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144 résultats pour « Detroyat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

61640698bb1f62837b49253a

Appel

5 novembre 2009

5 novembre 2009

(Maroc) de nationalité française retraité demeurant [Adresse 9] représenté par la SCP LAMARCHE-BEQUET- REGNIER-AUBERT - REGNIER - MOISAN, avoués à la Cour assisté de Maître François-Xavier DETROYE

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a924

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

Elle déclare que c'est pour cette raison qu'ils ont confié un mandat de vente à d'autres agents immobiliers et, en particulier, à la société DETROITS, exerçant sous l'enseigne Catalog'Immo, par convention

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_25PA03202_20260225

Admin. Appel

25 février 2026

25 février 2026

mer, du sol et du sous-sol des eaux intérieures dont les havres et rades non aménagés et les lagons jusqu’à la laisse de basse mer sur le récif côté large, du sol et du sous-sol des golfes, baies et détroits

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6260f8f26d9e13277d6e383f

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

burn-out, le psychiatre dans son certificat du 5 août 2015 fait état d'un syndrome d'épuisement avec des symptômes d'une dépression réactionnelle et il est justifié aux débats de la prise de médicaments (Deroxat

Source officielle
CA

10e Chambre

6031e879fa806221d3aa5057

Appel

7 juin 2018

7 juin 2018

Selon les données de l'expertise, en raison d'efforts expulsifs insuffisants, alors que la présentation de l'enfant droite supérieure était engagée, le docteur C... a appliqué une ventouse 'au détroit

Source officielle
CA

9e Chambre B

616246bbaf0a1de0eb1b6465

Appel

27 février 2014

27 février 2014

, président de la société Natenco SAS, également filiale de la société Theolia SA, 'à compter du mois de février 2009, président-directeur général des sociétés Theolia Maroc, Compagnie Eolienne du Détroit

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdc544b19490078480aa3c1

Appel

4 décembre 2018

4 décembre 2018

] née le [Date naissance 4] 1926 à LES-COTES-DE-CORPS (38) Le Cardaire [Adresse 8] Représentée par la SELARL VITAL-DURAND ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Assistée de la SCP BALESTAT-DESTROYAT

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

64a6607bbbd03a05db965330

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Il dispose d'un palmarès dans le domaine de la traversée à la rame des mers et des océans, et notamment la traversée aller-retour de l'océan atlantique nord en 145 jours en 2012, et le passage du détroit

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fca612ce7a9f448cc4235ee

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Le médecin est arrivé à 16 heures 15 et à 16 heures 22, il a constaté une dilatation complète et que la tête du foetus était engagée en partie haute du détroit moyen.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_25PA00817_20251017

Admin. Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

anxiodépressif compliquant un état de stress post-traumatique, qu’il est pris en charge par le centre médico-psychologique de Neuilly-sur-Marne et qu’il bénéficie d’un traitement médicamenteux à base de Deroxat

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63e49fc05a87f705dec49d85

Appel

27 janvier 2023

27 janvier 2023

démontré que son état dépressif est la conséquence du caractère à tout le moins brutal de son licenciement étant observé que la prescription du 11 mars 2021, qui comprend notamment un antidépresseur, le Deroxat

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

627df8550d41e0057d43e38c

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

) Madame [U] [M] épouse [W] née le 24 septembre 1957 à Marquise (62250) demeurant ensemble 235 chemin du Halage 62162 Saint Omer Capelle représentés par Me Sophie Freney, membre de la SELARL Détroit

Source officielle
CA

9e Chambre B

615e0cd3c25a97f0381f4b05

Appel

30 janvier 2015

30 janvier 2015

salariée a présenté un syndrome dépressif, attribué à des difficultés relationnelles au sein de son travail, vécues comme une véritable persécution et que son état a nécessité un traitement spécifique : Deroxat

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_21NC01805_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Il bénéficie d'un suivi régulier par un psychanalyste depuis février 2018 et d'un traitement médicamenteux composé de Xanax et de Deroxat. M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63be634513ef607c90ab6442

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

précipitée « surprend » les épaules, en retard pour emprunter le diamètre oblique qui leur est assigné par l'orientation de la tête, dont l'une (antérieure ou postérieure) reste accrochée à la margelle du détroit

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60329908b9f5fe0d99918480

Appel

21 décembre 2017

21 décembre 2017

être exercée y compris pour l'extraction de la tête dernière et indiquent que dans la mesure où le docteur [T] affirme qu'il n'y a pas eu de rétention de la tête dernière (tête retenue au-dessus du détroit

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6036e4d95aaf06826511bb4b

Appel

3 juillet 2015

3 juillet 2015

[M] de 22,6 qui l'a amené à retenir un accouchement par voie basse ; le Pr [VM], dans le 1er rapport déposé, indique de manière ferme sur la question du choix de la voie basse : 'Les dimensions du détroit

Source officielle
CA

10e Chambre

6162b8d1efb73d2e55750e55

Appel

7 novembre 2012

7 novembre 2012

Le docteur [C] a noté comme antécédents chirurgicaux en 1985 des fractures rotuliennes ostéosynthésées, et comme antécédents médicaux, un syndrome dépressif traité par Deroxat depuis deux ans au moment

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL22213_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

anxiodépressifs pour lesquels elle bénéficie d'un suivi spécialisé en France, de prothèses auditives et d'un traitement composé de médicaments distribués sous les dénominations commerciales Tranxène, Deroxat

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

68e897ee6d821fc8a3c655c4

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Il explique en effet que l'absence d'engagement de la tête de [H] bloquée au-dessus du détroit supérieur contre-indiquait toute tentative d'utilisation d'une aide instrumentale à la naissance et a conduit

Source officielle