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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca62bd3db21cbdd8adfa

Appel

13 novembre 2007

13 novembre 2007

C/ Me Isabelle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf4bd3db21cbdd91d33

Appel

28 novembre 2014

28 novembre 2014

Aux termes des articles 973 à 979 du code de procédure civile, celui-ci doit être formé dans un délai de deux mois (délai de rigueur), à compter de la date de réception de la notification (signature de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb88bd3db21cbdd8db65

Appel

12 janvier 2011

12 janvier 2011

Vu les dernières conclusions déposées le 20 mai 2010 par Mesdames Marie-Constance, Isabelle Y...et Mademoiselle Jeanne Y....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884ad

Appel

7 mars 2006

7 mars 2006

Z..., - débouté Mme Isabelle Y... épouse Z... de sa demande en dommages-intérêts pour résistance abusive et injustifiée, - rappelé le caractère exécutoire de cette décision, - condamné Mme Isabelle Y..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed80

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

Une requête en divorce a été présentée le 7 septembre 2010 par Madame Isabelle Y... et le 23 septembre 2010 par Monsieur Eric X....

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c862bd3db21cbdd85222

Appel

26 mars 2001

26 mars 2001

ARRÊT RENDU LE 26 Mars 2001 APPELANTE : Madame Isabelle X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6971eccccdc6046d4738cfbb

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Mmes Isabelle DOUILLET et Françoise BARUTEL ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Isabelle DOUILLET, présidente, - Mme Françoise BARUTEL, conseillère, -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8face

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Le 7 novembre 2011, Isabelle X...a interjeté appel de ce jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2ebd3db21cbdd8d085

Appel

18 novembre 2008

18 novembre 2008

Isabelle X... a relevé appel de cette décision dans des conditions de forme et de délai qui n'apparaissent pas critiquables.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60353d7fb0f2626729e74e3c

Appel

26 mai 2016

26 mai 2016

La preuve de l'existence apparente d'une relation de travail de nature salariale entre la Sa Climarep clinique Sainte Isabelle et [Z] [J] est apportée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c85bbd3db21cbdd850b0

Appel

22 juin 2000

22 juin 2000

C/ Isabelle Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccacbd3db21cbdd90e53

Appel

20 décembre 2013

20 décembre 2013

COUR D'APPEL DE LIMOGES N 51 Dossier no 13/ 49 Ordonnance du 20 décembre 2013 Madame Isabelle Louise X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6971ef0acdc6046d47390679

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Mmes Isabelle DOUILLET et Françoise BARUTEL ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Isabelle DOUILLET, présidente, - Mme Françoise BARUTEL, conseillère, -

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89620

Appel

24 septembre 2007

24 septembre 2007

Isabelle AMDB / GB LICENCIEMENT COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE SOCIALE ARRET DU 24 SEPTEMBRE 2007 A l'audience publique de la CHAMBRE SOCIALE DE LA COUR D'APPEL DE LIMOGES, le VINGT QUATRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb09bd3db21cbdd8cb74

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

C / Isabelle Y...

Source officielle
CA

Chambre 1-5

69d9e447cdc6046d47d9d2fa

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

MMA IARD Représentant : Me Paul RENAUDOT de la SCP DELAGE - DAN - LARRIBEAU - RENAUDOT, avocat au barreau de GRASSE S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0c0

Appel

8 octobre 2010

8 octobre 2010

Philippe X... et Mme Isabelle Y... est né, le 24 novembre 1992, l'enfant Kimberley.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccdbbd3db21cbdd91817

Appel

19 juin 2014

19 juin 2014

Tutrice de sa soeur Mademoiselle Isabelle X... (DESISTEMENT DU 11 04 13) ... 77460 SOUPPES SUR LOING Mademoiselle Isabelle X...

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CA

Cour d'Appel

6253cbccbd3db21cbdd8e4ca

Appel

28 avril 2011

28 avril 2011

C/ Isabelle X... SCP Z...- A...-B...

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CA

Cour d'Appel

6253cc2bbd3db21cbdd8f58c

Appel

20 avril 2012

20 avril 2012

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