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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
635236da8c924eadffcc4874
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Par acte d'huissier du 20 janvier 2022, la SAS Brault TP et son assureur SMABTP ont fait assigner la SASU Carrières des Roches Bleues aux fins de lui rendre l'expertise judiciaire commune.
Source officielle1ère chambre civile
5fdcdd404f2b39481067c263
16 avril 2018
16 avril 2018
La société CORAL BAY a vendu les parcelles, selon acte authentique du 15février 2012, à la société BLEU OCEAN.
Source officielle11e Chambre A
616337e106e11dac7d76d034
8 juillet 2011
8 juillet 2011
Au mois de février 2006 La Sarl le Lutin Bleu a proposé d'abandonner le bail.
Source officielle12e chambre
603559f1dbfbfe82511196ea
10 mai 2016
10 mai 2016
N° 14/07039 AFFAIRE : SAS LA MAISON BLEUE ...
Source officielleCour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb9b
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Par jugement du 26 Juin 2006, le Tribunal de Grande Instance de SAINT NAZAIRE a dit que Maître X... a engagé sa responsabilité professionnelle à l'égard de la SA MAGASINS BLEUS mais l'a déboutée de ses
Source officielle1ère Chambre
63b546d1c9018405dfcaacdf
3 janvier 2023
3 janvier 2023
bleus à payer à Me [U] la somme de 2 000 euros sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, Condamné in solidum les sociétés Miss wash et les Sapins bleus aux dépens
Source officielleChambre sociale
6757d9308bfc9d1050557b44
8 août 2024
8 août 2024
L'équité commande en application de l'article 700 du code de procédure civile de condamner la société de Transports l'Oiseau Bleu à payer à M. [Y] [X] [Z] la somme de 500 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cad5bd3db21cbdd8c3cc
27 mai 2008
27 mai 2008
LA FLECHE BLEUE C / M. Jean-Yves X... Me Gilles Y...
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02496_20250110
10 janvier 2025
10 janvier 2025
Or, la commune de Segré-en-Anjou-Bleu a été créée par un arrêté du 28 septembre 2016, avec effet au 15 décembre suivant.
Source officielleChambre 1-1
6788a5d05e7520ea67f8e4c9
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Il en résulte que les époux [D] ont offert à la vente, par l'entremise de la SAS l'immobilière bleue, le bien immobilier où ils résident et que M.
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8782f
14 mars 2005
14 mars 2005
un ensemble de participations détenues dans les sociétés LCB 3, LCB 4, LCB 5 BLEU COMME, BLEU NET et Tours and Travel, filiales du Comptoir Bleu ; Monsieur X... en sa qualité de Membre de Directoire,
Source officielleCour d'Appel
6253cdadbd3db21cbdd941c3
6 novembre 2017
6 novembre 2017
L'Association SIEL BLEU demande que M. X... soit débouté sur ces chefs de demandes.
Source officielle4e chambre
5fd948390576a52fb6c3f119
9 mars 2020
9 mars 2020
La société Apsa venant aux droits de la société Bleu Azur et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adfb
21 octobre 2007
21 octobre 2007
, entourée d'une bande rouge supportant un motif décoratif jaune ocre, le même motif étant repris en bleu clair tout autour de la partie bleue de l'étiquette, qui supporte en son centre la seule mention
Source officielle8ème chambre
DCA_24PA05444_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
; 3°) d’écarter l’ensemble des moyens soulevés par la société Clinique de santé mentale Villa Bleue.
Source officielleChambre 3-2
6348ff1863d497adffda3e1e
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La SCI BLEU SOLEIL a maintenu sa déclaration de créance.
Source officielleAvis
CADA:20154901
19 novembre 2015
19 novembre 2015
préfet de la Vendée à sa demande de copie des documents suivants concernant le plan de prévention des risques d'inondation (PPRI) de la commune de Saint-Michel-en-l'Herm et le classement en zone rouge et bleue
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
659e490f553798000884737e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
AGENCE BLEUE NUIT S.E.L.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253caf0bd3db21cbdd8c7dd
18 décembre 2007
18 décembre 2007
Fréchou, liquidateur judiciaire de la société Bleu Azur, et M.
Source officielleCour d'Appel
6253caaabd3db21cbdd8bb2d
13 mars 2008
13 mars 2008
Ordonner la restitution par la société AU LAGON BLEU du fonds de commerce de restauration situé 50, quai JACOUTOT, à 67000 STRASBOURG.
Source officiellePage 7 sur 420