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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c859
20 novembre 2008
20 novembre 2008
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES La Ste CHOMETTE FAVOR qui a pour activité la fourniture de marchandises dans le domaine de la restauration, a livré la Ste HAPPY DAYS ORGANISATION dont le
Source officielleChambre A - Commerciale
64364c9129c3df04f589a40d
11 avril 2023
11 avril 2023
civile, - rejeté la demande de la SA Etablissements Hardy sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné la SA Etablissements Hardy à supporter les dépens, - rappelé que
Source officielleJuge des référés
ORCA_24VE03255_20260122
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Par un mémoire enregistré le 14 janvier 2025, la SA CNA Hardy, et son assuré, le centre hospitalier Sud Francilien, représentés par Me Cariou, déclarent accepter le désistement formulé par M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb37
20 septembre 2012
20 septembre 2012
C/ Association HAARP venant aux droits de l'Association LE COLOMBIER en la personne de son représentant statutaire Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 23 Avril 2010 par le Conseil de
Source officiellePremière Présidence
68f07f4347396eb608bc05fc
7 octobre 2025
7 octobre 2025
En conséquence, il convient de débouter la SELARL [G]-[C]-HARDY de sa demande de radiation du rôle de l'affaire. 4.
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af40
31 janvier 2008
31 janvier 2008
* * * Exposé du litige Selon les époux X..., leur poulinière dénommée Harpe de Longuerue, trotteur français, a été agressée avec d'autres juments le 31 décembre 2003 alors qu'elle se
Source officielle1ere Chambre
6710aa4bbe64d7e510244f3c
15 octobre 2024
15 octobre 2024
HARAS HDP La SAS Iean-Jacques [D], prise en la personne de Maître [Z] [D], dont le siège social est situé exerçant [Adresse 1], es qualité de liquidateur judiciaire de la SAS HARAS HDP, dont le siège social
Source officielleChambre A - Civile
66177da1e5d80f0008c2e6d0
9 avril 2024
9 avril 2024
, - condamné en conséquence la SCI la Houblonnière à relever indemne la société Bouyer Hardy des condamnations prononcées, - dit que la SARL Loire Construction et MM.
Source officiellePremière Présidence
67f0bded2b128a299768568c
1 avril 2025
1 avril 2025
[Adresse 5], dont le siège social est situé [Adresse 1] Société BOUVET-GUYONNET-HARDY es qualités de liquidateur de lasociété SC SARL, dont le siège social est situé [Adresse 2] Ayant pour avocat
Source officielle1re Chambre B
6162f6fbb807dfe813d297a0
13 septembre 2012
13 septembre 2012
[PS] [DO] consacre une partie de son temps à l'activité du Haras. M.[DO] a reconnu passer trois jours par semaine dans ce Haras.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63be636413ef607c90ab6454
10 janvier 2023
10 janvier 2023
BOUVET & GUYONNET es qualité de liquidateur de la société HAPPY TIMES [Adresse 8] selon jugement du Tribunal de Commerce de CHAMBERY du 6 mai 2020 etc...
Source officielleChambre 1 A
66235ac6aec0e60008fe98b5
17 avril 2024
17 avril 2024
La société HAPPY MEAL MATIC a interjeté appel de cette décision le 7 septembre 2022. La société IL FORNO s'est constituée intimée le 13 octobre 2022.
Source officielleChambre 1-2
6711fa997603bf88a18844e7
17 octobre 2024
17 octobre 2024
CNA Hardy France C/ [O] [I] Etablissement Public CPAM DES BOUCHES DU RHONE Etablissement Public ONIAM Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bruno ZANDOTTI de la SELARL
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01351_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
a demandé au tribunal administratif de Besançon de condamner solidairement le centre hospitalier régional universitaire de Besançon et l'assureur de cet établissement, la compagnie d'assurances CNA Hardy
Source officielleChambre 1-2
626b8098d1fb03057d9a4e88
28 avril 2022
28 avril 2022
A l'appui de ses prétentions, elle exposait que, selon carte d'identification établie le 10 novembre 2017, elle était propriétaire d'une chienne de race Labrador, prénommée Happy des Terres Sacrées.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
61634cf21c666ce2d9a48d39
15 septembre 2009
15 septembre 2009
CHATEAU HARAS DE CURIERES deux prêts pour le remboursement desquels la S.C.I. D'[Localité 1] s'était portée caution hypothécaire de la S.A.R.L.
Source officielleChambre 1 A
64f6c4deed0253d969201cbc
30 août 2023
30 août 2023
Copie exécutoire à : - Me Guillaume HARTER - Me Joseph WETZEL le 30 Août 2023 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE COLMAR CHAMBRE 1 A R.G.
Source officielleAvis
CADA:20161304
12 mai 2016
12 mai 2016
détail des comptes 752 concernant le budget primitif et le budget exécuté pour les années 2013, 2014 et 2015 ; 2) l’ensemble des baux souscrits par la commune, notamment celui du centre technique des haras
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
63be636413ef607c90ab6456
10 janvier 2023
10 janvier 2023
BOUVET & GUYONNET es qualité de liquidateur de la société HAPPY TIMES BARONNIE selon jugement du 6 mai 2020 etc...
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cd7
15 janvier 2004
15 janvier 2004
Y..., Monsieur HARDY Z..., Monsieur LE HENAFF A... Monsieur X...
Source officiellePage 7 sur 104