AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE ÉCONOMIQUE
63b7cc8d6b63637c907b78d2
5 janvier 2023
5 janvier 2023
GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN, en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69fad80ccdc6046d47c0c642
5 mai 2026
5 mai 2026
ALPHA MJ INTIMEES ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Odile Grévin, Présidente de Chambre, Vu la déclaration d'appel en date du 17 décembre 2025 sous le N° 26/00029 et l'affaire inscrite
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69f1a340cdc6046d47ee9a25
28 avril 2026
28 avril 2026
ayant siège [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Frédéric GARNIER de la SCP LEQUILLERIER - GARNIER, avocat au barreau de SENLIS INTIMEE ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Odile Grévin
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af8975a08105d473cdfc
3 novembre 2022
3 novembre 2022
liquidateur de la SAS AGECO AGENCEMENT Représentée par Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN INTIMEES ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Odile GREVIN
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af8975a08105d473cdfe
3 novembre 2022
3 novembre 2022
liquidateur de la SAS AGECO AGENCEMENT Représentée par Me Frédéric MANGEL de la SELARL MANGEL AVOCATS, avocat au barreau de SAINT-QUENTIN INTIMEES ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Odile GREVIN
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6385af8975a08105d473ce02
3 novembre 2022
3 novembre 2022
légal domicilié en cette qualité audit siège, Représentée par Me Christian LUSSON de la SCP LUSSON ET CATILLION, avocat au barreau d'AMIENS INTIMEE ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Odile GREVIN
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68676a38ae73470041cef923
3 juillet 2025
3 juillet 2025
sous le numéro 487 625 436 Représentée par Me Franck DERBISE de la SCP LEBEGUE DERBISE, avocat au barreau d'AMIENS PARTIE INTERVENANTE ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Nous, Odile Grévin
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b384
3 juin 2008
3 juin 2008
DECISION No COUR D'APPEL D'AMIENS DECISION DU 03 JUIN 2008 A l'audience publique du 13 mai 2008 tenue par Monsieur GREVIN, Conseiller, délégué par ordonnance de Monsieur le Premier Président
Source officielle1ère Chambre
62c67c84ca9bf2637903091e
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Leur courant d'affaires principal porte sur les plates-formes de réparation grêle et était encadré en dernier lieu aux termes d'un contrat intitulé Convention de partenariat grêle en date du 30 mai 2017
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca805d6f7f678d48f34
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GREFFIER : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
679336b0cc9763289b725106
23 janvier 2025
23 janvier 2025
, présidente a signé la minute avec Madame Malika RABHI, greffière
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
680b1d9a2c124f4fd8d671e0
24 avril 2025
24 avril 2025
, présidente a signé la minute avec Mme Diénéba KONÉ, greffière
Source officielleAvis
CADA:20217787
27 janvier 2022
27 janvier 2022
courrier enregistré à son secrétariat le 2 novembre 2021, à la suite du refus opposé par le préfet de police de Paris à sa demande de communication des documents suivants relatifs au festival WE LOVE GREEN
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
69d89ef7cdc6046d47bcdea0
9 avril 2026
9 avril 2026
940 684 et ayant siège [Adresse 1] Représentée par Me Frédéric GARNIER de la SCP LEQUILLERIER - GARNIER, avocat au barreau de SENLIS INTIMES ORDONNANCE DE CADUCITÉ Nous, Odile Grévin
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
6a0ff847cdc6046d478a2f54
21 mai 2026
21 mai 2026
[B] [H] [N] né le [Date naissance 1] 1974 à [Localité 1] APPELANT ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ Nous, Odile Grévin, Présidente de chambre, Vu l'ordonnance du juge des contentieux de
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
66878ca905d6f7f678d48f3e
4 juillet 2024
4 juillet 2024
GREFFIER : Madame Diénéba KONÉ COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD, Conseillère
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
65a77cfb8121050008662b8d
16 janvier 2024
16 janvier 2024
GREFFIER : Mme [I] [G] COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme [F] [V] en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise LEROY-RICHARD,
Source officiellePôle 6 - Chambre 1
6162dd05cadecb9ef7c7e190
10 novembre 2010
10 novembre 2010
- signé par Monsieur Yves GARCIN, président et par Madame Sandie FARGIER, greffier.
Source officielle6ème Chambre
678b4535fc3c89482d4f202a
16 janvier 2025
16 janvier 2025
ou porteur forestier et une pelle équipée d'un grappin scie.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63b7cc8a6b63637c907b78ca
5 janvier 2023
5 janvier 2023
GREFFIER : Mme Charlotte RODRIGUES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN, en a rendu compte à la Cour composée de : Mme Odile GREVIN, Présidente de chambre, Mme Françoise
Source officiellePage 7 sur 227