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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 9 - A
68df5a3b21a269c127203ac4
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ADAMCZYK de la SCP LAURENT ADAMCZYK - ERIC TROUVE, avocat au barreau de MELUN COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été appelée le 9 septembre 2025, rapport ayant été fait, en chambre du conseil
Source officielle2e chambre civile
635b71feb201587f74be0350
27 octobre 2022
27 octobre 2022
exercice domilié ès-qualités audit siège [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Véronique NOY de la SCP VPNG, avocat au barreau de MONTPELLIER Le VINGT SEPT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cd23bd3db21cbdd92607
2 juillet 2015
2 juillet 2015
Eric X...
Source officielle2e chambre civile
635236d88c924eadffcc4859
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller
Source officielle2e chambre civile
635236d88c924eadffcc485d
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller
Source officielle2e chambre civile
63b7ccfe6b63637c907b7bb5
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Eric SENNA, Président de chambre Madame Myriam GREGORI, Conseiller Madame Nelly CARLIER, Conseiller
Source officielle1ère Chambre sect.Famille
6610e5f174ef9f00086f6708
5 avril 2024
5 avril 2024
Frédérique Roullet, greffier, avons rendu l'ordonnance suivante, après débats tenus le 22 mars 2024, dans la procédure, opposant : Mme [A] [G] veuve [I] [Adresse 7] [Localité 11] représenté par Me Eric
Source officielle2ème Chambre
6864bea7f8541312a816c4a4
1 juillet 2025
1 juillet 2025
FRUCHARD LAURENT de la SCP AIGOIN FRUCHARD-LAURENT, avocat au barreau de SAINTES Monsieur [A] [E] né le [Date naissance 2] 1977 à [Localité 16] [Adresse 3] [Localité 14] Ayant pour
Source officielleChambre sociale-2ème sect
64a7b07b3bcaf505db6967c1
6 juillet 2023
6 juillet 2023
2023 du 06 Juillet 2023 O R D O N N A N C E D' I N C I D E N T Nous, Stéphane STANEK, magistrat chargé de la mise en état de la Chambre sociale-2ème sect à la cour d'appel de NANCY, assisté de Laurène
Source officielleCour d'Appel
6253cc9bbd3db21cbdd90ad0
5 septembre 2013
5 septembre 2013
née le 21 Octobre 1922 à SAINT LAURENT DU VAR (06. 700), demeurant ...-...-06. 700 SAINT LAURENT DU VAR représentée par Maître Eric MOSCHETTI, avocat au Barreau de NICE INTIMES LA COMMUNE DE
Source officielle1ere Chambre
6864c1f031953a33f9365dad
1 juillet 2025
1 juillet 2025
AMV ASSURANCE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Laurent FAVET de la SELARL CABINET LAURENT FAVET,
Source officielle2e chambre civile
63ca42d39066fd7c90fc261a
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Greffier, lors des débats : Mme Laurence SENDRA ARRET : -Contradictoire; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans
Source officielleChambre 1-2
68676bd9fdaf41a8356be669
3 juillet 2025
3 juillet 2025
- N° Portalis DBVB-V-B7I-BN3YN [M] [X] [V] [B] [D] [X] C/ [J] [I] [N] [L] [I] [G] [E] [T] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Paul DRAGON Me Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be8c
12 juin 2008
12 juin 2008
Greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du nouveau Code de procédure civile ; Le 12 Juin 2008 Par Monsieur Eric
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66a9d37f05566a2f16fd86f1
30 juillet 2024
30 juillet 2024
FABIGNON, LARDON-GALEOTE, EVEN, KRAMER, REBOURCET, avocat au barreau de SENLIS DÉBATS : L'affaire est venue à l'audience d'incident de la 5ème chambre prud'homale du 25 juin 2024 devant Mme Laurence
Source officielleCour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd91165
20 février 2014
20 février 2014
C/ Eric Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90af1
2 octobre 2013
2 octobre 2013
FILLIEUX (Selarl Laurent FILLIEUX-FASSEU AVOCATS au barreau de LILLE) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 11 juin 2013, en audience publique, le rapport entendu conformément à
Source officielle2e chambre civile
631addecf575634f1371ece6
8 septembre 2022
8 septembre 2022
représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Audrey DUBOURDIEU, avocat au barreau de MONTPELLIER Le HUIT SEPTEMBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Eric
Source officielleCour d'Appel
6253c9dcbd3db21cbdd89630
11 septembre 2007
11 septembre 2007
général : S 05/07087 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 26 Janvier 2005 par le conseil de prud'hommes de Paris, section encadrement, chambre 3, RG no 02/09739 APPELANT Monsieur Eric
Source officielleCour d'Appel
6253cad1bd3db21cbdd8c2d4
17 juin 2008
17 juin 2008
c / Maître Eric Y... Madame Louise X... (Aide juridictionnelle partielle 70 % numéro 06 / 10312 du 06 / 07 / 2006) Madame Georgette X... épouse Z...
Source officiellePage 7 sur 85