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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
S.C.P. G. BEX - S. POMMIER - H. BENOÎT -G. PEUCHAUDc/Régine Y
6253c9e0bd3db21cbdd896ab
24 septembre 2007
24 septembre 2007
BENOÎT - G.
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c96
23 octobre 2007
23 octobre 2007
La SAFER les a mis en relation avec Madame Anne Y...et Monsieur Benoît X..., et des promesses unilatérales, l'une de vente l'autre d'achat, ont ainsi été signées le 1er février 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cba6bd3db21cbdd8debe
23 mai 2011
23 mai 2011
Benoît X...
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
66878cb405d6f7f678d48fd0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LEX CONTRACTUS, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Cédric BERNAT membre de la SELARL LEX CONTRACTUS, avocat
Source officielle2ème chambre
65aa2f4f009f81000890dc4b
18 janvier 2024
18 janvier 2024
BENOIT & ASSOCIES en qualité de Mandataire Judiciaire de la Société SARL GSJD, [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Frédéric BENOIT-PALAYSI de la SCP ACTEIS, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielle1ere Chambre Section 1
662b4404fe25450008314d00
25 avril 2024
25 avril 2024
dans la procédure suivie entre: APPELANT Monsieur [U] [R] demeurant [Adresse 4] [Localité 1] Représenté par Me Célia-céline LASSALLE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE LA SELARL BENOIT
Source officielle1ère ch. civile
68676392a9510a2e90cf253c
2 juillet 2025
2 juillet 2025
D'IRRECEVABILITÉ D'APPEL (article 901 du code de procédure civile) N° RG 25/01554 - N° Portalis DBV2-V-B7J-J6OH Affaire : Monsieur [E] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Joseph BENOIT
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_23MA01303_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
contentieuses antérieures : Par une requête enregistrée sous le n° 2003175, la société Axa France Iard a demandé au tribunal administratif de Marseille de condamner l'État et la commune de Saint-Benoît
Source officielleCour d'Appel
6253c95ebd3db21cbdd881b3
3 avril 2006
3 avril 2006
SERNY Yolande X... divorcée Y... représentée par la SCP SOREL-DESSART-SOREL C/ Olivier BENOIT représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Joseph Y... représenté par Me Bernard DE LAMY REFORMATION Grosse
Source officielleCour d'Appel
6253cd94bd3db21cbdd93bd0
12 mai 2017
12 mai 2017
* * * M. et Mme Y... ont acquis, le 14 janvier 1994, sur le territoire des communes de Fontaine Fourches (Seine et Marne) et de Trainel (Aube) une propriété dénommée « Moulin de Bémont » ou « Domaine
Source officielle4eme Chambre Section 2
643a4302d83dbd04f5fb2bc4
14 avril 2023
14 avril 2023
La SELARL Benoit et associés, mandataire judiciaire, prise en la personne de Maître [Y], a été désignée comme liquidateur. Par requête du 10 mars 2020, M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01554_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
E C et la " SELARL Thierry C, Benoît A et Sébastien C, notaires associés " qui n'ont pas produit de mémoire dans cette instance.
Source officielleCour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac95
23 janvier 2008
23 janvier 2008
Huguette C... veuve X..., Catherine X..., Benoît X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbc5bd3db21cbdd8e382
27 juin 2011
27 juin 2011
Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de LYON, saisi par requête du 6 novembre 2009, a : - supprimé la pension alimentaire mise à la charge de Monsieur Loïc X... pour l'enfant Benoit
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88ccb
7 mars 2006
7 mars 2006
TARDIEU, avoués à la Cour assisté de Me Danièle FERRAGUT, avocat au barreau de CARPENTRAS INTIMES :Monsieu Benoit Y... né le 01 Décembre 1982 à GUILLERAND GRANGES (07502) ... 84100 ORANGE représenté par
Source officielleCour d'Appel
6253cd6dbd3db21cbdd93528
22 septembre 2016
22 septembre 2016
née le 27 Juillet 1936 à Bastia (20200) ... 20200 BASTIA assisté de Me Georges PANTANACCE, avocat au barreau de BASTIA, substitué par Me Jean Benoit FILIPPINI de la SCP FILIPPINI JEAN BENOIT, avocat
Source officielleChambre de la Proximité
637dc8e114982305d4c2041f
13 octobre 2022
13 octobre 2022
, décision attaquée en date du 11 Février 2022, enregistrée sous le n° 21/00382 Monsieur [C] [O] [H] [J] Représentant : Me Joseph luc marc BENOIT de la SELARL CABINET BENOIT, avocat au barreau de
Source officielleChambre Sociale
635387e4513cb5adff94364a
21 octobre 2022
21 octobre 2022
A la suite du transfert des activités de la société Bernet à la société Bernet Production par décision du tribunal de commerce du 16 décembre 2005, le contrat de travail de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c88cbd3db21cbdd85993
29 juin 2001
29 juin 2001
Le 20 août 1999, Monsieur BENOIT X... a interjeté appel.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01555_20230124
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Par un mémoire, enregistré le 27 décembre 2022, Me Thierry C, Me Benoît A, Me Sébastien C et la SELARL " Thierry C, Benoît A et Sébastien C, Notaires associés ", représentés par Me Gillig, ont présenté
Source officiellePage 7 sur 445