[F] [M], confirme la présence d'un hangar à l'adresse [Adresse 1] à [Localité 3].

[X] [L] portant sur un local vide de type hangar d'une surface de 400 m² moyennant le paiement d'un loyer de 700 euros par mois.

implanté sur la parcelle [Cadastre 6], - subsidiairement ordonner l'obstruction de la fenêtre du hangar permettant une vue droite sur leur fonds.

Pour solliciter l'infirmation du jugement entrepris, qui l'a condamné à verser à la SAS ETABLISSEMENTS JEAN MARIÉ les sommes de 32 960 € au titre du paiement du solde du hangar, 35 785,04 € au titre des

Mme [V] sous réserve du respect de la servitude de passage pour accéder au hangar'.

Ils ajoutent que le hangar est à usage agricole, la parcelle étant en zone agricole.

Selon le preneur, de façon unilatérale, [V] [J] aurait fixé le fermage à 1.000 € par mois, pour le porter ensuite à la somme de 1.500 € par mois.

Or la surface de la parcelle est de 15.817 m², dont à déduire les 166 m² du hangar, soit un total de 15651 m² .

D un permis de construire pour la construction d'un hangar agricole et la démolition d'un poulailler et la décision implicite par laquelle leur recours gracieux a été rejeté.

la propriété des personnes publiques et L. 322-10-4 du code de l’environnement, et par suite de condamner les prévenus au paiement d’une amende, à la remise en état des lieux, dans un délai de deux mois

époux X... ont fait assigner Gérard C. devant le tribunal paritaires des baux ruraux de Nérac pour voir condamner celui-ci à vider les lieux de la parcelle 639 en ce qui concerne le mobil-home et du hangar

Transports Affrètements Méditerranée fondée sur le contrat de transport les liant est prescrite, comme devant être engagée dans le mois qui suit le jour de l'exercice de l'action contre le garanti et plus

, d'enjoindre au préfet de l'Essonne, à titre principal, de lui délivrer un titre de séjour portant la mention " salarié " ou, à titre subsidiaire, de réexaminer sa situation, dans un délai de trois mois

maritime : « Le bailleur ne peut faire résilier le bail que dans les cas suivants : 1° S'il apporte la preuve : a) Soit de deux défauts de paiement ayant persisté à l'expiration d'un délai de trois mois

MOYER, conseiller faisant fonction de président, M.

- subsidiairement, dire que Monsieur X... ne rapporte pas la preuve de l'existence d'un contrat de bail verbal ; - dire que la démolition du hangar par Monsieur X... le 15 avril 2000 s'oppose à

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour INTIMÉE Madame Hanaa Y... née le 30 Décembre 1977 à CONDE SUR ESCAUT (59663) demeurant ...

Se plaignant de troubles sonores et visuels causés par ces lots, provenant de la transformation d'un hangar, d'un espace couvert et d'un espace partiellement ouvert (jardin) en appartement, Madame [W]

l'arrêté du 3 juillet 2017 par lequel le maire de Vauvert a accordé un permis de construire modificatif au groupement foncier agricole du Cantaïre pour la modification d'ouvertures de façades sur un hangar

La dalle pour le groupe électrogène a été coulée directement contre le mur en briques du hangar de M. [E] [T] et Mme [L] [G].