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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY02254_20260303
3 mars 2026
3 mars 2026
La vérificatrice a neutralisé les achats de boissons dont elle a constaté qu’ils concernaient des boissons que les recettes conduisaient à s’additionner nécessairement à d’autres alcools ainsi que les
Source officielle5ème Chambre
6707704481e733ee269830c1
9 octobre 2024
9 octobre 2024
au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTS : Madame [B] [TI] née le [Date naissance 33] 1983 à [Localité 40] [Adresse 64] [Localité 45] Représentée par Me Etienne BOITTIN
Source officielle2ème CH - Section 1
642fb796cece1704f5747955
6 avril 2023
6 avril 2023
PGLS BOISSONS C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4ac
5 juillet 2011
5 juillet 2011
COMPAGNIE FRANCAISE DU BOUTON 100, avenue du Général Leclerc 92692 PANTIN CEDEX représentée par Maître Guillaume BOIZARD, avocat au barreau d'ANGERS, substituant Maître Jean-Pierre DECORNE, avocat
Source officielleChambre 1 A
67f4b113da16d54af38e6258
2 avril 2025
2 avril 2025
BOSTON FRANCE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Noémie BRUNNER, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me LAM, avocat au barreau de STRASBOURG
Source officielleChambre Sociale
671b35ae2edfb0b58c05f056
22 octobre 2024
22 octobre 2024
pas aux prestations fournies par la société PAPUT BOISSONS [Localité 14] à ses partenaires Brasseurs.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
603702370c57ad9d1aa105a8
25 juin 2015
25 juin 2015
sous le n°CG.BZV.RCCP. 04-B-762, agissant poursuites et diligences de son Président directeur général domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 4] [Localité 1] (RÉPUBLIQUE DU CONGO) SA boissons
Source officielle1ère Chambre
DCA_21VE03317_20231128
28 novembre 2023
28 novembre 2023
La caisse de bières ; -le préfet a commis une faute de nature à engager la responsabilité de l'Etat en ne mettant pas en œuvre son pouvoir de police spéciale à l'encontre de ce débit de boisson alors
Source officielleChambre commerciale
64f816660a9accd9695a42d7
5 septembre 2023
5 septembre 2023
33 02 10 : - des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires ou des boissons -- des types utilisés pour les industries des boissons --- Préparations contenant tous les
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
65af6864b6c6260008b530ac
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par la suite, la société Elidis a livré à la société Jeel les boissons nécessaires à l'activité de cette dernière.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_21LY02189_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
de rectification ; à défaut de notification d'une nouvelle proposition de rectification relative au rehaussement des recettes du bar, les recettes à retenir pour la reconstitution des recettes de boissons
Source officielleJuge des référés
ORCA_25MA00965_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
A..., représentés par la SELARL Benjamin Boiton Avocat, agissant par Me Boiton, demandent à la cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2200686 du tribunal administratif de Toulon du 10 février 2025 ;
Source officielleChambre 1 A
6690c7400d808eb34e4554fc
10 juillet 2024
10 juillet 2024
L'ALSACIENNE DE BOISSONS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marion BORGHI, avocat à la Cour DEFENDERESSE A LA REQUETE : S.À.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cee4
29 septembre 2008
29 septembre 2008
SOCIETE BOIRON CARAIBES dont le siège social est Verger - rue Case Nègre 97232 LE LAMENTIN Représentée par Me John Sylvanus DAGNON (TOQUE 41), avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMEES : LE
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
659e490b553798000884737c
9 janvier 2024
9 janvier 2024
[R] Distribution sollicite la somme de 5 160 euros pour le distributeur de boissons chaudes et 3 225 euros pour le distributeur de boissons froides.
Source officielle4ème chambre
DCA_23NT02418_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
concernant les débits de boissons.
Source officielleChambre commerciale
68ef2c21796eb4b748562925
14 octobre 2025
14 octobre 2025
à simple pression, c'est suite à la demande de la société [Adresse 2] de modifier le bouton de commande lors du procès-verbal de réception des travaux ; dit que la société Sud Accessibilité n'est pas
Source officielleCour d'Appel
6253c937bd3db21cbdd8798f
15 décembre 2005
15 décembre 2005
, d'où une indemnité calculée, sur la base de l'article V du contrat, de 24 mois (durée restant à courir) X 2002 boissons = 48.048 X 2 = 96.096 FF, soit 14.649,74 ç, arrondi à 14.650 ç.
Source officielleChambre commerciale 3-1
65aa3009009f81000890dca2
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Le 24 avril 2014, la société CI a adressé à la société UHU Gmbh, qui assure le référencement des fournisseurs du groupe UHU en Europe et du Groupe Bolton Adhesive (ci-après 'groupe Bolton') dont la société
Source officielleChambre commerciale
64f816660a9accd9695a42d5
5 septembre 2023
5 septembre 2023
33 02 10 : - des types utilisés comme matières de base pour les industries alimentaires ou des boissons -- des types utilisés pour les industries des boissons --- Préparations contenant tous les
Source officiellePage 7 sur 186
BOITON ET RABAIN
22/07/2026
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BOITON, Sébastien, Jean-marie
18/06/2026
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ID BOITON
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BOITON, Nicolas, BOITON
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CARROSSERIE BOITON ET FILS
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