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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc1abd3db21cbdd8f217
7 mars 2012
Y... a été rompu abusivement par la société ATPL X... le 31 juillet 2010 - dit que la moyenne mensuelle brute des salaires est de 2. 336, 34 € - condamné la société ATPL X... à verser à M.
6253ccfbbd3db21cbdd91e84
15 janvier 2015
SARL ATLAS INVESTISSEMENT C/ Z... Z... X... Y... A... A... B... ÉPOUSE A... SARL ATLAS INVESTISSEMENTS APPELANTS : Monsieur Alain X...
Chambre Sociale
660f950da40f8b0008cb77b3
4 avril 2024
EXPOSÉ DU LITIGE : La SAS ATLAS LIFT, anciennement dénommée CEFAM, est spécialisée dans la fabrication de matériel de levage et de manutention.
CHAMBRE SOCIALE C
5fdc2d7b5ebfe051736759b6
14 décembre 2018
AFFAIRE PRUD'HOMALE RAPPORTEUR R.G : N° RG 16/06654 - N° Portalis DBVX-V-B7A-KSAP [O] C/ Me [G] [I] - Commissaire à l'éxécution du plan de la SARL ATOLL SARL ATOLL APPEL D'UNE
15e Chambre A
60336058d30e9211661271ef
29 juin 2017
AU FOND DU 29 JUIN 2017 N° 2017/ 463 Rôle N° 16/04121 [M] [R] [C] [G] épouse [R] C/ SCI DES ENTREPOTS UBAUD Grosse délivrée le : à : Me Yohan ATTAL
7ème Ch Prud'homale
67ef6aeb66129746fdd69c23
3 avril 2025
En l'état de ses dernières conclusions transmises par son conseil sur le RPVA le 6 octobre 2022, la SAS Atlas fondations demande à la cour d'appel de : - Recevoir la SAS Atlas fondations en son appel
1ère chambre civile A
61628876dafa129e399518fa
20 septembre 2012
Quatrième Chambre RG : 2008/10760 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile A ARRET DU 20 Septembre 2012 APPELANTE : Société ATLAS
6253c91bbd3db21cbdd87426
2 décembre 2004
TORAY PLASTICS EUROPE St Maurice de Beynost Place d'Arménie 01700 MIRIBEL assistée de Me Olivier PONCHON DE SAINT ANDRE, avocat au barreau de LYON DEFENDERESSE AU CONTREDIT : SA ATTALUS HIGH TECH INDUSTRY
5ème chambre - formation à 3
DCA_22MA01081_20220613
13 juin 2022
A B, représentant l'association Atlas. Considérant ce qui suit : 1.
1ère chambre civile B
6032ef137c256762fe69ac16
31 octobre 2017
L'acquéreur [SCI ROSSILLON, auteur de la SCI ATLAS] bénéficie d'une servitude d'utilisation de cette pompe et de cette cuve.
1ère Chambre A
60326fccb534baa437bd7c0c
1 février 2018
b) Sur la responsabilité de la Sarl Atel': La Sarl Atel conclut à la nullité du rapport de l'expert [C] en faisant valoir que, malgré ses réclamations adressées à l'expert judiciaire le 5 février
6253cda4bd3db21cbdd93f9a
B..., plombier chauffagiste, et à la Sarl Atel, spécialiste en électrotechnique.
Pôle 6 - Chambre 7
6162986b201c88caf8c4e16c
24 mai 2012
LONGJUMEAU Section Commerce RG n° 08/01034 APPELANT Monsieur [F] [D] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Me Nathalie LEHOT, avocat au barreau de l'ESSONNE INTIMEE SAS GSF ATLAS
11e chambre
5fd9cbeeb244c20532a095ea
21 novembre 2019
Le 1er février 2013, le dirigeant de la société Atlas, M.
Chambre sociale
62da3ddd2eb797effb0701ee
21 juillet 2022
Sur le premier point, la société ATOL soutient que pour remédier aux perturbations causées par l'absence de M.
Pôle 5 - Chambre 11
6163d00274df0e9c0194f8d9
28 mai 2010
domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SCP BAUFUME - GALLAND - VIGNES, avoué à la Cour assistée de Me Grégory SCHREIBER plaidant pour la SELARL ATTAL
6ème Chambre
5fde1b73384af0b899a3fae1
5 juillet 2018
Architectes Français, subrogée dans les droits de la société Soho Atlas ; - déclarer recevable et fondé l'appel de la société Soho Atlas contre le jugement attaqué du 17 octobre 2017 du juge
6253cac1bd3db21cbdd8bf6c
15 mai 2008
ATAC ayant son siège : rue du Maréchal de Lattre de Tassigny 59170 CROIX agissant poursuites et diligences en la personne de ses représentants légaux représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN -
6253cde2bd3db21cbdd94d50
10 juin 2021
pour avocat Me Damien VINET, avocat au barreau de BLOIS D'UNE PART INTIMÉ : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265258280779063 Maître [C] [S] Ès qualité de mandataire judiciaire de la SARL ATLAS
6253cc68bd3db21cbdd90024
18 décembre 2012
Rep/ assistant : Me Muriel ATTAL-PARIENTI (avocat au barreau de MARSEILLE) Appelante ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Patricia TOURNIER, Magistrat de la Mise en Etat de la 10e Chambre de
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