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733 résultats pour « Chinif »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 3

6a17d01bcdc6046d4730da29

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[V] avait perdu son chien dans la nuit de sa garde et que le chien, errant autour de la gare, a été mis au chenil de la gare et qu'il s'agissait bien du chien de M. [V].

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 8

6034d9126b510d03f8810b9a

Appel

15 septembre 2016

15 septembre 2016

Mourad CHENAF, Conseiller Madame Patricia DUFOUR, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Véronique FRADIN-BESSERMAN, lors des débats ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e102

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

responsabilité de la banque, et après contrôle du décompte a condamné avec exécution provisoire, d'une part solidairement MM X... à payer la somme de 20 618, 64 € au titre de la location de la pelle sur chenilles

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00989_20231207

Admin. Appel

7 décembre 2023

7 décembre 2023

et toitures du " château ", le " parc ", le " grand parc " dont les " portes et murs anciens de clôture ", les façades et toitures de la " conciergerie " et du " pavillon d'entrée ", ainsi que le " chenil

Source officielle
CA

Rétentions

65a62bf5448a370008a7209e

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

4] (MAROC) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 6] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Abderrahim CHNINIF

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24TL02109_20241129

Admin. Appel

29 novembre 2024

29 novembre 2024

B, représenté par Me Chninif, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 27 juin 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 avril 2024 du préfet des Pyrénées-Orientales ; 3°) d'enjoindre au préfet

Source officielle
CAA

Cour Administrative d'Appel de Nantes

ORCA_22NT01822_20220822

Admin. Appel

22 août 2022

22 août 2022

B A, représenté par Me Chninif, conclut au rejet de la requête, à ce qu'il soit enjoint au ministre de lui délivrer un visa de long séjour sous astreinte de 100 euros par jour de retard à compter de la

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6285e13f6a1876057df5d3ae

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

., avocat au barreau de TOULOUSE (plaidant) et par Me André BRUNEL, avocat au barreau de MONTPELLIER (postulant) Monsieur [K] [J] L'ATRIUM [Adresse 5] [Localité 3] Ayant pour avocats Me Ahmed-Cherif

Source officielle
CA

3e Chambre B

603673663ab518153351d660

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

La SPA a été autorisée à installer et exploiter le chenil susvisé par arrêté préfectoral en date du 31 mai 2001.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY00376_20230425

Admin. Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

mais portant sur la création d'un local professionnel, d'un logement de fonction, d'une surface de plancher de 106,20 m² dont 78,18 m² destinés à l'habitation et 28,11 m² à son activité ainsi que d'un chenil

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23VE00620_20241119

Admin. Appel

19 novembre 2024

19 novembre 2024

La SCI Moulin des fourneaux a déposé en mairie de Beynes, le 12 mai 2020, une déclaration préalable pour la réalisation de travaux sur une construction concernant un " haut vent sur base de chenil et d'un

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-1

68f1cd732f77035fb0bf7de4

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

représentant : Me Stéphanie FOULON BELLONY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 673 - N° du dossier E000AEBL Intimés : Monsieur [M] [B], représentant : Me Mohamed CHERIF

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868a2

Appel

16 avril 2003

16 avril 2003

FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Les époux X..., propriétaires d'un dogue allemand, ont décidé de placer l'animal, en attente de sa vente, en pension à l'Association CANINE DU FOREZ, chenil

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_24NT00316_20241203

Admin. Appel

3 décembre 2024

3 décembre 2024

Le Solliec, représenté par Me Cheriff, demande à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de Rennes du 22 septembre 2023 ; 2°) d'annuler la décision contestée ; 3°) d'enjoindre

Source officielle
CA

Avis

CADA:20163917

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

proviseur du Lycée Français International de Pékin Charles de Gaulle à sa demande de communication d'une copie, par courrier électronique, des documents suivants : 1) le rapport original, en langue chinoise

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd08bd3db21cbdd92135

Appel

10 mars 2015

10 mars 2015

BODIN, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante dans l'affaire entre : Monsieur Laurent Y... ... 72700 PRUILLE LE CHETIF Représenté par la SCP ALAIN GUYON-PAUL CAO, avocats au barreau d'ANGERS

Source officielle
CA

Avis

CADA:20164088

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

ministre des affaires étrangères et du développement international à sa demande de communication des certificats relatifs à l'immatriculation auprès des services consulaires près l'ambassade de France au Chili

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CA

Chambre Sociale

6969f9a5cdc6046d477f5ca6

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Une IDE de chimio l'interpelle discrètement pour lui dire que ce n'était pas son jour de chimio. Mme [I] lui répond qu'elle n'est pas d'accord avec le planning donc elle reste en chimio.

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CAA

1ère chambre

DCA_23TL01211_20241226

Admin. Appel

26 décembre 2024

26 décembre 2024

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 22 mai 2023, Mme B, représentée par Me Chninif, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ;

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CA

Premier Président

63b7cc966b63637c907b7902

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

PARTIES EN CAUSE : Monsieur [S] [E] de nationalité française, demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Bérengère CHENIN, avocat au barreau de BESANCON DEMANDEUR ET : Monsieur [N] [Z]

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