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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
65449d4ec71a6a83181c8df6
2 novembre 2023
Ils soulignent que la cause du décès est extérieure, écartant le fait que la chute ou l'infarctus puisse résulter d'une maladie cardio-vasculaire, s'appuyant sur l'examen du médecin légiste ainsi que sur
2EME PROTECTION SOCIALE
631ad90c39cffb4f13674435
6 septembre 2022
Il a donc bénéficié d'une épreuve d'effort cardio-respiratoire en juillet 2020 qui a montré une altération modérée de ses capacités cardiovasculaires mais une adaptation tout à fait satisfaisante.
Chambre 1-11 référés
6973a0a7cdc6046d4770a5ba
22 janvier 2026
NEW HOME DESIGN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe CARDOSO Me Benjamin COHEN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 22 Octobre 2025.
Cour d'Appel
6253ca59bd3db21cbdd8ac6f
15 janvier 2008
- n' a pas permis à son futur assureur d' évaluer avec exactitude le risque alors que l' hypertension artérielle aggrave les accidents cardio- vasculaires, et que la question posée ne se limite pas à
20e chambre
650d319a71dfcd8318201648
6 septembre 2023
23/06258 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WCGN ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [R] [F] Me ASSUERUS-CARRASCO
3ème chambre
DCA_23PA05050_20250312
12 mars 2025
un taux de survie de l'ordre de 60 % à 10 ans des enfants atteints de la malformation congénitale de B D ; il manquait au collège expertal composé d'un infectiologue et d'un pédiatre, un chirurgien cardio-vasculaire
Avis
CADA:20184095
31 août 2019
de sa cliente, notamment les pièces manquantes à la suite d’une première communication, à savoir, le dossier de suivi établi par les médecins lors de son hospitalisation dans le service de chirurgie cardio-vasculaire
6ème chambre
DCA_23VE01251_20231116
16 novembre 2023
continue, et que le requérant est atteint d'une pathologie grave, pour laquelle le défaut de soins entraine des conséquences d'une extrême gravité, à laquelle sont associées plusieurs comorbidités cardio-vasculaires
5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04400_20220614
14 juin 2022
Il soutient que : - le tribunal a méconnu le principe du contradictoire en se fondant sur le certificat du chef de service de chirurgie cardio-vasculaire du centre hospitalier de Rangueil du 26 mai 2021
2ème chambre sociale
6708c00e445a086e2bcedbc7
10 octobre 2024
Il note aussi l'existence de facteurs de risques cardio-vasculaires avec hypertrophie ventriculaire gauche et une 'LDL cholestérol au- delà des objectifs thérapeutiques'.
1ère chambre
DCA_25PA03839_20251211
11 décembre 2025
B..., représentée par Me Cardoso, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2505206 du 8 juillet 2025 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l’arrêté du 30 juillet 2024 par lequel
Juge des référés
ORCA_24VE00365_20240912
12 septembre 2024
D, représenté par Me Cardoso, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué et l'arrêté contesté ; 2°) d'enjoindre au préfet de l'Essonne de procéder à l'enregistrement de sa demande
4ème Chambre
DCA_22VE01442_20240618
18 juin 2024
D'autre part, le centre hospitalier régional d'Orléans soutient que les oscillations du rythme cardio-fœtal sont demeurées normales jusqu'à 12 h 20, moment ou un stan a été posé, et qu'une césarienne a
1ère Chambre
67061e65fde28ee42071141c
8 octobre 2024
Les documents transmis par la société USCI confirment qu'en suite de la cession NCN, la société USCI a distribué 15.652.751 € à ses associés, dont 15.652.034,62 € à la SAS Cardio Confluence, laquelle a
DCA_21VE00445_20230512
12 mai 2023
centre hospitalier intercommunal des Portes de l'Oise (CHIPO) et la société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), son assureur, à verser, en réparation des préjudices subis du fait de l'arrêt cardio-respiratoire
CADA:20174416
31 décembre 2017
Paris à sa demande de copie, par courrier électronique, des contrats conclus avec le cirque X l'autorisant à s’installer pour l'année 2017 place Skanderberg (Paris, 19e arrondissement), puis square Carlo-Sarabezolles
9ème Ch Sécurité Sociale
62c67c8bca9bf26379030951
6 juillet 2022
[X] [P], chirurgien cardio-vasculaire et thoracique. Son rapport d'expertise est parvenu au greffe de la 9ème chambre le 9 mars 2022.
Pôle 4 - Chambre 13
65166d53788aac83189ea116
5 septembre 2023
KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Ayant pour avocat plaidant Me Aymeric ANGLES, avocat au barreau de Paris Intimés : Monsieur [L] [K], représenté par Me Christophe CARDOSO
DCA_23PA03648_20241107
7 novembre 2024
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 9 août 2023, Mme B, représentée par Me Cardoso, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 19 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du
DCA_23PA01500_20240305
5 mars 2024
Après une amélioration de son état général constaté le lendemain, Fernande B est décédée le 19 octobre 2016 d'un arrêt cardio-respiratoire brutal.
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