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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
63b91ac5b63d827c909cac6b
6 janvier 2023
6 janvier 2023
[G] [B], salarié de l'association Fondation [11] depuis le 02 avril 2013 affecté en qualité de moniteur-éducateur au sein du foyer Institut thérapeutique éducatif et pédagogique (ITEP) de [Localité 9]
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX01209_20251113
13 novembre 2025
13 novembre 2025
» pour quatre autres items, il est constant, d’une part, qu’elle s’est accordée avec le chef d’établissement pour lui attribuer l’appréciation « excellent » s’agissant de l’item « agir en éducateur responsable
Source officielleCour d'Appel
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5 avril 2011
5 avril 2011
C/ ASSOCIATION ASEI En la personne de son Président ASSOCIATION ITEP LES ALBAREDES En la personne de son Président ----------------------- ARRÊT no 169 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Sociale
Source officielleCour d'Appel
6253cd10bd3db21cbdd92306
5 mars 2015
5 mars 2015
AU FOND Le 6 avril 2014 Tomy X... né le 19 janvier 1998, placé en raison de troubles majeurs de la personnalité au sein de l'ITEP de CAMPESTRE sis à Lodève, a été mis en examen du chef de meurtre sur
Source officielleChambre 1-4
66f2566f9d8a6b45fac47b75
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Maud-Elodie EGLOFF, avocat au barreau de PARIS Société ID ARCHITECTURE représentée par Me Jean baptiste TAILLAN de la SELARL ITEM
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24MA03172_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Par un mémoire, enregistré le 19 mai 2025, la commune du Cannet-des-Maures, représentée par la SELARL ITEM avocats agissant par Me Faure-Bonaccorsi, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00252_20260210
10 février 2026
10 février 2026
Ce bordereau précisait que « chaque désignation pré-indiquée doit être renseignée (conformité de l’offre) » et faisait figurer pour les items en litige une colonne devant comporter mention de la marque
Source officielleChambre sociale 4-2
695f4b35cdc6046d479579f4
7 janvier 2026
7 janvier 2026
filière éducative et sociale, coefficient 460, par contrat de travail à durée indéterminée à temps complet, à compter du 16 novembre 2018, au sein de l'Institut thérapeutique éducatif et pédagogique (ITEP
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
642fb5e8cece1704f5747473
6 avril 2023
6 avril 2023
moyen de grilles d'écoutes Pour vous permettre de réaliser vos objectifs, vous avez bénéficié d'un ensemble de moyens, notamment: - Un accompagnement quotidien de son supérieur hiérarchique sur ces items
Source officielleJuge des référés
DCA_25PA00338_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
pas de redéfinir la mission dont le demandeur entendait qu'elle fût confiée à un expert en application des dispositions précitées, pouvait à bon droit, alors au surplus qu'en l'espèce les différents items
Source officielle9ème Chambre
DCA_24PA02340_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Pour justifier le maintien au niveau « expert » de cet item, le requérant fait valoir qu’il n’a pas changé de poste depuis 2011 et qu’auparavant, il était évalué en « expert ».
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01882_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Dijoux, il ressort des pièces du dossier que lors de son évaluation pour l'année 2016, son travail a été considéré comme " bon " sur 32 items, " très bon " sur 2 items et jamais " excellent ". M.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02616_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Dijoux, il ressort des pièces du dossier que lors de son évaluation pour l'année 2016, son travail a été considéré comme " bon " sur 32 items, " très bon " sur 2 items et jamais " excellent ". M.
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL01301_20250401
1 avril 2025
1 avril 2025
Aux termes des points ITE.01.08 et ITE.05.04 du cahier des clauses techniques particulières relatif au lot unique du marché en litige portant sur le traitement des façades du bâtiment externat du collège
Source officielle5ème Chambre
6707704481e733ee269830c5
9 octobre 2024
9 octobre 2024
2 : la mention « la date où le bailleur a pu avoir connaissance» des défauts structurels allégués, ' L'item 4 ainsi rédigé : « Rechercher les conséquences des désordres sur les activités du preneur
Source officielleChambre 4-1
603059cfec25d3b3c312590a
19 février 2021
19 février 2021
, celle de Madame [S], recrutée en 2014 en qualité d'agent de service sur les sites d'ITER et de SODEXO notamment, celle de Madame [B] travaillant sur le site d'ITER et celle de Madame [U] [I] et considère
Source officielleRétention Administrative
6711fa9e7603bf88a188454f
15 octobre 2024
15 octobre 2024
L'article L742-5 susvisé énonce ainsi les conditions auxquelles une troisième prolongation de rétention, au-delà de soixante jours, est soumise, comprenant trois items relatifs à des situations apparues
Source officielleRétention Administrative
6708c000445a086e2bcedb03
9 octobre 2024
9 octobre 2024
L'article L742-5 susvisé énonce ainsi les conditions auxquelles une troisième prolongation de rétention, au-delà de soixante jours, est soumise, comprenant trois items relatifs à des situations apparues
Source officielleRétention Administrative
67134bd1208351cec6586461
15 octobre 2024
15 octobre 2024
L'article L742-5 susvisé énonce ainsi les conditions auxquelles une troisième prolongation de rétention, au-delà de soixante jours, est soumise, comprenant trois items relatifs à des situations apparues
Source officielleRétention Administrative
671c865ca2a1858e05800b3f
23 octobre 2024
23 octobre 2024
L'article L742-5 susvisé énonce ainsi les conditions auxquelles une troisième prolongation de rétention, au-delà de soixante jours, est soumise, comprenant trois items relatifs à des situations apparues
Source officiellePage 7 sur 50
ITEY, Anthony
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
22/07/2026
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Itey, Quentin
14/07/2026
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ITEY, Anthony
14/07/2026
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EARL DES VIGNOBLES ITEY
12/07/2026
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ITEYAN, Alikhan
17/10/2025
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