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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb26bd3db21cbdd8cf2b
12 novembre 2008
12 novembre 2008
indirectes ou dons manuels, soit l'achat du studio avenue Rodin, les titres ou liquidités à la Banque Worms, les 12060 actions de la SA Parc de Marcilly, plan Sogecap, parts sociales des SCI Madras et Gama
Source officielleChambre sociale 4-4
67ef68b26b85edc07d345402
2 avril 2025
2 avril 2025
La cour comprend des explications des parties que les sites du CNES en Guyane comprenaient « Gaïa restauration » et « la pirogue restauration ».
Source officielleChambre civile
63c79b55da31367c908eb5fd
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Par exploit délivré le 13 août 2013 par la SCP HERBIN-GAMA, huissier de justice à [Localité 7], la CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Adresse 9] a fait à Monsieur [O] [P] [I] et Madame [V] [F] [X] commandement de
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2eb
3 octobre 2006
3 octobre 2006
15 décembre 2005, le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de LYON a débouté Madame X... de sa demande en suspension du droit de visite des grands-parents paternels de son fils Gaïs
Source officielleC.E.S.E.D.A.
6698b06ce6ed70c67f644981
17 juillet 2024
17 juillet 2024
Public, dûment avisé, En présence de Madame Corinne NAUD, représentante du Préfet de La Gironde, En présence de Monsieur [E] [T] alias [Z] [X] né le 1er Novembre 1990 à [Localité 1] (BANDE DE GAZA
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00756_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
avec le Groupe Hospitalier du Havre (GHH) un groupement de coopération sanitaire (GCS) afin d’utiliser en commun des équipements de médecine nucléaire au sein des locaux du GHH et, en particulier, des gamma-caméras
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
627b55e576c5d9057df801fe
10 mai 2022
10 mai 2022
de la situation de l'intéressé, qui en tout état de cause ne peut justifier d'un domicile effectif et permanent affecté à son habitation principale puisqu'il est logé dans un hôtel par l'association Gaïa
Source officielle2ème chambre section C
6785fdace1c1941b1ee98127
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Avril 2024, enregistrée sous le n° 24/00053 ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Mme [H] [I] Représentant : Me Elodie ARNAUD de la SELARL SELARL D'AVOCATS BECHEROT-GATTA-ARNAUD
Source officielle3e chambre civile
6438f2dea942a604f5e9365f
13 avril 2023
13 avril 2023
[F] [B] Représentant : Me Yves FERES de la SELARL FERES & ASSOCIES, avocat au barreau de CARCASSONNE SAS CASTRES EQUIPEMENT Représentant : Me Serge MEGNIN de la SCP DE MARION - GAJA - LAVOYE - CLAIN
Source officielleChambre 1-3
63d3798dd1bc2605de4b4695
26 janvier 2023
26 janvier 2023
ESPACE GAIA S.A.S. BUILDERS & PARTNERS C/ [O] [I] S.A. CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR - CE P - S.A.R.L. DELPHA CONSEIL S.A.R.L. MODERNISATION DECORATION PEINTURE S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cc93bd3db21cbdd908cb
12 juillet 2013
12 juillet 2013
comparante en personne Monsieur Lucien X... ... ... 44850 LE CELLIER Intimé, comparant en personne Madame Anne X... ... ... 44850 LE CELLIER Intimée, comparante en personne Madame Gaït
Source officielleChambre 1-2
66878c9205d6f7f678d48e08
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 13] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Grégoire LADOUARI Me Sofian GARA-ROMEO Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02824_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
tenue en mars 2012, est déductible ; - le montant de TVA déduite par anticipation rectifié par le service a été surestimé de 734,28 euros dès lors que les factures émises par les sociétés CPBC et Gaea
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
615e0d95c25a97f0381f4e1b
14 janvier 2015
14 janvier 2015
vrai, j'ai gagné (voix d'auditrice) It's RIHANNA and get ready to see me live in concert (voix de l'artiste) Nicki MINAJ Yeah you're on radio on the BLACK EYED PEAS (voix de l'artiste ) LADY GAGA
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
615e0d66c25a97f0381f4d20
16 octobre 2014
16 octobre 2014
Mais il résulte des pièces produites de part et d'autre : - que Mme [T] avait pour fonction de réaliser le portage de l'application GAIA (Globale Application Intégration Architecture), d'améliorer et
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2bae633183e2ee177e4
4 octobre 2022
4 octobre 2022
] [B], salarié de la société [6] en qualité de soudeur, et accompagnée d'un certificat médical initial du 17 août 2018 mentionnant une ' leucémie aigüe myéloïde secondaire à une exposition de rayons gamma
Source officielle2ème chambre section C
6785fdace1c1941b1ee98125
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Juillet 2024, enregistrée sous le n° 24/00053 ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 908 du Code de Procédure Civile) Mme [U] [E] Représentant : Me Elodie ARNAUD de la SELARL SELARL D'AVOCATS BECHEROT-GATTA-ARNAUD
Source officielleChambre A - Civile
63d37996d1bc2605de4b46d8
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Octobre 1946 à [Localité 4] (49) Décédé en cours de procédure Monsieur [O] [I] Né le 20 juillet 1971 à CHEMILLE (49) Le Pré [P] [Localité 3] Représenté par Me Jean charles LOISEAU de la SELARL GAYA
Source officielle1re Chambre A
61635156a2ead9ed860b6f78
31 mai 2011
31 mai 2011
L'examen des tableaux figurant dans les rapports des deux experts, [P] et [W], montre que si quelques 715 plants Mondial Gala/M 106 ont été livrés par les pépinières Veaujy à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93223
3 mai 2016
3 mai 2016
- assisté de Me Sylvain LASPALLES, avocat commis d'office - avec le concours de GAïa Y..., interprète en langue russe, qui a eu la parole en dernier.
Source officiellePage 7 sur 36
GAIA
31/07/2026
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GAIATECH
30/07/2026
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GAIA CONCEPT URIAGE
30/07/2026
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GAIA 91
30/07/2026
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GAIAC
30/07/2026
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