CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

848 résultats pour « Cardso »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre civile A

65449d4ec71a6a83181c8df6

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Ils soulignent que la cause du décès est extérieure, écartant le fait que la chute ou l'infarctus puisse résulter d'une maladie cardio-vasculaire, s'appuyant sur l'examen du médecin légiste ainsi que sur

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad90c39cffb4f13674435

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

Il a donc bénéficié d'une épreuve d'effort cardio-respiratoire en juillet 2020 qui a montré une altération modérée de ses capacités cardiovasculaires mais une adaptation tout à fait satisfaisante.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6973a0a7cdc6046d4770a5ba

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

NEW HOME DESIGN Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christophe CARDOSO Me Benjamin COHEN Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 22 Octobre 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac6f

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

- n' a pas permis à son futur assureur d' évaluer avec exactitude le risque alors que l' hypertension artérielle aggrave les accidents cardio- vasculaires, et que la question posée ne se limite pas à

Source officielle
CA

20e chambre

650d319a71dfcd8318201648

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

23/06258 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WCGN ( Décret n°2011-846 du 18 juillet 2011, Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : à : [R] [F] Me ASSUERUS-CARRASCO

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA05050_20250312

Admin. Appel

12 mars 2025

12 mars 2025

un taux de survie de l'ordre de 60 % à 10 ans des enfants atteints de la malformation congénitale de B D ; il manquait au collège expertal composé d'un infectiologue et d'un pédiatre, un chirurgien cardio-vasculaire

Source officielle
CA

Avis

CADA:20184095

Appel

31 août 2019

31 août 2019

de sa cliente, notamment les pièces manquantes à la suite d’une première communication, à savoir, le dossier de suivi établi par les médecins lors de son hospitalisation dans le service de chirurgie cardio-vasculaire

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_23VE01251_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

continue, et que le requérant est atteint d'une pathologie grave, pour laquelle le défaut de soins entraine des conséquences d'une extrême gravité, à laquelle sont associées plusieurs comorbidités cardio-vasculaires

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04400_20220614

Admin. Appel

14 juin 2022

14 juin 2022

Il soutient que : - le tribunal a méconnu le principe du contradictoire en se fondant sur le certificat du chef de service de chirurgie cardio-vasculaire du centre hospitalier de Rangueil du 26 mai 2021

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

6708c00e445a086e2bcedbc7

Appel

10 octobre 2024

10 octobre 2024

Il note aussi l'existence de facteurs de risques cardio-vasculaires avec hypertrophie ventriculaire gauche et une 'LDL cholestérol au- delà des objectifs thérapeutiques'.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA03839_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

B..., représentée par Me Cardoso, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement n° 2505206 du 8 juillet 2025 du tribunal administratif de Paris ; 2°) d'annuler l’arrêté du 30 juillet 2024 par lequel

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE00365_20240912

Admin. Appel

12 septembre 2024

12 septembre 2024

D, représenté par Me Cardoso, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement attaqué et l'arrêté contesté ; 2°) d'enjoindre au préfet de l'Essonne de procéder à l'enregistrement de sa demande

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_22VE01442_20240618

Admin. Appel

18 juin 2024

18 juin 2024

D'autre part, le centre hospitalier régional d'Orléans soutient que les oscillations du rythme cardio-fœtal sont demeurées normales jusqu'à 12 h 20, moment ou un stan a été posé, et qu'une césarienne a

Source officielle
CA

1ère Chambre

67061e65fde28ee42071141c

Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Les documents transmis par la société USCI confirment qu'en suite de la cession NCN, la société USCI a distribué 15.652.751 € à ses associés, dont 15.652.034,62 € à la SAS Cardio Confluence, laquelle a

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_21VE00445_20230512

Admin. Appel

12 mai 2023

12 mai 2023

centre hospitalier intercommunal des Portes de l'Oise (CHIPO) et la société hospitalière d'assurances mutuelles (SHAM), son assureur, à verser, en réparation des préjudices subis du fait de l'arrêt cardio-respiratoire

Source officielle
CA

Avis

CADA:20174416

Appel

31 décembre 2017

31 décembre 2017

Paris à sa demande de copie, par courrier électronique, des contrats conclus avec le cirque X l'autorisant à s’installer pour l'année 2017 place Skanderberg (Paris, 19e arrondissement), puis square Carlo-Sarabezolles

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

62c67c8bca9bf26379030951

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

[X] [P], chirurgien cardio-vasculaire et thoracique. Son rapport d'expertise est parvenu au greffe de la 9ème chambre le 9 mars 2022.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65166d53788aac83189ea116

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

KUHN de la SCP KUHN, avocat au barreau de PARIS, toque : P0090 Ayant pour avocat plaidant Me Aymeric ANGLES, avocat au barreau de Paris Intimés : Monsieur [L] [K], représenté par Me Christophe CARDOSO

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA03648_20241107

Admin. Appel

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 9 août 2023, Mme B, représentée par Me Cardoso, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 19 avril 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté du

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_23PA01500_20240305

Admin. Appel

5 mars 2024

5 mars 2024

Après une amélioration de son état général constaté le lendemain, Fernande B est décédée le 19 octobre 2016 d'un arrêt cardio-respiratoire brutal.

Source officielle

Page 7 sur 43

← PrécédentSuivant →