C et l'entreprise Cruan. Elle n'est donc pas fondée à soutenir que c'est à tort que les frais de déplacement restant en litige n'ont pas été admis en déduction. 17.

sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Stéphanie Hurtrel COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Véronique Renard, présidente de chambre Anne Molina, conseiller Geneviève Créon

D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 03/04/2023 la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Estelle GARNIER la SCP THAUMAS AVOCATS ASSOCIES la SELARL RENARD - PIERNE la SCP CRUANES-DUNEIGRE

-- RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU vingt et un Mai deux mille quatorze APPELANT : Monsieur Mario X... ... 55230 ARRANCY SUR CRUSNE

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Didier CRUSSON, Délégué syndical, muni d'un pouvoir INTIMEE SAS PERRENX & COMPAGNIE FIDUCIAIRE DE GESTION ET D'EXP ERTISE COMPTABLE (FIGEC) Prise en la personne de son Représentant Légal, domicilié

CRUANES-DUNEIGRE, THIRY du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Bertrand X... ... 37500 CHINON Ayant pour avocat la S. C. P. LALOUM-ARNOULT du barreau de TOURS S. C. I.

futur maîtrisé ", l'objectif de développer les équipements nécessaires aux projets d'accueil des habitants, lequel se décline notamment par l'organisation du " stationnement de proche périphérie sur Créon

SNVB FINANCEMENTS 4 Place André Maginot 54000 NANCY COMPARANT, concluant par la SCP DELVINCOURT - JACQUEMET - CAULIER-RICHARD avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP BREAUD - SAMMUT - CROON

de contraintes posturales des membres inférieurs, pas de position agenouillée ou accroupie, possibilité de s'asseoir et pas de port de charges lourdes, nous vous proposons le poste suivant que nous créons

né le 14 Décembre 1955 à BOUCHAMPS LES CRAON (53800) ... 92260 FONTENAY AUX ROSES comparant en personne, assisté de Me Dominique PETAT, avocat au barreau de PARIS APPELANT ***************

[E] [I] Formule exécutoire le : à : Me Didier Lemoult Me Raphaël Croon Me Xavier Colomès COUR D'APPEL DE REIMS 1ère CHAMBRE CIVILE - SECTION II ARRÊT DU

observées lors du séjour de la patiente en réanimation, à savoir une thrombose partielle de la veine poplitée droite et un minime pneumothorax basal gauche, mais aussi une éventuelle embolie pulmonaire cruorique

Il est également atteint de la maladie de Crone, certes les médicaments sont disponibles au Mali mais à un prix exorbitant.

COUR D'APPEL D'ORLÉANS C H A M B R E C I V I L E GROSSES + EXPÉDITIONS : le 15/07/2025 la SCP CRUANES-DUNEIGRE, THIRY ET MORENO la SCP REFERENS la SCP CORNU-SADANIA-PAILLOT ARRÊT du : 15

Véronique Vitse-Boeuf, avocat au barreau de Lille, substituée à l'audience par Olivier Playoust, avocat au barreau de Lille DÉBATS à l'audience publique du 13 novembre 2019 tenue par Geneviève Créon

CHAM PAGNE ARDENNE FLM Formule exécutoire le : à : SCP SAMMUT-CROON-JOURNE-LEAU Maître Pascal GUERIN Maître HARANT COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1o SECTION ARRET DU 26 JUIN

ordonnance de Monsieur le premier président, assistée de Madame Balestre, greffier, a été rendue l'ordonnance suivante : Entre : Mme [G] [Z] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Raphaël CROON

E] [G] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par la SELAS AGN AVOCATS REIMS, avocats au barreau de REIMS INTIMÉE : SA LA POSTE [Adresse 4] [Localité 3] Représentée par la SCP SAMMUT CROON

des années 20 aux années 80, avec majoritairement de la musique de la variété française des années 50, 60, 70 et 80 ", complétée par des titres musicaux de variété internationale, notamment les " Crooners