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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre - formation à 3
DCA_22LY01419_20230418
18 avril 2023
SCCV 53-57 Bolliets.
2ème CHAMBRE CIVILE
644b6353c51457d0f882db5d
27 avril 2023
Agencement [S] Boisset (la S.A.R.L.
Chambre 4-8a
6979fe1fcdc6046d47f91484
27 janvier 2026
Portalis DBVB-V-B7G-BI6MF [U] [Y] C/ CAISSE PRIMAIRE D ASSURANCE MALADIE DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 27 janvier 2026 à : - Me Valérie BOISSET-ROBERT
Chambre 1-2
63d3797cd1bc2605de4b463e
26 janvier 2023
[M] [D] [H] [N] [M] Etablissement Public CPCAM DES BOUCHES DU RHONE FONDS DE GARANTIE DES ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Guillaume BORDET
Pôle 6 - Chambre 10
6162f6e9b807dfe813d296a8
26 juin 2012
Il reproche à la société UNIJET d'avoir intégré de tels jours de réserve dans les 96 jours de repos, alors qu'il était demeuré à la disposition de son employeur 'à moins d'une heure du Bourget avec la
Chambre 2-4
68f86842d7e432441d85c08c
21 octobre 2025
[E] [O] [D] [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Laurent MOUILLAC de l'ASSOCIATION BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA, avocat au barreau de MARSEILLE ORDONNANCE D'INJONCTION DE RENCONTRER
Cour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA02001_20230707
7 juillet 2023
sous-préfet chargé de mission pour la plate-forme aéroportuaire de Paris - Orly auprès de la préfète déléguée pour la sécurité et la sûreté des plates-formes aéroportuaires de Paris - Charles de Gaulle, du Bourget
Cour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb58
24 septembre 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre et Madame Marie Josée BOLNET, conseillère. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Avis
CADA:20144848
22 janvier 2015
demande de copie du statut de la rue des Lilas, de la rue des Bleuets et de la rue des Mimosas situées dans le 9e arrondissement de Marseille, détenu par le service du cadastre, 36 boulevard Baptiste Bonnet
69ce0cc4cdc6046d47d3dc25
1 avril 2026
[L] [D] [H] [I] Représentant : Me Valérie BOISSET-ROBERT de la SCP CABINET ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [W] [R] [C] VEUVE [I] Représentant : Me Valérie BOISSET-ROBERT de
6253c8c3bd3db21cbdd86330
25 juin 2002
ses représentants légaux domiciliés audit siège représentée par Maître HANINE, avoué assistée de Me Marie Claude ALEXIS, avocat au barreau de Paris, W12, plaidant pour la SEP ALEXIS INTIME : MAITRE BOISSET
6253cd1ebd3db21cbdd924ee
4 juin 2015
RG N : 14/00760 AFFAIRE : SCI GEC C/ SARL OPTIQUE ANNE BOISSET FIXATION PRIX DU BAIL Le QUATRE JUIN DEUX MILLE QUINZE la CHAMBRE CIVILE a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise
1ère chambre civile A
6979e1a7cdc6046d47f68aef
[Localité 7] [R] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Jérôme ORSI de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocat au barreau de LYON INTIMES Audience dans le cadre de la mise en état
2ème chambre section A
68b1342563e51e6687580d2f
28 août 2025
[T] [B] et/ou la SCP [B] BORGIA MORLON & Associés d'autre part.
Chambre 1-6
63c10511bf9fd47c90a135b4
12 janvier 2023
[Adresse 15] représenté et assisté par Me Francis BORDET, avocat au barreau de MARSEILLE, postulant et plaidant.
Chambre 3-2
642fb560cece1704f5747363
6 avril 2023
RENOV DECO C/ [O] [Z] LA PROCUREURE GENERALE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Françoise BOULAN Me Guillaume BORDET PG Décision déférée à la Cour :
4ème chambre-formation à 3
DCA_22MA02306_20240326
26 mars 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 19 août 2022, la SARL Lihana, représentée par Me Bordet du cabinet Bordet-Keusseyan Bonacina-Mouillac-Collet, demande à la Cour : 1°)
67061e41fde28ee4207111b1
8 octobre 2024
BRASSERIE DES ECOLES [Adresse 4] [Localité 8] Représentant : Me Jérôme ORSI de la SELARL VERNE BORDET ORSI TETREAU, avocat au barreau de LYON INTIME Audience dans le cadre de la mise en
Chambre 3-3
6877343fbb004950a0567aa5
15 juillet 2025
BATIMENTS ET COULEURS DU SUD, poursuites et diligences de son représentant légal Représentée par Me Valérie KEUSSEYAN-BONACINA de l'ASSOCIATION BORDET - KEUSSEYAN - BONACINA, avocat au barreau de MARSEILLE
Pôle 6 - Chambre 13
65b4b0a57ef77d000880b5b7
26 janvier 2024
Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 04 Septembre 2020 par le Pole social du TJ de [Localité 4] RG n° 18/04284 APPELANT Maître [V] [R] [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Pierre BOUGET
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