Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre A
62c7ca84cb8dca058e3e7c5f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
07 Juillet 2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine CLERC, conseiller faisant fonction de président - Raphaële FAIVRE, vice-présidente placée - Marie CHATELAIN
Source officielle3ème chambre A
62da3e5e2eb797effb0703da
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Composition de la Cour lors du délibéré : - Anne-Marie ESPARBES, présidente - Catherine CLERC, conseillère - Marie CHATELAIN, vice présidente placée Arrêt Contradictoire rendu publiquement par
Source officielle1ère Chambre civile
660e43040740db0008fa921f
2 avril 2024
2 avril 2024
A l'audience, la cour était assistée de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière assistée de Mme Laurine CHATELAIN, greffière stagiaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0cd
6 juin 2011
6 juin 2011
né le 19 Septembre 1970 à LYON (69009) ... 69130 ECULLY représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me Danielle HUGONNET CHAPELAND, avocat au barreau de l'AIN (bénéficie
Source officielle3ème chambre A
62da3e562eb797effb070398
21 juillet 2022
21 juillet 2022
l'instruction : 05 Février 2021 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 09 Juin 2022 Date de mise à disposition : 21 Juillet 2022 Audience tenue par Raphaële FAIVRE, président et Marie CHATELAIN
Source officielle3ème chambre A
62da3e5d2eb797effb0703d0
21 juillet 2022
21 juillet 2022
l'instruction : 05 Février 2021 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 09 Juin 2022 Date de mise à disposition : 21 Juillet 2022 Audience tenue par Raphaële FAIVRE, président et Marie CHATELAIN
Source officiellePôle 1 - Chambre 9
643f88f0ad85da04f53a3c8b
18 avril 2023
18 avril 2023
au recours, contre une décision du Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 1] dans un litige l'opposant à : SCP BLATTER SEYNAEVE [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Philippe CHATELLARD
Source officielleCour d'Appel
6253ccc6bd3db21cbdd913b6
2 avril 2014
2 avril 2014
L'affaire a été appelée à l'audience publique du 31 mars 2014 à 11 heures sous la présidence de monsieur Jean-Pierre Colomer, Conseiller à la cour d'appel de Limoges assisté de Madame Geneviève Chatelain
Source officielleCour d'Appel
6253ccdebd3db21cbdd918eb
2 juillet 2014
2 juillet 2014
légitime du président, le présent arrêt est signé par Monsieur le conseiller Jean-Pierre COLOMER qui a siégé lors des débats et assisté au délibéré, LE GREFFIER EN CHEF, LE CONSEILLER, Geneviève CHATELAIN
Source officielle3ème chambre A
62c7ca84cb8dca058e3e7c55
7 juillet 2022
7 juillet 2022
disposition : 07 Juillet 2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine CLERC, conseiller faisant fonction de président - Raphaële FAIVRE, vice-présidente placée - Marie CHATELAIN
Source officielle3ème chambre A
62c7ca84cb8dca058e3e7c5d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
07 Juillet 2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine CLERC, conseiller faisant fonction de président - Raphaële FAIVRE, vice-présidente placée - Marie CHATELAIN
Source officielle3ème chambre A
62c7ca84cb8dca058e3e7c61
7 juillet 2022
7 juillet 2022
07 Juillet 2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine CLERC, conseiller faisant fonction de président - Raphaële FAIVRE, vice-présidente placée - Marie CHATELAIN
Source officielle1ère Chambre civile
68f07f4a47396eb608bc0688
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Par acte d'huissier du 16 octobre 2023, la commune de Lignières-Châtelain a attrait Mme [U] devant le tribunal judiciaire d'Amiens aux fins de faire constater l'acquisition de la clause résolutoire contenue
Source officielle3ème chambre A
627df8e40d41e0057d43e45b
12 mai 2022
12 mai 2022
disposition : 12 Mai 2022 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Catherine CLERC, conseiller faisant fonction de président - Raphaële FAIVRE, vice-présidente placée - Marie CHATELAIN
Source officielle1ère Chambre civile
6412c29c314ae0a62152c91b
27 avril 2022
27 avril 2022
BELLE ILE [Adresse 15] [Localité 2] Représentée par Me Bénédicte CHATELAIN, avocat au barreau d'AMIENS APPELANTE ET TRESOR PUBLIC PRS DE L'OISE [Adresse 5] [Localité 8] Représenté
Source officielleCour d'Appel
6253cc7ebd3db21cbdd9040b
19 mars 2013
19 mars 2013
Le 19 Mars 2013, Alain MOMBEL, Premier Président de la Cour d'Appel, assisté de Geneviève CHATELAIN, greffier en chef, a rendu l'ordonnance suivante par mise à disposition au greffe : ENTRE : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd93170
15 avril 2016
15 avril 2016
née le 13 Février 1962 à LYON 3EME (69000) de nationalité Française ... 38460 ANNOISIN CHATELANS non comparante MINISTERE PUBLIC : L'affaire a été régulièrement communiquée à Monsieur le procureur
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT01661_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 20 juin 2025, Mme B..., représentée par Me Chatelais, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 18 mars 2025 du tribunal administratif
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT02867_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
A, représenté par Me Chatelais, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 25 juin 2024 du tribunal administratif de Nantes en tant qu'il a rejeté le surplus des conclusions de sa demande tendant
Source officielle3ème chambre A
62da3e552eb797effb070390
21 juillet 2022
21 juillet 2022
siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Jessica LICTEVOUT, greffier A l'audience, Marie CHATELAIN
Source officiellePage 7 sur 18