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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Commerciale
653b5977502b828318c4e4cc
26 octobre 2023
26 octobre 2023
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE, ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE GROSSES + EXPÉDITIONS : le 26/10/2023 la SELARL CELCE-VILAIN Me Thierry CARON Me Johanne BONVILLAIN ARRÊT du : 26 OCTOBRE
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY00615_20250528
28 mai 2025
28 mai 2025
Article 2 : Les conclusions de l'EHPAD Camous-Salomon présentées au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officielleChambre 3-3
63c104fdbf9fd47c90a13526
12 janvier 2023
12 janvier 2023
de procédure civile ; - débouté la SARL Carrosserie RD de sa demande d'exécution provisoire.
Source officielleCour d'Appel
6253cc44bd3db21cbdd8fa58
4 septembre 2012
4 septembre 2012
La société Carrosserie X... a pour activité la réparation de carrosseries et leur mise en peinture, la transformation et l'aménagement de véhicules légers, de poids lourds et de bus urbains.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4cbd3db21cbdd8fb52
25 septembre 2012
25 septembre 2012
Y... et à la société Carrosserie Raimbault le 12 février 2011.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf4bd3db21cbdd8eb96
22 novembre 2011
22 novembre 2011
X... est salarié de la société Carrier carrosserie.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
635b7198b201587f74be014b
27 octobre 2022
27 octobre 2022
CARROSSERIE [Y] agissant en la personne de son représentant légal, M.
Source officielle19e chambre
63b677b4a853827c9026d2f8
4 janvier 2023
4 janvier 2023
[J] a présenté verbalement sa démission à la société Carrosserie Ouest Parisien. Par lettre du 23 juin 2020, M.
Source officielle6ème Chambre
6793332532b173f45a7c8d7b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
CARROSSERIE DE [Localité 6] C/ S.A.
Source officielle2ème Chambre
64a50cf2b8594705dbfccc3d
4 juillet 2023
4 juillet 2023
CARROSSERIE NICOLLAS S.A.S. [T] [L] S.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale
64a7b20f3bcaf505db696a1e
6 juillet 2023
6 juillet 2023
EXPOSÉ DU LITIGE : La société Comptoir de la Carrosserie a embauché M.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94743
12 septembre 2019
12 septembre 2019
Il était par ailleurs convenu que certaines pièces (articulations, verrous, axes, chappes...) seraient fournies par la société CARROSSERIE TROUILLET.
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fa3
21 mars 2006
21 mars 2006
José E... conclut à sa relaxe au motif que l'ordonnance de renvoi ne vise des faits (d'octobre 1998 à courant 2000) qui ne peuvent lui être imputés puisqu'il a effectué des travaux de carrosserie à une
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68df5f0b38ac3a658931dd23
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Préalablement à la vente, les époux [X] ont fait procéder à un ultime contrôle du camping-car, confié à la [12] à responsabilité limitée Carrosserie [O].
Source officielle4e chambre
63b3d3c778669e05df8b6ed4
2 janvier 2023
2 janvier 2023
Novembre 2020 par le Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° Chambre : 3 N° Section : N° RG : 2018F00798 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Jean Christophe CARON
Source officielleCh. Sociale -Section B
6780bae8f25437b69df75bc6
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Nous, Frédéric BLANC, Conseiller chargé de la mise en état, assisté de Carole COLAS, Greffière, avons statué sans audience après avoir avisé et recueilli les observations des parties.
Source officielleRETENTIONS
68f9b8300a84a5e5f00216ca
22 octobre 2025
22 octobre 2025
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Carole
Source officielleCh. Sociale -Section B
6780bc6e7876e75543d1c572
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[Z], ce tâcheron n'aurait pas toujours été employé qu'à des tâches de carrosserie.
Source officielleCour d'Appel
6253cdc8bd3db21cbdd94744
12 septembre 2019
12 septembre 2019
à accomplir sur son véhicule Mercedes-Benz Sprinter pour un montant global de 9.200 euros HT en acceptant le devis établi par la SAS CARROSSERIE TROUILLET.
Source officielleChambre 3-2
653219829e4ea48318f5a933
19 octobre 2023
19 octobre 2023
CARROSSERIE (anciennement dénommée CARROSSERIE OUEST VAROIS COV) conformément à deux conventions versées aux débats.
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