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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
6287336cc1d4e9057d612fc0
17 mai 2022
17 mai 2022
MOKHTARI avons entendu: [R] [O] représenté par Me Elisabeth GOMEZ, avocat au barreau de TOULOUSE En l'absence du représentant du Ministère public, régulièrement avisé; En présence de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9dbd3db21cbdd8b8b1
24 janvier 2008
24 janvier 2008
Il estime que le vieillissement de la gomme du pneumatique n'est pas un vice caché. M.
Source officielleChambre sociale
68f9b8300a84a5e5f0021753
21 octobre 2025
21 octobre 2025
IGMAN CONSEIL, avocat au barreau de PARIS INTIMEE ORDONNANCE Le vingt et un Octobre deux mille vingt cinq Nous, Anne Fousse, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Carole Gomez
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bb1
8 décembre 2015
8 décembre 2015
HEMERY-LAVAUD, Plaidant/ Postulant, avocat au barreau de BREST INTIME à DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Mademoiselle Stéphanie Y... ... ... 29290 SAINT RENAN Représentée par Me Myriam GOBBE
Source officielleCour d'Appel
6253cd68bd3db21cbdd9341b
6 juillet 2016
6 juillet 2016
d'assurances MACIF COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU SIX JUILLET DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : Mme Myriam X... ... ... 20243 PRUNELLI DI FIUMORBU ayant pour avocat Me Alexandra GOMIS
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c91a3ef3eafe9fcf075e1a
7 juillet 2022
7 juillet 2022
où la faute inexcusable de l'employeur serait reconnue, *** SUR CE LA COUR, Monsieur [M] [K], ancien salarié de la société [7] en qualité d'opérateur affecté au secteur transformation des gommes
Source officielleChambre 1-3
662209619ce1420008389685
18 avril 2024
18 avril 2024
Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Alice CABRERA, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE ayant pour avocat plaidant Me Georges GOMEZ
Source officielleChambre sociale
68f9b8300a84a5e5f0021750
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[M] [B] [Adresse 1] [Localité 2] INTIME ORDONNANCE Le vingt et un Octobre deux mille vingt cinq Nous, Anne Fousse, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Carole Gomez
Source officielleRétention Administrative
65b35b9e1d7564000872dbfa
22 janvier 2024
22 janvier 2024
L'affaire a été débattue en audience publique le 22 Janvier 2024 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Madame Safiatou VAZ GOMES
Source officiellePremier Président
67874f2cd61a5c2f4aa36692
14 janvier 2025
14 janvier 2025
La dimension mégalomaniaque est au premier plan, aussi le patient négocie tous les traitements, se place dans une position de soignant vis-à-vis des autres patients, et tente de fuir (il a mis de la gomme
Source officielleRéférés
6690c7540d808eb34e45561a
10 juillet 2024
10 juillet 2024
J] [I] [G] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 6] (PORTUGAL) [Adresse 7] [Localité 2] (Portugal) représenté par Me Delphine COUSSEAU, avocat postulant au barreau d'ORLEANS et par Me José GOMES
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6707704381e733ee269830b9
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Mme [X] [C] veuve [V] C/ Mme [U] [R] Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Localité 5] Me Gobbé
Source officielleChambre sociale
68f9b8300a84a5e5f002174d
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Adresse 2] [Localité 1] INTIME ORDONNANCE Le vingt et un Octobre deux mille vingt cinq, Nous, Anne Fousse, conseillère chargée de la mise en état, assistée de Carole Gomez
Source officielleCour d'Appel
6253c96bbd3db21cbdd8844e
19 mai 2006
19 mai 2006
par la SCP BOMMART MINAULT, avoués - N du dossier 00030956 plaidant par Me MOYSE, avocat au barreau de PARIS INTIMES 5/ S.C.P. de Notaires GOUSSARD - DE DECKER, anciennement dénommée SCP GOUSSARD - GOSSE
Source officielleChambre 1-5
6870a4c505f84751fcf0f63b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
de la SCP JEAN LECLERC,CEDRIC CABANES ET YVES-HENRI CANOVAS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Jérôme CHAMARD de la SCP d'Avocats BOUYEURE - BAUDOUIN - DAUMAS - CHAMARD BENSAHE L - GOMEZ-REY
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_25LY01270_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 13 mai et 18 décembre 2025, la SAS Soleia 52, représentée par Me Gossement de la SELARL Gossement avocats, demande à la cour :
Source officielleRétention Administrative
6597a9fdade3490008c311e5
4 janvier 2024
4 janvier 2024
L'affaire a été débattue en audience publique le 03 Janvier 2024 devant Monsieur Philippe DELMOTTE, Président à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Safiatou VAZ GOMES
Source officielleChambre des Baux Ruraux
6036931324767035be31a39c
1 octobre 2015
1 octobre 2015
de la SCP GLON/GOBBE/BROUILLET/AUBRY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Madame [U] [V] épouse [O] née le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 3] [Adresse 3] [Adresse 1] Représentée
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_24DA01876_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
conforte cette analyse ; - le produit des souscriptions qu'ils ont effectuées au capital des sociétés civiles immobilières (SCI) Filaos LS, Fromager LS, Caïmite LS, Palmier LS, Pomme Cajou LS et Gommier
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163278f33484180ee7228bf
31 mars 2011
31 mars 2011
Le paiement devait être effectué à 90 jours de la réception des documents du crédit documentaire, entre les mains de la société HVB qui avait confirmé le crédit auprès de la société Gore par lettre du
Source officiellePage 7 sur 72