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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad55
6 février 2008
6 février 2008
grave à ses obligations tant contractuelles que conventionnelles à l'égard de son salarié Hervé X..., - dit que la rupture des relations de travail procède de la démission de Hervé X... qui en assume
Source officielleCour d'Appel
6253cd64bd3db21cbdd932ed
25 mai 2016
25 mai 2016
Hervé X...
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63918d146d1e4f05d4f67bb1
13 mai 2022
13 mai 2022
GRAVE RANDOUX ès qualités de liquidateur judiciaire de DAVAINE HERVE - HD COIFFURE CGEA D'[Localité 7] BG COUR D'APPEL D'AMIENS 5ème chambre sociale PRUD'HOMMES ARRET DU 13 MAI 2022
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928b1
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Ordonnance n° 75 --------------------------- 15 Octobre 2015 --------------------------- RG no15/ 00070 --------------------------- Hervé X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d925
3 mars 2011
3 mars 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Maryline MERLIN COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd1bbd3db21cbdd92472
16 avril 2015
16 avril 2015
Monsieur Hervé A..., Monsieur David X..., la S. A. S. U. EPIC FINANCE ainsi que la S. A. S. U.
Source officielleChambre commerciale
67908b3b4143037ceabfc039
21 janvier 2025
21 janvier 2025
HERVE THERMIQUE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Fanny MEYNADIER de la SELARL MEYNADIER - BRIBES AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER,
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
634a4f67acdcd6adff75aa28
13 octobre 2022
13 octobre 2022
DÉBATS : à l'audience tenue le 15 Septembre 2022, on été entendus : - Mme [M] [W] - Me Hervé ROBERT - Mme [V] [C] en leurs observations.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
65a0f17a5bbe450008b2d0bf
11 janvier 2024
11 janvier 2024
- signé par Hervé LOCU, Président et par Dorothée RABITA, greffier présent lors de la mise à disposition.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63ca43079066fd7c90fc2745
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[T] ne comporte aucune réserve de sorte que, en l'absence par ailleurs d'appel incident ou de demande incidente, il doit être constaté. Il convient de constater le désistement d'appel de M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63ca43079066fd7c90fc2747
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[P] ne comporte aucune réserve de sorte que, en l'absence par ailleurs d'appel incident ou de demande incidente, il doit être constaté. Il convient de constater le désistement d'appel de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cba3bd3db21cbdd8de8a
12 mai 2011
12 mai 2011
Hervé X... et Milène Z...ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Emma née le 26 novembre 2009.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
67932fe79097fd849ae8ac42
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Hervé LOCU, Président Madame Valérie MORLET, Conseillère Madame Valérie DISTINGUIN, Conseillère
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c62c
11 septembre 2008
11 septembre 2008
Hervé Z... et M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
63c10983bf9fd47c90a13c47
12 janvier 2023
12 janvier 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hervé
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
63c10983bf9fd47c90a13c49
12 janvier 2023
12 janvier 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hervé
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
63c10983bf9fd47c90a13c4b
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Hervé LOCU, Président Madame Marie MONGIN, Conseillère Madame Valérie MORLET, Conseillère Greffier
Source officiellePôle 4 - Chambre 7
63c10983bf9fd47c90a13c4d
12 janvier 2023
12 janvier 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Novembre 2022, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Monsieur Hervé
Source officielle7ème Ch Prud'homale
64b0e84dc42a2105dbc59d4e
13 juillet 2023
13 juillet 2023
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé
Source officielle7ème Ch Prud'homale
64b0e84dc42a2105dbc59d50
13 juillet 2023
13 juillet 2023
délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 13 JUILLET 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé
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