CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 709 résultats pour « Frelin »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

10e Chambre

61627b5092e3db741f85702a

Appel

9 mai 2012

9 mai 2012

s'engageait en direction de l'école maternelle, en marche normale, lorsque il avait entendu et vu un motard le doubler par la gauche et venir s'encastrer sur le flanc du camion, que le motard avait freiné

Source officielle

Page 7 sur 186

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC244 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

S C I FRELINE II

SIREN 409409331Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

14/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Centre Equestre de Frelinghien

SIREN 918516980Greffe du Tribunal de Commerce d'arras

12/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL FRELIN FILS

SIREN 440513380Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

07/07/2026

Voir →

Radiations

FRELING, Romuald, Hubert, FRELING

SIREN 913690798Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

28/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

FRELINE23

SIREN 921128625Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

17/05/2026

Voir →

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

6711faa77603bf88a18845c3

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

La SCI Fradin Grand Sud soutient que l'appelante ne communique aucune pièce permettant de justifier de sa créance.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6799c76dd0369362bfa17aba

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

se dégagait des freins et embrayages et nous les inhalions sans protections respiratoires individuelles, ni protection respiratoires collectives.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

670a1187f178dc2492b0fcac

Appel

11 octobre 2024

11 octobre 2024

Elle expose en effet que le salarié était en train de préparer son camion, qu'il en est sorti sans mettre le frein parc et que compte tenu de la déclivité du terrain, le véhicule s'est mis en mouvement

Source officielle
CA

5e chambre civile

643f8882ad85da04f53a3b47

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

Il réfute ne pas avoir freiné à l'arrivée de la voiture de [G] [X] précisant que tous les freinages ne laissent pas de trace sur la chaussée.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65376108974d25831845517b

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

de sa maladie professionnelle (pièce n°4 de l'appelante), Monsieur [T] indique avoir été exposé à l'inhalation de poussières d'amiante au fond de la mine, du fait de la présence d'amiante dans les freins

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

63c256e60bfda47c90076103

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

80028 [Localité 3] représentée par Mme [H] [R] en vertu d'un pouvoir général INTIMEE SARL [4] [Adresse 1] Lot 207 [Localité 2] non comparante, non représentée, ayant pour conseil Me Aurélien FRELIN

Source officielle
CA

10e Chambre

61638ef00d12e998c06d9d58

Appel

2 février 2011

2 février 2011

et j'ai moi-même actionné mes freins et mon freinage a été efficace très rapidement...je me suis donc complètement arrêté derrière la Golf grise, à environ un mètre de cette voiture.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

626cd33bbd20aa057d9f3869

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

°Il met le pied gauche au sol, s'aide du pied droit toujours appuyé sur la pédale de frein ('.)

Source officielle
CA

2ème Chambre

66863d17b1dbbe3bae60042c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Le 28 février 2019, la société [6] a émis une nouvelle facture d'un montant de 4 104,68 euros en réparation du système de freinage.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

686f4cacd3976f57d00d32ac

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

avant de 60 % et de celle des plaquettes de freins arrière de 40 % alors que le 12 juin 2020, les disques de freins avant et arrière étaient totalement usés en raison d'une usure avancée des plaquettes

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6a210c31cdc6046d47095f4a

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

des témoins d'usure des plaquettes de frein ; Attendu qu'il est évident que, même titulaire d'un baccalauréat professionnel obtenu de nombreuses années avant la transaction, et même exerçant la qualité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89529

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

poussoirs hyrdrauliques, le dessoudage de la protection thermique de l'échappement, le débranchement de l'alarme et un encrassement du filtre à air du moteur ; Qu'en ce qui concerne les disques de freins

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad7bd3db21cbdd8c477

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Attendu qu'il apparaît qu'empruntant cette tyrolienne en tournant le dos à l'arrivée et sans freiner, M. Philippe X... s'est blessé à l'arrivée sur le matelas.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca71

Appel

17 septembre 2008

17 septembre 2008

Attendu qu'il apparaît qu'empruntant cette tyrolienne en tournant le dos à l'arrivée et sans freiner, M. Philippe X... s'est blessé à l'arrivée sur le matelas.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8cf

Appel

2 octobre 2007

2 octobre 2007

Attendu qu'il apparaît qu'empruntant cette tyrolienne, Mme Hélène Z... n'a pas freiné à temps et s'est blessée à l'arrivée sur le matelas.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

63b7cc9a6b63637c907b7922

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[T] peut pratiquer le vélo actuellement mais cela mériterait une sécurisation par rapport au freinage, avec soit une modification au niveau du guidon par couplage du frein arrière avec le frein avant au

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

65af6749b6c6260008b53026

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

treuils, les freins de CBS avec garnitures joints en amiante, l'assemblage de conduites dont les joints étaient en amiante.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

6867688edd25744ff781d451

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

de différents matériels employés au fond et équipés de systèmes de freinage en amiante.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68fb978111af6ba0065f3bd8

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

à changer, des problèmes de fonctionnement sur des optiques et un support du frein d'exploitation cassé, - un mail du 23 octobre 2019 de M.

Source officielle