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463 résultats pour « Brahmi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc80bd3db21cbdd904b1

Appel

3 avril 2013

3 avril 2013

né le 02 Janvier 1956 à COLOGNE (32430) ... 20169 BONIFACIO assisté de la SCP JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, Me Marie-Laurence BAI-BRAMI, avocat au barreau de PARIS Madame Evelyne C... épouse

Source officielle

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CA

Pôle 1 - Chambre 1

603543864f38ee6d26a91381

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

de [K] au lieu de 'fils de [L] fille d'[T]' OUKACI [W], né le [Date naissance 7]/1906 selon son acte de naissance n°280, fils de [Y] [G], fille de [K] au lieu de 'fils de [L] fille d'[T]' OUKACI Brahim

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

603543864f38ee6d26a91384

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

de [U] au lieu de 'fils de [Z] fille d'[Q]' OUKACI [H], né le [Date naissance 7]/1906 selon son acte de naissance n°280, fils de [B] [Y], fille de [U] au lieu de 'fils de [Z] fille d'[Q]' OUKACI Brahim

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

603543864f38ee6d26a91385

Appel

24 mai 2016

24 mai 2016

fille de [U] au lieu de 'fils de [K] fille [E]' OUKACI [X], né le [Date naissance 7]1906 selon son acte de naissance n°280, fils de [O] [N], fille de [U] au lieu de 'fils de [K] fille [E]' OUKACI Brahim

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c870bd3db21cbdd854a6

Appel

29 mars 2001

29 mars 2001

De cette union sont issus deux enfants : - CHABANE, né le 7 janvier 1960 à BIR-EL-ARCHE, - BRAHIM, né le 14 août 1962 à BIR-EL-ARCHE.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c871bd3db21cbdd854ac

Appel

29 mars 2001

29 mars 2001

De cette union sont issus deux enfants : - CHABANE, né le 7 janvier 1960 à BIR-EL-ARCHE, - BRAHIM, né le 14 août 1962 à BIR-EL-ARCHE.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01418_20240229

Admin. Appel

29 février 2024

29 février 2024

qualité de personne référente dans le cadre de l'allocation personnalisée d'autonomie versée à sa mère, cette dernière décédée le 15 avril 2021 à Feyzin, et de l'aide qu'elle apporte à son frère aîné, Brahim

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Versailles

ORCA_22VE01232_20230411

Admin. Appel

11 avril 2023

11 avril 2023

A, représenté par Me Brahami, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué ; 2°) d'annuler l'arrêté contesté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer le titre de séjour sollicité

Source officielle
CA

Chambre 3-1

68e899ed60ca52a2831c01c8

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente Madame Stéphanie COMBRIE, Conseillère rapporteure Madame Cecile BRAHIC-LAMBREY

Source officielle
CA

Chambre 3-1

695e403e75782d5f0611cdc1

Appel

6 janvier 2026

6 janvier 2026

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Agnès ERMENEUX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée et défenderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Cecile BRAHIC-LAMBREY

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

69fd7633cdc6046d47033338

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

société de droit néerlandais [Adresse 1] [Localité 1] - PAYS-BAS Représentée par Me Nadia BOUZIDI-FABRE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0515 Assistée de Me Hélène DE FERRIERES de la SELARL BREHM

Source officielle
CA

Chambre 3-1

6970e9c4cdc6046d471fc653

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

COURTIER IMMO représentée par Me Caroline LASKAR, avocat au barreau de NICE Intimée et demanderesse à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Cecile BRAHIC-LAMBREY, magistrate de la mise

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CA

Chambre 4-8

6312eeff2e6a8e4f13ca6194

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

Rôle N° RG 21/16087 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIMTI [I] [H] C/ MDPH DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Madame [I] [H] - Me Carmela BRANDI-PARHAD

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6360cab03c369c7f749970cd

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Localité 5] Représenté par Me Marie-ange KEREL, avocat au barreau de PARIS, toque : B0492 PARTIE INTERVENANTE : DÉFENSEUR DES DROITS TSA 90 716 [Localité 2] Représenté par Me Laetitia BRAHAMI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c98ebd3db21cbdd88a3d

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

2004/004948) Monsieur Lahoussin Y... ... aide juridictionnelle partielle (15%) du 3 février 2005 (numéro BAJ 2005/000584) représentés par Maître Philippe HEURTON, avocat au barreau d'ANGERS, Monsieur Brahim

Source officielle
CA

8e Chambre C

60323535dd015b6bb5bd2100

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

- N° Portalis DBVB-V-B67-5SPC Société JYSKE BANK A/S C/ [J] [V] [B] épouse [U] [D] [U] Grosse délivrée le : à :Me Isabelle FICI Me Nicolas BRAHIN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

67f750c66527a11effc4b7a1

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

d'erreur matérielle d'un arrêt rendu le 19 avril 2023 par la Cour d'appel de Paris pôle social chambre 4 DEMANDEUR A LA REQUETE SARL EUROP'CONDUITE [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Brahima

Source officielle
CA

Chambre 1-9

64a7af613bcaf505db69632a

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

FRANCE INVESTMENT [H] [Z] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud  DAVAL-GUEDJ Me Nikita SICHOV Me Nicolas BRAHIN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution

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CA

14e chambre

5fdecea66f2f569d910212bf

Appel

21 juin 2018

21 juin 2018

Brahim C... domicilié de droit en cette qualité au siège social C/ COMMUNE DE CERGY prise en la personne de son maire en exercice M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

633fc37be633183e2ee17b89

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [E] [J] [W] Le Bourg [Localité 1] Représenté par Me Marwa BRAIHIM, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque :

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