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1 266 résultats pour « Crevon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

Cour d'Appel

6253cddebd3db21cbdd94c80

Appel

16 avril 2021

Claude Creton, président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cde3bd3db21cbdd94d64

Appel

11 juin 2021

Claude Creton, président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle

CAA

Juge des référés

ORCA_23LY01749_20250527

Admin. Appel

27 mai 2025

Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Craponne au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 1

62bfe0bd413a8b69b32bf1f8

Appel

1 juillet 2022

Claude CRETON, président de chambre Mme Monique CHAULET, conseillère Mme [W] [M]., conseillère Greffier, lors des débats : Mme Marylène BOGAERS.

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 1

6263992881d302277d8e8c20

Appel

22 avril 2022

Claude CRETON, président de chambre, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 1

5fda2607e590406ac6b65d82

Appel

20 septembre 2019

Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère M.

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 1

5fdad3efc4ad8b6663b6d4d0

Appel

17 mai 2019

Claude CRETON, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle

Pôle 4 - Chambre 1

5fdb616dfa6dbc3f70a603e3

Appel

15 mars 2019

Claude CRETON, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942ce

Appel

16 novembre 2018

Claude CRETON, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94936

Appel

19 juin 2020

Claude Creton, président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle

Cour d'Appel

éclarant être l'unique propriétaire de ces lots, a exercéc/M. R

6253cdd1bd3db21cbdd9493f

Appel

19 juin 2020

Claude Creton, président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a10

Appel

10 janvier 2020

Claude CRETON, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a11

Appel

10 janvier 2020

Claude CRETON, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c58

Appel

22 janvier 2021

Claude Creton, président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cdddbd3db21cbdd94c5a

Appel

22 janvier 2021

Claude Creton, président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cddfbd3db21cbdd94cb5

Appel

7 mai 2021

Claude Creton, président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94da2

Appel

8 janvier 2021

Claude Creton, président, chargée du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cde4bd3db21cbdd94dac

Appel

8 janvier 2021

Claude Creton, président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cde7bd3db21cbdd94e95

Appel

18 juin 2021

Claude Creton, président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : M.

Source officielle

Cour d'Appel

6253cdb0bd3db21cbdd94244

Appel

26 octobre 2018

Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseiller M.

Source officielle

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Crevon, Jérémy, Alexandre

SIREN 845338748Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

13/09/2026

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Dépôts des comptes

AU FOURNIL DE CREVON

SIREN 504404393Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

04/09/2026

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Créations

CREVON, Antonin, Joël, Gérard, Nicolas

SIREN 107190977Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

21/07/2026

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Radiations

Crevon, Gérard

SIREN 988226510Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

08/07/2026

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Radiations

Crevona

SIREN 983824459Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

21/05/2026

Voir →

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