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3 864 résultats pour « Flroet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-3

66878c7605d6f7f678d48cd1

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

, société de flottes et transports, nouvellement créée.

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed5f

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

Jean-Luc Y... et de Mme Hélène X..., contracté le 7 juillet 1990, sont issus 2 enfants : Loïc, né le 25 janvier 1990 et Florent, né le 6 septembre 1996.

Source officielle
CA

2ème chambre civile

5fdcc5cacbb9743156713d9c

Appel

14 mai 2018

14 mai 2018

Monsieur Florent Jean Y... [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea3d

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

Florent demande à la Cour de : CONSTATER que le licenciement de Monsieur Florent X... est irrégulier et repose sur un abus de droit caractérisé EN CONSEQUENCE, CONFIRMER en tout point le jugement

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

6270c61c2354d9057d9e92d5

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

VILLA FLOREK (TOURS) ès qualités de Mandataire Judiciaire de la SARL JCJ COMPO GR AVURE Représentée par Me Stéphanie BAUDRY de la SELARL WALTER & GARANCE AVOCATS, avocat au barreau de TOURS S.E.L.A.R.L

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cde5bd3db21cbdd94e1c

Appel

18 février 2021

18 février 2021

VILLA FLOREK Pris en la personne de Maître [E] [I], membre de la SELARL VILLA FLOREK, en qualité de mandataire liquidateur de la SARL TENDANCE CUISINE dont le siège social est [Adresse 1] [Adresse 2]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdebbd3db21cbdd94f5d

Appel

22 juillet 2021

22 juillet 2021

VILLA FLOREK Pris en la personne de maître [R] [G], ès-qualités de mandataire judiciaire à la procédure de redressement judiciaire de la SARL BR HOLDING GROUP [Adresse 5] [Localité 2] Ayant pour avocat

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

64bb73430d42fcd969e7ced5

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

[S] FLOREK Représentée par Maître [M] [S], ès qualité de mandataire liquidateur de l'EARL [K] [Adresse 1] [Localité 2] Ayant pour avocat Me Olivier LAVAL, membre de la SCP LAVAL - FIRKOWSKI, avocat

Source officielle
CA

Avis

CADA:20160048

Appel

18 février 2016

18 février 2016

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 06 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le trésorier de Saint-Florent-sur-Cher

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6a0fedbdcdc6046d4788a795

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

instituée par l'article L. 421-1 du code des assurances, représentée par son directeur général sur délégation du conseil d'administration domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Laure FLORENT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

652f78feb053208318995ad3

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

[D]-FLOREK, ès-qualité de mandataire liquidateur de la SARL INFO TOURAINE suivant Jugement de liquidation judiciaire rendu le 21 juillet 2020 par le Tribunal de Commerce de TOURS [Adresse 1] [Localité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c910bd3db21cbdd8720a

Appel

28 octobre 2004

28 octobre 2004

Y... le 28 juin 2004, tendant à la confirmation intégrale du jugement entrepris ; La Cour Attendu que par acte du 3 décembre 1994, Mme X..., en sa qualité d'administratrice de son fils mineur Florent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Conseil de Prud'hommes de THIONVILLE d'une demande dirigéec/Monsieur David X

6253ccf5bd3db21cbdd91d56

Appel

3 décembre 2014

3 décembre 2014

David X... ... 57100 THIONVILLE Représentée par Me NASSOY, avocat au barreau de THIONVILLE INTIMÉS : Monsieur Florent Y... ... 57920 HOMBOURG BUDANGE Non comparant non représenté CGEA

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

63201ea239bca9fcb099f007

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

CBO TERRITORIA [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Florent MALET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N°22/267 Nous, Patrick CHEVRIER, Président

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64d5cfcb9c17ddd969ec62f1

Appel

4 août 2023

4 août 2023

Représentant : Me Isabelle LAURET de la SAS MIL AVOCAT & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [T] [F] [M] [Z] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Florent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda2bd3db21cbdd93f33

Appel

27 février 2018

27 février 2018

Florent X..., Mme Catherine Y... et la SCP A...-X...-Y...         

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc6bd3db21cbdd8e3c9

Appel

4 août 2010

4 août 2010

A la suite de ce rapport, Monsieur Florent Y...

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

697394eacdc6046d476f281d

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Nicolas BRUNEAU de la SCP BRUNEAU-GROLLEAU, avocat au barreau de CHARENTE et assistée de Me Jean-Marie COSTE-FLORET

Source officielle
CA

1ère chambre

6618cf137935f50008be43bf

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 5] [Localité 4] Représentant : Me Emmanuelle Vajou de la SELARL LX NIMES, avocat au barreau de NIMES - Représentant : Me Guillaume Coste-Floret

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

65a780278121050008662cdf

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

[I] [A] Représentant : Me Paul HERHARD, avocat au barreau de METZ Madame [K] [X] Représentant : Me Florent KAHN, avocat au barreau de METZ APPELANTS Madame [K] [X] Représentant : Me Florent

Source officielle