CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 180 résultats pour « Estebe »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

4e Chambre A

6032a724b6157f1f1ae02ba0

Appel

14 décembre 2017

14 décembre 2017

La SCI Saint Estève n'a pas comparu. L'ordonnance de clôture a été rendue le 10 octobre 2017.

Source officielle

Page 7 sur 259

← PrécédentSuivant →
CA

Contestations avocats

6a0e96c3cdc6046d47653bb4

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

Contestation d'honoraires d'avocat Rendue le vingt mai deux mille vingt six Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt deux avril deux mille vingt six par Madame Estelle

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

630da7fe2e9b4e4f138a0091

Appel

25 août 2022

25 août 2022

Au fond, origine Pole social du TJ d'[Localité 3], décision attaquée en date du 25 Mai 2020, enregistrée sous le n° 19/00098 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 25 Août 2022 Le 25 Août 2022, nous Estelle

Source officielle
CA

Recours Soins psychiatriq

64ba21c3354f98d9699d4f0a

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

COURTADE et Estelle FLEURY ; Nous, L.

Source officielle
CA

12e chambre

65449d9bc71a6a83181c8fc2

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Le travail sur les boîtes Estée Lauder devra être une collaboration entre [Localité 5] et [Localité 10] Sales'.

Source officielle
CA

4e chambre civile

679331d731df9338379d27dd

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[M] [T] [Adresse 2] Représentant : Me François xavier BERGER de la SCP BERGER - MONTELS-ESTEVE, avocat au barreau d'AVEYRON S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre Sécurité sociale

63d8c04c2182c005de24d054

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Signé par Madame Estelle GENET, conseiller faisant fonction de président, et par Madame Viviane BODIN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. *******

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd1bd3db21cbdd8e5d8

Appel

6 septembre 2011

6 septembre 2011

par Mme Marie X..., en sa qualité de gérante de la Sci Guillaume Marceau, tendant, au visa des articles 341 en ses 4 ème et 8 ème alinéas et 356 du code de procédure civile, à la récusation de Mme Estelle

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Bordeaux

DCA_23BX03143_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

D Aetmo, la mise en cause des sociétés Concept ingénierie, Gruet ingénierie et ESTB, membres du groupement solidaire de maîtrise d'œuvre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca43bd3db21cbdd8a83e

Appel

14 novembre 2007

14 novembre 2007

03823 et 06/4452 YRD/ AI Conseil des Prud'hommes d'Avignon 20 juin 2001 Section: Commerce Cour d'Appel de Nîmes 26 février 2004 Cour de Cassation 12 juillet 2006 S/RENVOI CASSATION SA L'ESTEL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcfbd3db21cbdd948d8

Appel

6 mars 2020

6 mars 2020

Elle réclame en conséquence la condamnation de la société Flusin-Mirailles-Estève à lui payer la somme de 50 207,08 euros au titre de la perte de loyers et la somme de 111 552,80 euros correspondant au

Source officielle
CA

Chambre Sociale

653b58b7502b828318c4e28c

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Adresse 3] APPELANT Non comparant, ni représenté ET : [2], sise [Adresse 1] INTIMEE Représentée par Me Séverine WERTHE, avocat au barreau de BESANCON Nous, Christophe ESTEVE

Source officielle
CA

3e chambre civile

69fd7a56cdc6046d4703ceff

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[S] [I] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Estelle CONQUET de la SELARL CLEMENT MALBEC CONQUET, avocat au barreau de NARBONNE Mme [B] [T] épouse [I], décédée le 4 avril 2024 à [Localité 3

Source officielle
CA

Chambre Sociale

637490c540f124dcd102fe00

Appel

14 octobre 2022

14 octobre 2022

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile l'affaire a été débattue le 18 Mars 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur ESTEVE

Source officielle
CA

Contestations avocats

6676abb3bda5be661d848018

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

d'honoraires d'avocat Rendue le vingt cinq janvier deux mille vingt quatre Dans l'affaire qui a été examinée en audience publique le vingt cinq janvier deux mille vingt quatre par Madame Estelle

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a0ea20ecdc6046d4766b1ac

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

SAINT ESTEVE poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, y domicilié représentée par Me Charles TOLLINCHI, membre de la SCP CHARLES TOLLINCHI - KARINE BUJOLI-TOLLINCHI AVOCATS ASSOCIES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f5e

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

. - FIRKOWSKI Me Estelle Y...

Source officielle
CA

Rétention_recoursJLD

69d9dd6fcdc6046d47d95195

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Vu les conclusions du 10 avril 2026 de Me CLAISSE Yves, avocat de Monsieur le Préfet des Bouches du Rhône; Vu la comparution de Monsieur [F] [V], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Estelle

Source officielle
CA

Chambre Sociale

635a216bc549ea05a7cd2bde

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

APPELANT S.A.S.U. [6] S.A.S. sise [Adresse 3] Représentée par Me ARIZZI-GALLI, avocat au barreau de BESANCON INTIMEE ---------------------------------- Nous, Christophe ESTEVE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644cb4e556c9f0d0f8b6f103

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

DES GRANDS EPIS, demeurant [Adresse 1] COMPOSITION DE LA COUR : Christophe ESTEVE, président de chambre, magistrat chargé d'instruire l'affaire [Y] [R], directeur de greffe **********

Source officielle