Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01570_20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
En l'espèce, le territoire de la commune de Hélette est couvert par le SCoT de l'agglomération de Bayonne et du sud des Landes, approuvé par le conseil syndical le 6 février 2014.
Source officielleChambre des Rétentions
6710aa60be64d7e510245092
16 octobre 2024
16 octobre 2024
OCTOBRE 2024 Minute N° 470/24 N° RG 24/02605 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HCKD (1 pages) Décision déférée : ordonnance du tribunal judiciaire d'Orléans en date du 13 octobre 2024 à 14h46 Nous, Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253c9edbd3db21cbdd89963
25 octobre 2007
25 octobre 2007
- signé par Madame Hélène DEURBERGUE, présidente et par Madame Christiane BOUDET, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1ère Chambre
6688de0c676b73dd81b96cda
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Adresse 2] Représentée par Me Lisa LEGRAND, avocat postulant au barreau de CHAMBERY Représentée par Jean-Christophe BASSON-LARBI, avocat plaidant au barreau de PARIS ********* Nous, Hélène
Source officielle1ère Chambre
660f94eda40f8b0008cb731d
4 avril 2024
4 avril 2024
l'AARPI QUERE & LEVET AVOCATS, avocats postulants au barreau d'ANNECY Représentées par la société d'avocats PALZY-BRU & Associés, avocats plaidants au barreau d'ALBI ********* Nous, Hélène
Source officielleCour d'Appel
X...a engagé le 13 octobre 2005 une action en responsabilitéc/Patrick D
6253cd07bd3db21cbdd92129
13 novembre 2014
13 novembre 2014
Sur la faute de l'avocat : Gérard X...s'est marié avec Hélène C...le 28 novembre 1970. Il en a divorcé le 8 juin 1973.
Source officielleCour d'Appel
6253cb35bd3db21cbdd8d1cc
23 décembre 2008
23 décembre 2008
HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Malika CHINOUNE, Greffier.
Source officielle3ème CHAMBRE FAMILLE
6801dfea354955cf78ced5c2
17 avril 2025
17 avril 2025
[M] [Z], qui succombent à la procédure d'incident, seront condamnés aux dépens de l'incident ainsi qu' à régler la somme de 1.000 euros à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c909bd3db21cbdd87119
13 mai 2004
13 mai 2004
Hélène Z... Expéditions délivrées le : à : SA CEMKA Francis X... Yves Y... Hélène Z... TC de NANTERRE Expéditions exécutoires délivrées le : à : Me Philippe RAVAYROL Me Rémi CRAUSTE E.D.
Source officielleCour d'Appel
6253cb00bd3db21cbdd8ca22
9 septembre 2008
9 septembre 2008
ARRÊT N° 254 RG N° : 06 / 01258 AFFAIRE : Marcelle X... épouse Y..., Marie Hélène Y... C / Robert Christian Jacques Z..., Anne Marie Josette B... épouse Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912b2
19 mars 2014
19 mars 2014
C/ UDAF DE LA CORSE DU SUD COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX NEUF MARS DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Hélène Pascale X...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64ba21db354f98d9699d4f87
20 juillet 2023
20 juillet 2023
général : N° RG 23/06757 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHOB4 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Novembre 2022 du TJ d'EVRY - RG n° 20/01833 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Hélène
Source officielleChambre Sociale
64df09d087e994d969651884
17 août 2023
17 août 2023
DIXIMIER, Présidente qui a présenté son rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Patrick CASTAGNÉ, Président Madame Marie-Hélène
Source officielle1ère Chambre
6688de0b676b73dd81b96cd0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
BOS GRANDE CUISINE, dont le siège social est situé [Adresse 1] Représentée par la SELARL EME & CUTTAZ AVOCATS ASSOCIES, avocats au barreau de CHAMBERY ********* Nous, Hélène PIRAT, magistrate
Source officielle1ère Chambre
67ecc9cadab039e415d932fc
1 avril 2025
1 avril 2025
Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance de Sylvie LAVAL, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Mme Myriam REAIDY, Conseillère, en remplacement de Mme Hélène PIRAT, Présidente de Chambre
Source officielleCour d'Appel
6253c8d3bd3db21cbdd86608
8 janvier 2003
8 janvier 2003
Mme Hélène A...
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
5fde635578c5683de0fd69fe
27 juin 2018
27 juin 2018
d'inscription au répertoire général : 16/25976 Décision déférée à la Cour : Jugement du 14 Décembre 2016 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 14/07486 APPELANTE : Madame Marie-Hélène
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
69f97bb7cdc6046d47a17540
30 avril 2026
30 avril 2026
débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS :Delphine Verhaeghe COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Samuel Vitse, président de chambre Hélène
Source officielleSe. référés
69fad498cdc6046d47c01098
5 mai 2026
5 mai 2026
Société [2] C/ [V] COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU CINQ MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Audience publique tenue par Hélène
Source officielleCour d'Appel
6253cb1abd3db21cbdd8cd9b
17 novembre 2008
17 novembre 2008
. --------------------- RG N : 07/01743 --------------------- Héléne X...
Source officiellePage 7 sur 455