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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f936
12 juillet 2012
12 juillet 2012
La petite Jeanne a été durablement marquée par ces événements. Dès la séparation, la famille s'est clivée en deux clans : d'un côté Antoine, Jeanne et la mère, de l'autre Martin et le père.
Source officielleCour d'Appel
6253c887bd3db21cbdd85858
12 septembre 2001
12 septembre 2001
Patrick BERARD Avocats au Barreau de NICE 2) Antoine SOLLACARO Né le 30 janvier 1949 à PROPRIANO LIBRE demeurant : Diamant I, Place du Diamant - 20000 AJACCIO Ayant pour Avocats : Maître Jean-Louis
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e665
29 septembre 2011
29 septembre 2011
née le 04 Juillet 1976 à BOIS BERNARD (62320) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cd0abd3db21cbdd921df
26 mars 2015
26 mars 2015
Jean Y... et Mme Danielle Y... épouse Z... ont interjeté appel.
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd918af
26 juin 2014
26 juin 2014
Jean Marie X..., Mme Françoise Y... épouse X... C/ M. Bernard Z..., M. Diamantino A... Exerçant sous l'enseigne ENTREPRISE A...
Source officielleCour d'Appel
6253cbbebd3db21cbdd8e265
22 juin 2011
22 juin 2011
Monsieur Bernard Z...a été entendu au foyer, le 2 avril 2010.
Source officielle1ere Chambre
5fdcc40e1cfe7a2f7dd20375
30 octobre 2018
30 octobre 2018
Monsieur Jean-Philippe C... né le [...] à de nationalité Française Les Frasses 73600 SALINS LES THERMES Monsieur Jean-Claude D...
Source officielleCour d'Appel
6253c89ebd3db21cbdd85c84
20 novembre 2001
20 novembre 2001
JOBIN, avoués à la Cour assisté de Me Jean COMITI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Dina Y... épouse A... Montée Saint B... 20100 SARTENE représentée par la SCP R. JOBIN ET PH.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd901e7
28 janvier 2013
28 janvier 2013
Bernard ROUSSEAU, Président de chambre, M. Jean de ROMANS, conseiller.
Source officielleChambre 1-6
6700d6c8836fac7141b7e7cc
3 octobre 2024
3 octobre 2024
HOSTELLERIE DE PLEIN AIR D'[Localité 4] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Charlotte SIGNOURET - Me Jean-louis BERNARDI Décision déférée à la Cour :
Source officielleCour d'Appel
6253cae7bd3db21cbdd8c6d4
26 juin 2008
26 juin 2008
Yves Bernard Marie X...
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd8747d
7 décembre 2004
7 décembre 2004
C/ Jean-Baptiste Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea5c
4 janvier 2012
4 janvier 2012
Signé par Monsieur Martin EMMANUELLI, Président et par Madame Marie-Jeanne ORSINI, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd92072
23 février 2015
23 février 2015
Elle a alors vu son ami arriver en voiture au loin et elle est montée dans la voiture de celui-ci. L'enquête s'est poursuivie par l'audition d'un employé du restaurant, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb57bd3db21cbdd8d574
20 janvier 2011
20 janvier 2011
née le 04 Avril 1981 à BOIS BERNARD (62320) demeurant ...-62290 NOEUX LES MINES représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de la SCP HEMMERLING-COUPET, avocats au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da58
29 mars 2011
29 mars 2011
C/ Mme Jean-Frances Z... épouse X... M. Pierre X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd06bd3db21cbdd920fe
5 mars 2015
5 mars 2015
Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a570
4 décembre 2006
4 décembre 2006
/S.BA Bernard X... C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3aa
3 juillet 2008
3 juillet 2008
Bernard X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca68bd3db21cbdd8af23
25 février 2008
25 février 2008
CONTANT SCP BERNARD MORANGE - JEAN-FRANCOIS Z... - ISABELLE A...
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