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1 414 résultats pour « Gosse »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

68fb978211af6ba0065f3ebf

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

FALTOT, conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01125 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOSJ

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccfbbd3db21cbdd91e8a

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

de PARIS-RG no 13/ 03514 APPELANTES SCP GÉRALD MOUIAL, NADIA JACQUES, RENAUD HERBERT ET TH IERRY COLLANGES Prise en la personne de ses co-administrateurs la SELAS SEGARD CARBONI demeurant à LE GOSIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e2bd3db21cbdd8975f

Appel

19 mars 2007

19 mars 2007

la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de POINTE-A-PITRE, décision attaquée en date du 12 Février 2004, enregistrée sous le n 02 / 1272 APPELANT : Monsieur Luc X... ... 97190 LE GOSIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3cbd3db21cbdd92b51

Appel

30 novembre 2015

30 novembre 2015

APPELANTE SARL FDF DAMPIERRE, agissant poursuite et diligence de son gérant Monsieur David X... 158 bis rue de l'Habitation 97190 GOSIER Représentée par Maître Nadia BOUCHER (Toque 18), avocat au

Source officielle
CA

Chambre des Baux Ruraux

6036931324767035be31a39c

Appel

1 octobre 2015

1 octobre 2015

de la SCP GLON/GOBBE/BROUILLET/AUBRY, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES Madame [U] [V] épouse [O] née le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 3] [Adresse 3] [Adresse 1] Représentée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6163278f33484180ee7228bf

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

Le paiement devait être effectué à 90 jours de la réception des documents du crédit documentaire, entre les mains de la société HVB qui avait confirmé le crédit auprès de la société Gore par lettre du

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CA

8ème chambre

69e9accccdc6046d4737e195

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

société Galaxy Coiffure, le bail d'un local commercial situé [Adresse 3] à [Localité 4], le bail mentionnant une activité de salon de coiffure, à la suite de la cession du droit au bail par la société Les Gones

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CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22MA02971_20240112

Admin. Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire complémentaire enregistrés le 5 décembre 2022 et le 16 août 2023, la société Azur Biotraitement, représentée par Me Gossement, doit être regardée

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CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91fe4

Appel

10 février 2015

10 février 2015

des conclusions et par Madame Florence LECOQ, substitut général entendue en ses réquisitions ET : Madame Monique X...épouse Y... ... 44100 NANTES non comparante ayant pour avocat Me Myriam GOBBE

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CA

Cour d'Appel

6253ccbdbd3db21cbdd91211

Appel

4 février 2014

4 février 2014

- que le père n'a plus revu ses enfants depuis plusieurs années et qu'il ne réclame en aucune manière de pouvoir exercer sur eux l'autorité parentale, puisqu'il a même déclaré " je ne veux plus des gosses

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CA

2ème Chambre

6438f365a942a604f5e938cc

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

par Me Eric DEMIDOFF de la SCP GAUVAIN, DEMIDOFF & LHERMITTE, avocat au barreau de RENNES Représenté par Me Alain BARSIKIAN, avocat au barreau de PARIS INTIME [B] [G] Représenté par Me Myriam GOBBÉ

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CA

1ère chambre civile B

68e8964bf14914fb075ebd9b

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

'LE RHODANIEN' Représenté par son Syndic, la Société REGIE DES GONES dont le siège social est sis [Adresse 1] Représentant : Me Hugues DUCROT de la SELARL DUCROT ASSOCIES - DPA, avocat au barreau de LYON

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CA

Chambre de la Proximité

6555c3ed30a74083181bd8fc

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

GOMES CONSTRUCTION anciennement dénommée CALISO, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège INTIMES Madame GOUARIN, président de la Chambre

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CA

Rétention Administrative

68fb978211af6ba0065f3ebc

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

FALTOT, conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assisté de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01126 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOSK

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CA

Rétention Administrative

68fc5ba7af64986e40f7c61a

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

RODRIGUES, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 25/01127 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOSV

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CAA

8ème chambre

DCA_24PA02003_20260224

Admin. Appel

24 février 2026

24 février 2026

euros, sont irrecevables ; - la décision du 23 décembre 2022 notifiant le montant de remise est légalement fondée dès lors que la clause de remise mutualisée entre les dispositifs Zenith Branch et Gore

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CA

1ère Chambre

69677914cdc6046d47402d85

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 5] 1ère Chambre ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT DU 13 JANVIER 2026 N° RG 25/01807 - N° Portalis DBVS-V-B7J-GOLE 1ère Chambre Affaire : Jugement Au fond, origine TJ

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CA

Chambre 4-1

695cd3c675782d5f06f260d3

Appel

5 janvier 2026

5 janvier 2026

[B] [Z], demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Didier MIELLE, avocat au barreau des ALPES DE HAUTE-PROVENCE APPELANT Monsieur [E] [L], demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Raphaël GOMES

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CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd9168d

Appel

27 mai 2014

27 mai 2014

par le bureau d'aide juridictionnelle de Limoges) Madame Eloise X... de nationalité Française née le 13 Mai 1993 à SAINT-PIERRE (97410) Profession : Sans profession,... 87310 SAINT LAURENT SUR GORRE

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

679334ce54e6f046d26ca4ca

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

D'autre part, elle indique que la démolition du dallage a été mise à la charge de la seule Sas Gomes Armando et que cette condamnation ne lui est donc pas opposable.

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