème chambre section C
65b365ce1d7564000872e075
25 janvier 2024
25 janvier 2024
au capital de 117.000 €, représentée par son Directeur Général en exercice, y domicilié es qualité, [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Vincent PUECH de la SCP GASSER-PUECH-BARTHOUIL-BAUMHAUER
Source officielleContestations Honoraires
6965e5f9cdc6046d471b4f23
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[N] [Z] MAITRE ET ASSOCIES prise en la personne de Maître [T] [L], associée co-gérante [Adresse 2] [Localité 3] représentée à l'audience par Me Leslie BAURREAU-JUHEL, avocat au barreau de BREST
Source officielle13e chambre
64b0ec3acc47fa05db2fc522
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller faisant fonction de Président, Madame Delphine BONNET, Conseiller,
Source officielle13e chambre
642d150dcb8fa004f57da45c
4 avril 2023
4 avril 2023
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Janvier 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Andrée BAUMANN
Source officielle13e chambre
64ae4e76dc6b4e05dbb0b981
11 juillet 2023
11 juillet 2023
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 Mai 2023 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Andrée BAUMANN
Source officielle13e chambre
62c5299da2c4236379079bf9
5 juillet 2022
5 juillet 2022
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 10 Mai 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Andrée BAUMANN
Source officielle13e chambre
63d0d65181a7b805de12b819
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Mme Véronique MULLER, magistrat
Source officielle13e chambre
5fca7d232a251e6bf9c7857e
29 septembre 2020
29 septembre 2020
plaidant au barreau de PARIS DÉFENDEURS AU DÉFÉRÉ **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 31 Août 2020, Madame Marie-Andrée BAUMANN
Source officielle13e chambre
63c79be4da31367c908eb8cd
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Andrée BAUMANN, Conseiller, Madame Delphine BONNET, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller
Source officiellePage 7 sur 23