soit la coupe de la 1ère marche et les velux des chambres N°1 et 2 et le manque de robinet thermostatique dans les chambres; Que le 2 novembre 2015, les appelants ont expédié une lettre recommandée

Le certificat médical initial du 10 avril 2014 fait état d'un « traumatisme du genou G en descendant les escaliers au travail (...) ».

Dans le cas où un seul escalier est exigé, le niveau peut ne disposer que d'un seul espace d'attente sécurisé ; / - être créé à proximité d'un escalier considéré comme dégagement normal au sens de l'article

Dans la cage d'escalier, l'expert a constaté l'existence de dégâts importants du quatrième étage au rez-de-chaussée, sur les murs verticaux entoilés et sous les paillasses d'escalier.

A l'issue d'une vérification de comptabilité de la SARL L'Escale, qui exerçait une activité de restauration et dont M.

notaire associé à Paris, le 31 mars 2006, publié le 19 mai 2006, volume 2006 P no 3347, décrit le lot no 8 de l'immeuble sis ... à Paris 6e arrondissement, ainsi qu'il suit : " Dans le bâtiment A, escalier

Les consorts [N]/[S] font encore valoir que les prestations suivantes n'ont pas été réalisées : - L'escalier d'accès à la terrasse - L'escalier d'accès au sous-sol - Les réseaux sous le porte à faux

], [A], [N] [U] et autres Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 07 Décembre 2017 par le Tribunal de Grande Instance de Versailles N° Chambre : N° Section : N° RG : 14/06258 Expéditions

Décision déférée à la cour : Ordonnance rendue le 05 Juillet 2022 par le Juge de la mise en état du tribunal judiciaire de PONTOISE N° Chambre : 1 N° RG : 20/03841 Expéditions exécutoires Expéditions

Reprise des éclats sur l'escalier 8. Ouverture entre la marche et la contremarche de l'escalier 9. Manque isolation dans les combles (plaque de plâtres apparentes) 10.

Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 18 Octobre 2011 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° chambre : 2 N° Section : N° RG : 10/2953 Expéditions exécutoires Expéditions

la somme de 1 997,14 euros, - Juger que les dommages et intérêts ne sauraient excéder la somme de 7 988,56 euros.

et d'une rampe pour véhicules servant d'accès à leur propriété à partir de cette voie par une rampe pour les véhicules et un escalier pour les piétons.

de la loi du 19 juillet 1965 ; - l'immeuble concerné par l'arrêté de péril dispose en commun avec l'immeuble situé à la même adresse cadastrée section BC nos , de l'allée voilière, de la cage d'escalier

Elle indique que, s'agissant de l'enfant de plus de dix-huit mois, le risque de chute du fait de la présence des escaliers n'est pas plus important qu'avec un enfant de plus de deux ans qui, certes, maitrise

, parmi lesquels ceux en bois ont été démolis et remplacés par des escaliers en béton incluant la réalisation de trémies et d'autres ont été déplacés, de plomberie en ce qui concerne les salles d'eau,

Trou constaté sur le mur du rez de chaussé situé sous les escaliers.

de l'escalier d'origine disparu.