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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee77
29 novembre 2011
29 novembre 2011
née le 13 Juillet 1955 à BETTON ... 35830 BETTON représentée par la SCP Jean-Loup BOURGES-Luc BOURGES, avoués assistée de Me Gaëlle BERGER-LUCAS, avocat INTIMÉ : Monsieur Louis Y...
Source officielle1ère chambre civile A
6162dcf9cadecb9ef7c7e023
25 octobre 2012
25 octobre 2012
[Adresse 1] [Localité 2] représentée par la SCP LAFFLY - WICKY, avocats au barreau de LYON assistée de la SELAFA FIDAL, avocats au barreau de CHALON SUR SAONE INTIMEE : SAS EUROVIA BETON
Source officielleChambre Commerciale
64ae4aefa1775905dba3bb94
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Prétentions et moyens de la compagnie Smabtp et de la société Attac Béton': 14.
Source officielleChambre commerciale 3-1
68f1cd782f77035fb0bf7e32
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BERTO IDF NORD-EST de la décision rendue le 16 Juin 2023 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE dans l'instance l'opposant à la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cea
1 août 2017
1 août 2017
Ordonnance n° 73 --------------------------- 01 Août 2017 --------------------------- RG no17/00073 --------------------------- SARL MEUBLES BETIN C/ SCI AMIMO ------------------------
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE02786_20250902
2 septembre 2025
2 septembre 2025
L'association " A bas le béton " fait appel de cette ordonnance. Sur la régularité de l'ordonnance attaquée : 3.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
DBVJ-V-B7G-MX7S E.U.R.L. BETON CONTROLE ODOSCEENc/S.A
668397db8da90185712ea36d
1 juillet 2024
1 juillet 2024
BETON CONTROLE ODOSCEEN c/ S.A.S.
Source officielleChambre commerciale 3-1
68f07bf38df3795388ea9942
15 octobre 2025
15 octobre 2025
appel n'est pas tardif ; - débouter la société Lafarge Bétons de sa demande d'irrecevabilité d'appel ; - débouter la société Lafarge Bétons de toutes ses autres demandes ; - condamner la société Lafarge
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_20PA00484_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société Eqiom Bétons a demandé au tribunal administratif de Paris de condamner solidairement la société SNCF Immobilier et la société
Source officielleChambre Sociale
603268c7ea73e69d816d2c6a
6 février 2018
6 février 2018
DIJON BÉTON à verser à M.
Source officielleChambre Sociale
603268c7ea73e69d816d2c6b
6 février 2018
6 février 2018
DIJON BÉTON, spécialisée dans la fabrication de béton, a embauché le 16 juillet 2007 M.
Source officielle3e Chambre A
616243bb1217cad6c01648f3
28 mars 2013
28 mars 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 3e Chambre A ARRÊT AU FOND DU 28 MARS 2013 N° 2013/ 156 Rôle N° 12/02697 SARL EGE NOEL BERANGER C/ SAS CEMEX BETONS SUD EST
Source officielleCour d'Appel
6253cb74bd3db21cbdd8d853
11 janvier 2011
11 janvier 2011
COUR D'APPEL DE LYON 8ème chambre ARRET DU 11 Janvier 2011 APPELANTE : La SAS CEMEX BÉTON RHÔNE-ALPES ALSACE anciennement dénommée BÉTON DE FRANCE RHÔNE-ALPES représentée par ses dirigeants
Source officielle13e chambre
65449d9ec71a6a83181c8fe4
2 novembre 2023
2 novembre 2023
LAFARGE BETONS de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour. PAR CES MOTIFS, DONNONS ACTE à la S.A.S.
Source officielle5ème chambre sociale PH
642d14aecb8fa004f57da261
4 avril 2023
4 avril 2023
, - condamné la SAS Berto Languedoc-Roussillon à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ddbd3db21cbdd8679d
19 novembre 2002
19 novembre 2002
PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES X... l'appel formé le 5 mars 2001 par la SA BEDARICIENNE FEDER BETON à l'encontre de la société CEGECOL, d'un jugement rendu le 1er février 2001 par le Tribunal de
Source officielleCour d'Appel
LE Xc/EARL DU CUILLERETI - Exposé du litige
6253c965bd3db21cbdd88341
20 avril 2006
20 avril 2006
peu de mortier, une fissure verticale dans le voile béton en partie centrale dans la fosse à lisier de gauche et des fissures entre les caillebotis et le plancher béton de la circulation.
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93225
20 avril 2006
20 avril 2006
peu de mortier, une fissure verticale dans le voile béton en partie centrale dans la fosse à lisier de gauche et des fissures entre les caillebotis et le plancher béton de la circulation.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MBMZ S.A.R.L. D2Dc/S.A
64a66022bbd03a05db9651ac
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Sur le jaunissement du béton La société appelante fait également grief au tribunal de commerce de l'avoir condamnée à prendre en charge le coût de la reprise du jaunissement du béton et soutient que
Source officielleChambre Commerciale
642e75f38b510604f5bc1f90
5 avril 2023
5 avril 2023
EXPOSE DU LITIGE La SARL Laroche Bétons est une entreprise de fabrication et de livraison de béton. La SAS Chambon Construction est une entreprise de maçonnerie.
Source officiellePage 7 sur 395
BERTON CONCEPT
31/07/2026
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DU GENERAL BERTON CHT
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J. BERTON
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