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7 336 résultats pour « Elise »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e6a1

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

Nadine Z..., belle fille d'Elise Z...née A..., a interjeté appel de cette décision le 10 février 2011 et le Centre Hospitalier de SECLIN a constitué Avoué.

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

RIANDIERE, Anais, Elise, RIANDIERE

SIREN 930057831Greffe du Tribunal de Commerce de Bordeaux

02/08/2026

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Créations

Ramenatte, Alexia Myriam Elise Jade, Bella

SIREN 107859324Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

02/08/2026

Voir →

Procédures collectives

ELISE

SIREN 839102084Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

31/07/2026

Voir →

Créations

AMELINE, Elise, Clotilde, Yvette, Marie

SIREN 999751571Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

31/07/2026

Voir →

Modifications diverses

DUPRE, Virginie, Anne, Elise

SIREN 912183464Greffe du Tribunal de Commerce de Salon-de-Provence

31/07/2026

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 1

6710aa62be64d7e5102450b0

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

est limité aux chefs du jugement entrepris critiqués par l'appelante, lesquels ne causent pas grief à la société ELISE ; constater qu'aucune demande n'est formulée à l'encontre de la société ELISE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb67bd3db21cbdd8d656

Appel

3 février 2011

3 février 2011

De leur union est issu un enfant : Elise, née le 24 avril 2001. Madame Y... a déposé une requête en divorce le 7 novembre 2006.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df2034cdc6046d4747c82a

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

et de décision : B N° RG 26/02061 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBMC Décision déférée : ordonnance rendue le 11 avril 2026, à 10h39, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df2036cdc6046d4747c876

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

et de décision : B N° RG 26/02060 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBMB Décision déférée : ordonnance rendue le 11 avril 2026, à 10h15, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df2039cdc6046d4747c888

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

et de décision : B N° RG 26/02059 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBL7 Décision déférée : ordonnance rendue le 11 avril 2026, à 10h46, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df2044cdc6046d4747c97a

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

et de décision : B N° RG 26/02055 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBLZ Décision déférée : ordonnance rendue le 10 avril 2026, à 12h15, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df204ecdc6046d4747ca86

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

et de décision : B N° RG 26/02051 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBLI Décision déférée : ordonnance rendue le 11 avril 2026, à 16h20, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df2056cdc6046d4747cb01

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

de décision : Q N° RG 26/02048 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBLE Décision déférée : ordonnance rendue le 10 avril 2026, à 13h00, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df205ccdc6046d4747cb68

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

de décision : Q N° RG 26/02046 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBK7 Décision déférée : ordonnance rendue le 10 avril 2026, à 13h00, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69df206dcdc6046d4747d0d7

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

et de décision : B N° RG 26/02040 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNBJT Décision déférée : ordonnance rendue le 10 avril 2026, à 13h28, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e1cb99cdc6046d4789452f

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

et de décision : B N° RG 26/02137 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNCAK Décision déférée : ordonnance rendue le 14 avril 2026, à 11h11, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e1cba4cdc6046d478945f1

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

et de décision : B N° RG 26/02133 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNB62 Décision déférée : ordonnance rendue le 14 avril 2026, à 11h39, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f97a78cdc6046d47a12c46

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

et de décision : B N° RG 26/02458 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNFBB Décision déférée : ordonnance rendue le 01 mai 2026, à 13h42, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f97a7bcdc6046d47a12d13

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

et de décision : Q N° RG 26/02457 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNFBA Décision déférée : ordonnance rendue le 01 mai 2026, à 17h18, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f97a80cdc6046d47a12e63

Appel

4 mai 2026

4 mai 2026

et de décision : Q N° RG 26/02455 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNFA6 Décision déférée : ordonnance rendue le 01 mai 2026, à 17h15, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f43a3acdc6046d472d9101

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

et de décision : B N° RG 26/02408 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNES2 Décision déférée : ordonnance rendue le 28 avril 2026, à 10h52, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f040b4cdc6046d47cc8760

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

RG 26/02352 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNEAJ Décision déférée : ordonnance rendue le 24 avril 2026, à 17h10, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f040cdcdc6046d47cc8dde

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

et de décision : B N° RG 26/02344 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNEAB Décision déférée : ordonnance rendue le 24 avril 2026, à 11h59, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Elise

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69f040d8cdc6046d47cc9067

Appel

27 avril 2026

27 avril 2026

et de décision : B N° RG 26/02338 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CND73 Décision déférée : ordonnance rendue le 24 avril 2026, à 10h52, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Elise

Source officielle