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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253ca02bd3db21cbdd89d12
15 novembre 2007
15 novembre 2007
. : 07/01283 Nature du recours : Appel APPELANTES : SCI DES ABATTOIRS Lieudit Saint-Etienne 69210 L'ARBRESLE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Michel JALLOT, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c1
18 juin 2008
18 juin 2008
MALHERBE et Madame Christine ROBERT, conseillers rapporteurs, ont entendu les conseils des parties en leurs explications, puis ces magistrats en ont rendu compte à la cour dans leur délibéré.
Source officielleChambre commerciale
66a099092be3e083f4fad4e6
23 juillet 2024
23 juillet 2024
[K] étant payés par Christian décor.
Source officielle1ère Chambre
6031e3805b086f1d052efee0
12 juin 2018
12 juin 2018
Christian X... née le [...] à GOUVIEUX [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856c2
19 octobre 2001
19 octobre 2001
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Mme Christine X... a été embauchée par l'hypermarché CORA, exploité par la S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253caa3bd3db21cbdd8b9f7
6 mars 2008
6 mars 2008
Christian Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920c9
26 février 2015
26 février 2015
et Pierre -un contrat d'assurance-vie souscrit par la mère avec pour bénéficiaires les quatre frères à égalité.
Source officielleCour d'Appel
6253cc74bd3db21cbdd90289
12 février 2013
12 février 2013
Christian X... Mme Josiane Y... épouse X... C/ Mme Béatrice Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e66b
20 septembre 2011
20 septembre 2011
APPELANTES : Madame Christine X...
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
66274ef9c1c6ed00087b3db3
22 avril 2024
22 avril 2024
saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 17 mai 2022 Date de saisine : 30 mai 2022 Nature de l'affaire : Demande d'indemnités liées à la rupture du contrat
Source officielleCour d'Appel
6253cc14bd3db21cbdd8f0e3
7 février 2012
7 février 2012
C/ Mme Claire Anne Christiane Patricia Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbc5
7 avril 2011
7 avril 2011
ARRÊT DU 07/ 04/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 03770 Jugement (No) rendu le 12 Mars 2010 par le Juge aux affaires familiales de BOULOGNE SUR MER REF : PB/ LL APPELANT Monsieur Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90823
27 juin 2013
27 juin 2013
RG N : 12/ 00864 AFFAIRE : SAS SOCIETE NOUVELLE D'INSTALLATION ET MAINTENANCE " SN IM " Représentée par son Président domicilié en cette qualité audit siège C/ Me Christian X... liquidateur de
Source officielle9e Chambre C
6163402c7dbf94c22343ca6f
30 juin 2011
30 juin 2011
N° 10/04339 [E] [W] C/ SAS MONOPRIX EXPLOITATION Grosse délivrée le : à : -Me Fabien ROUMEAS, avocat au barreau de LYON - Me Christine
Source officielleCour d'Appel
6253cd1abd3db21cbdd92439
21 mai 2015
21 mai 2015
L'AFPA et la MAIF invoquent l'article L 124-5 du code des assurances et la garantie subséquente couvrant les réclamations postérieures à l'expiration du contrat.
Source officielleCour d'Appel
6253c971bd3db21cbdd88551
12 septembre 2006
12 septembre 2006
Christian TOULZA, Président, et Mme Christine DEZANDRE, Conseiller, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e602
8 septembre 2011
8 septembre 2011
au barreau de VALENCIENNES bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 13250 du 18/ 01/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Christian
Source officielleCour d'Appel
6253cc86bd3db21cbdd9062b
2 mai 2013
2 mai 2013
* * * Du mariage de Fabien X...et Christine Y...est issu un enfant, Loukas, né le 9 février 1998.
Source officielle2ème Chambre
6031eed63de78027b9842693
1 juin 2018
1 juin 2018
Monsieur Christian Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb68bd3db21cbdd8d688
7 février 2011
7 février 2011
Signé par Jeannine VALTIN, président et par Christine SENTIS, greffier, auquel la minute a été remise par le magistrat signataire.
Source officiellePage 7 sur 1059