la cour : 03 Février 2014 APPELANT LA COMMUNE DE TOUHO, représentée par son Maire en exercice les bureaux sont sis Route Provinciale no 3- BP. 4-98831 TOUHO Représentée par la SELARL TEHIO-BEAUMEL

.-98800 NOUMEA représentées par la SELARL TEHIO-BEAUMEL LE SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES 11 ALLEE D'AUVERGNE, pris en la personne de son représentant légal en exercice Siège social 11 Allée d'Auvergne

le [Date naissance 1] 2002 à [Localité 1], demeurant [Adresse 1] ; Non comparant Représenté par Maître Célia ZAPPACOSTA, avocate au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, substituant Maître Frédéric BEAUFILS

[O] [E] a été engagé à temps plein par la SARL Ambulances Beaufils, aux droits de laquelle vient désormais la SASU Harmonie Ambulance, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée à compter

[D] [X] a été engagé à temps plein par la SARL Ambulances Beaufils, aux droits de laquelle vient désormais la SASU Harmonie Ambulance, dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée à compter

commission d'accès aux documents administratifs, par courrier électronique enregistré à son secrétariat le 27 février 2017, à la suite du refus opposé par le président de la Communauté de communes du Pays Beaume

régulière du rôle, qui est un rôle général ou à tout le moins collectif, conformément aux articles 1658 du code général des impôts et 351 de l'annexe III audit code ; - concernant l'immeuble " La Beauvalle

le 15 Novembre 2013 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 06 N° RG : 11/11609 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Françoise VERGNE-BEAUFILS

administratif d'Amiens de condamner l'office public de l'habitat d'Amiens métropole à lui verser la somme de 63 480 euros en réparation de la perte de valeur vénale de son immeuble situé 433 boulevard de Beauvillé

.-98800 NOUMEA représentée par la SELARL TEHIO-BEAUMEL INTIMÉ LA COMPAGNIE D'ASSURANCES QBE, prise en la personne de son représentant légal en exercice ...-98845 NOUMEA CEDEX représentée par

HPC GROUPE SOPEMA, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis 6 rue Fernand Forest-DUCOS-BP. 2088-98846 NOUMEA CEDEX représentée par la SELARL TEHIO-BEAUMEL

LA SNC DECORAMA, prise en la personne de son représentant légal en exercice Dont le siège social est sis Complexe DUCOS FACTORY-Lot 417- BP. 27-98845 NOUMEA CEDEX Représentée par la SELARL TEHIO-BEAUMEL

11 Août 2017 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° APPELANT Monsieur [S] [C] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, non représenté, ayant pour conseil Me Renaud BEAUFILS

Sociale de PARIS RG n° 15/01307 APPELANT Monsieur [P] [H] né le 22 Janvier 1972 à [Localité 3] ([Localité 2]) [Adresse 1] [Localité 3] non comparant, non représenté, ayant pour conseil Me Renaud BEAUFILS

2017 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de PARIS RG n° 15/00643 APPELANT Monsieur [T] [F] [Adresse 1] [Localité 2] non comparant, non représenté, ayant pour conseil Me Renaud BEAUFILS

marocaine LIBRE, non comparant, avisé, au centre de rétention du Mesnil-Amelot 1, faute d'adresse déclarée, Vu l'avis d'audience, donné par téléphone du 16 septembre 2013 à 12h26 à Me Ludovic Beaufils

Y... né le 17 avril 1947 à PARIS 18ème demeurant : 2593 Chemin Royal - Sainte Anne du Castellet - 83330 LE BEAUSSET Madame REAUD Z... épouse X... née le 22 juillet 1946 à AMAHAMA BOUHADJAR Algérie demeurant

[K] [C] a pris à bail rural des parcelles de vignes sises au Beausset (Var).