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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES 1° PRESIDENT
6711fb057603bf88a1884c7b
4 octobre 2024
4 octobre 2024
DUBOIS, assistée de C. IZARD Nous, A.
Source officielle3ème chambre A
680875dadfde5caae99bd152
22 avril 2025
22 avril 2025
MARIE DUBOIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 22 Avril 2025 APPELANTE : Société MONANNONCELEGALE.COM représentée par [P
Source officielle3ème chambre A
680875dadfde5caae99bd154
22 avril 2025
22 avril 2025
MARIE DUBOIS COUR D'APPEL DE LYON 3ème chambre A ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT DU 22 Avril 2025 APPELANTE : S.A.
Source officielleRecours Hospitalisation
6809c73c5f55848ebdc19f7d
18 avril 2025
18 avril 2025
DUBOIS, assisté de C. MESNIL, greffier MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée et qui a fait connaître son avis par écrit le 15 avril 2025. Nous, A.
Source officielleJuge des référés
ORCA_24PA00588_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
A représenté par la Selarl Vaiana Tang et Sophie Dubau, demande à la cour d'ordonner qu'il soit sursis à l'exécution de ce jugement.
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
ET CIEc/S.A
6879d85a65b5a3ab8ca54e89
17 juillet 2025
17 juillet 2025
PHARMACIE DUBO Nature de la décision : SURSIS A STATUER REOUVERTURE DES DEBATS RENVOI A LA MISE EN ETAT Grosse délivrée le : aux avocats Décision
Source officielleJurid. Premier Président
66878ce505d6f7f678d49214
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par assignation en référé délivrée le 30 avril 2024 à la SELARL Marie Dubois et à l'URSSAF, la société GMH a saisi le premier président afin d'arrêter l'exécution provisoire.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00478_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Julien Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Dubois, représentant la commune de Saint-Leu. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00479_20250204
4 février 2025
4 février 2025
Julien Dufour, rapporteur public, - et les observations de Me Dubois, représentant la commune de Saint-Leu. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cc52bd3db21cbdd8fc15
6 juillet 2012
6 juillet 2012
97200 FORT-DE-FRANCE Représentée par Me Myriam DUBOIS de la SCP DUBOIS & ASSOCIES, avocat au barreau de MARTINIQUE Maître Z..., ès qualité de mandataires liquidateurs judiciaire de la Sté DEPODOM
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
67ef6e1e47c7caf29d4c4f4f
3 avril 2025
3 avril 2025
ayant son siège social, [Adresse 2] SELARL Ajilink Labis - Cabooter - de Chanaud, prise en sa qualité d'administrateur judiciaire au redressement judiciaire de la société Groupement des Transports Dubois
Source officielleCabinet D
631c2b0dbd7923fcb00af9e4
2 septembre 2022
2 septembre 2022
[Adresse 2] Tél. 40415613 ' 40415583 Fax. 40415611 Bureaux ouverts : 8 H à 12 H Cabinet D --- RG 22/00232 APPELANT Monsieur [W] [P], à l'enseigne 'Horlostar', Me Vincent DUBOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd874b6
27 janvier 2005
27 janvier 2005
Monsieur Jean-Marie X..., ès qualités de mandataire ad'hoc représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me Jean-Luc RICHARD, avocat à Beausoleil (Alpes Maritimes) INTIME : Maître DUBOIS
Source officielle7ème CH (PREMIER PDT)
662b43abfe25450008314776
24 avril 2024
24 avril 2024
Décision déférée au premier président de la cour : DEMANDERESSE : Madame [R] [U] [Adresse 2] [Localité 3] Comparante en personne (par visio-conférence) DEFENDEUR : La SELARL [K]-DUBOIS
Source officielleChambre Civile
6789f565b7cff8efb7357695
16 janvier 2025
16 janvier 2025
[H] [R] a fait citer devant le tribunal de première instance de Nouméa le SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES 'DU LOT N°8 DU LOTISSEMENT DUFOUR' (SDC LOT N°8 DUFOUR), représenté par son syndic l'agence Jack CHATELIN
Source officielleETRANGERS
63104be74709e24f13d555ce
31 août 2022
31 août 2022
centre de rétention de : X SE DISANT [R] [W] né le [Date naissance 1] 2000 à ALGER (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 29/08/2022 à 14 h 18 par courriel, par Me Morgane DUPOUX
Source officielleSixieme Chambre
6707704f81e733ee26983173
26 avril 2024
26 avril 2024
DUBOIS, assistée de C.
Source officielle4e chambre civile
65a0edea5bbe450008b2cf22
11 janvier 2024
11 janvier 2024
DOMOFINANCE représentée par ses dirigeants légaux en exercice domiciliés es qualités audit siège social [Adresse 1] [Localité 10] Représentant : Me Sandy RAMAHANDRIARIVELO de la SCP RAMAHANDRIARIVELO -DUBOIS
Source officielleSe. référés
69fad495cdc6046d47c01084
5 mai 2026
5 mai 2026
COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU CINQ MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Audience publique tenue par Pierre BERNARD, président de chambre, assisté de Andy DUBOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cbd7bd3db21cbdd8e6d8
18 octobre 2011
18 octobre 2011
Conseillers, assistés de Madame Pascale SEGUELA, Greffier, Monsieur Yves DUBOIS, président de chambre a été entendu en son rapport oral, Me BARONNET, avocat en sa plaidoirie.
Source officiellePage 7 sur 288
LES ETABLISSEMENTS DUBOUE
29/07/2026
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TAXI DOURDAN MARC DUBOUE
26/07/2026
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NGUYEN, Seng-Hong, DUBOUE-NGUYEN, CHANTHAVONG, Sengmany
Cession sous acte authentique en date du 20/05/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 78 Rue Victor Hugo 40700 Hagetmau, Adresse du nouveau propriétaire: 144 Rue Victor Hugo 40700 Hagetmau
26/06/2026
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NGUYEN, Seng-Hong, DUBOUE, CHANTHAVONG, Sengmany
Acte en date du 20/05/2026 enregistré au spfe de mont de marsan le 26/05/2026 sous le numéro dossier 2026 19003 ref : 4004P01 2026N877 Adresse de l'ancien propriétaire: 5 Hameau de la Sablière 40700 Hagetmau, Adresse du nouveau propriétaire: 144 Rue Victor Hugo 40700 Hagetmau
09/06/2026
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DUBOUÉ PATRIMOINE
14/04/2026
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