CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

134 résultats pour « Grogan »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

6970bb2acdc6046d471a8e15

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 4] [Localité 3] représentée par Me Malaury RIPERT de la SCP LECAT ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Florian GROBON

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

5fdc885b4a2b1faba4739c6b

Appel

16 novembre 2018

16 novembre 2018

par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON, Ayant pour avocat plaidant Me Dominique PEROL, avocat au barreau de LYON substitué par Me Florian GROBON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd47bd3db21cbdd92d09

Appel

13 janvier 2016

13 janvier 2016

Thomas VALERY, avocat au barreau de BASTIA, INTIMEES : SA LA BANQUE MARTIN MAUREL agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège 43 Rue Grignan

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

6528dfcbaaebb88318fda86b

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

[Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LEXAVOUE RENNES ANGERS, Postulant, avocat au barreau de RENNES Représentée par Me Florian GROBON de la SELARL ELECTA

Source officielle
CA

16e chambre

5fdd37b5486601a06cba58ca

Appel

27 septembre 2018

27 septembre 2018

né le [...] à VINCENNES (94300) de nationalité Française LAMBERT 32260 MONTCORNEIL GRAZAN assisté de Me Nicolas Z... A... de la SCP Z...

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

68df58985835300816d81594

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

réunion avec le service hier' puis le 22 mars suivant, évoquait le refus des médecins de ce service 'de prendre en charge plus de patients que les 60 actuels' et sa proposition 'pour faire baisser la grogne

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67f8b4e7b12b01e97e03d81d

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

La compagnie Gan Outre Mer devra donc garantir la sa Tahiti Grégats de la majoration consécutive de la rente et de l'éventuelle majoration de cotisations sociales Sur les dépens et l'article 407 du

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fca4b2a45949c4fa8389836

Appel

24 novembre 2020

24 novembre 2020

de la société NESLY [Adresse 7] [Adresse 7] Représentée par la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocats au barreau de LYON, toque : 1983 Assistée de Me Florian GROBON

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

6710aa4ebe64d7e510244f6c

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

APPELANTE : SA [11] [Localité 12] ([11]), prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Localité 4] représentée par Me Florian GROBON

Source officielle
CA

1ere Chambre

64a3b8996523a105dba2b004

Appel

3 juillet 2023

3 juillet 2023

et M [I], chacun détenant 50 % des parts sociales, que les deux associés exerçaient précédemment une activité d'agent immobilier depuis 2009 sous l'enseigne Grenoble Immo exploitée par la société Gregyann

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

66878d2405d6f7f678d49586

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

directeur du magasin, par la production d'attestations concordantes d'anciens collègues mais également d'articles de la presse régionale intitulés «'Grève': samedi noir chez Leclerc'» ou «'Mouvement de grogne

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

68f31efc47bd0e19a239d473

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Mutisme quasi-complet ; elle parvient à assez bien esquisser le mot «maman''; elle ne parvient simplement à se faire comprendre (plaisir ou mécontentement) par quelques sourires, mimiques, grognements

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626cd2a8bd20aa057d9f3732

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

D.L.M 155 rue Eugène Freyssinet - Z.I de Grézan - 30000 NÎMES Représentée par Me Marie-Pierre BIGOT, substituée à l'audience par Me Angélina MONICAULT de la SCP AVOCATS BUSINESS CONSEILS, avocat postulant

Source officielle
CA

Avis

CADA:20174308

Appel

16 novembre 2017

16 novembre 2017

Cailla, Campagna de Sault, Campagne sur Aude, Camurac, Chalabre, Comus, Corbières, Coudons, Cournozouls, Courtauly, Escouloubres, Esperaza, Espezel, Fa, Fontanes de Sault, Galinagues, Gincla, Ginoles, Granes

Source officielle

Page 7 sur 7

← Précédent