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1 892 résultats pour « Geffroy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fdc061eb7432b2a51ca81e0

Appel

9 janvier 2019

9 janvier 2019

APPELANTE SELARL MJ X..., prise en la personne de Me Geoffroy Y..., ès qualités de liquidateur de la SA FINANCIERE D'AGUESSEAU (N° SIRET : 389 347 212 - PARIS), désigné en cette qualité par jugement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb54bd3db21cbdd8d52a

Appel

30 avril 2010

30 avril 2010

Geoffroy Z... S. A. R. L TSM-AGENCE IMMOBILIERE KORINE OLIVIER Daniel A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb60bd3db21cbdd8d5d7

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

27/ 01/ 2011 *** No MINUTE : No RG : 10/ 04628 Ordonnance (No 10/ 00263) rendue le 03 Juin 2010 par le Juge aux affaires familiales de DUNKERQUE REF : CA/ IM APPELANT Monsieur Geoffroy

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT02262_20241224

Admin. Appel

24 décembre 2024

24 décembre 2024

Geffray, - et les observations de Me Prelaud, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT00432_20240502

Admin. Appel

2 mai 2024

2 mai 2024

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01486_20231114

Admin. Appel

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02352_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT02449_20240528

Admin. Appel

28 mai 2024

28 mai 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c1c9

Appel

12 septembre 2008

12 septembre 2008

Geoffroy Demeurant ... Appelant, cité, comparant, assisté de Maître FAURY Martine, avocat au barreau d'ANGOULÊME. Z... Nathalie Demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc15bd3db21cbdd8f13e

Appel

13 février 2012

13 février 2012

Eurydice 97200 FORT DE FRANCE Représenté par Me Daniel WERTER (TOQUE 8) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉS Monsieur Jérémi X... ... 92240 MALAKOFF Monsieur Geoffrey Y..., pris en la personne

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

6707700681e733ee26982d3f

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

de la société GEFION INSURANCE, aux entiers dépens, tant de première instance que d'appel.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20NT00407_20220415

Admin. Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

Geffray, - et les conclusions de Mme Chollet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc6bd3db21cbdd913b8

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

Geoffrey X... C/ Mme Solenn Y...

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_25LY00548_20251211

Admin. Appel

11 décembre 2025

11 décembre 2025

les conclusions formées par les sociétés Groupe 6 et Geoffrey Setan tendant à ce que les sociétés Martin Rebeuf, Aubonnet et fils et M.

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

63d4cd3292a57405de3318af

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

GEFFROY, Greffiers ; APPELANT : Monsieur [D] [K] né le 25 Août 1995 à [Localité 4] Résidence habituelle : [Adresse 1] [Localité 3] Lieu d'admission : CENTRE HOSPITALIER [5] [Adresse

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT00894_20240709

Admin. Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Geffray, - les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public, - et les observations de Me Moulière, représentant M. et Mme Gourves. Considérant ce qui suit : 1. Le 22 décembre 2009, M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23NT01015_20240213

Admin. Appel

13 février 2024

13 février 2024

Geffray, - et les conclusions de M. Brasnu, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01005_20240625

Admin. Appel

25 juin 2024

25 juin 2024

Geffray, - et les observations de Me Chamkhi, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. Par une requête n° 24NT01006, M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01426_20241008

Admin. Appel

8 octobre 2024

8 octobre 2024

Geffray a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT03090_20250227

Admin. Appel

27 février 2025

27 février 2025

Geffray, - et les observations de Me A D, représentant M. C. Une note en délibéré, présentée pour M. C, a été enregistrée le 31 janvier 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

GEFFROY KERVILY

SIREN 985391580GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

20/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

PHARMACIE GEFFROY

SIREN 412144206GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ST-NAZAIRE

Cessation d'activité et dissolution de la société

17/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

SARL GEFFROY

SIREN 495236952GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

Modification de l'administration. Modification de la forme juridique.

13/09/2026

Voir →

Immatriculations et autres annonces RCS A

BERLIN GEFFROY

SIREN 109138024GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE SAINT-BRIEUC

l'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens ou droits immobiliers ; l'emprunt de toutes sommes nécessaires, à la réalisation de l'objet ci-dessus avec ou sans garanties hypothécaires ou sûretés réelles, et accessoirement, le cautionnement personnel ou hypothécaire, simple ou solidaire des prêts consentis par toutes personnes physiques ou morales aux associés, ensemble ou séparément, pour leur permettre de libérer les parts sociales auxquelle

31/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL GEFFROY

SIREN 495236952GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER

27/08/2026

Voir →