CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 015 résultats pour « Labiad »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1ee

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assisté de Me Emmanuelle DEHEE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER Madame Lilia X... épouse L...

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6163014e4c6681071edf67cd

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

Localité 12] Demeurant ensemble [Adresse 11] [Localité 8] représentés par Me Isabelle CARLIER de la SCP CARLIER-REGNIER, avocats au barreau de DOUAI, constituée aux lieu et place de la SCP COCHEME LABADIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3bbd3db21cbdd8a68d

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

Ayant pour Conseil Maître CORMONT, Avocat au Barreau de LILLE RECETTE PRINCIPALE DE LILLE HAUBOURDIN Ayant son siège social 22 Rue Lavoisier 59467 LOMME CEDEX Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb65bd3db21cbdd8d5ff

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

.-62950 NOYELLES GODAULT représenté par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE, avoués à la Cour INTIMÉE Madame Chantal Alfréda Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc3bd3db21cbdd8e304

Appel

23 juin 2011

23 juin 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Frédéric BRAZIER, avocat au barreau de LILLE DEFENDEUR Monsieur Christian Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe3bd3db21cbdd8e897

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

.-62300 LENS représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me François LELEU, avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68df589b5835300816d815d0

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

COUR  : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 02 Juillet 2025 sans opposition des parties devant Monsieur LABADIE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68df589b5835300816d815da

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

LABADIE, Conseiller, magistrat chargé du rapport.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dd4

Appel

25 janvier 2016

25 janvier 2016

Ces agissements ont fait l'objet du procès-verbal no 2016/ 3392, qui a été transmis par courrier au Parquet de Toulouse, sur instruction téléphonique de Madame LABIALLE, vice-procureur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca33bd3db21cbdd8a540

Appel

25 janvier 2007

25 janvier 2007

06 Mai 2005 REF : TF/CP APPELANTE SARL TRANSMATIC prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social 11 rue du Canougue 59600 MAIRIEUX Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb56bd3db21cbdd8d567

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

née le 28 Octobre 1960 à KINSHASA (ZAIRE) demeurant ..., 59200 TOURCOING bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 03891 du 20/ 04/ 2010 représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6dbd3db21cbdd8d71d

Appel

10 février 2011

10 février 2011

le 18 Septembre 1978 à VALENCIENNES (59300) demeurant ..., 59264 ONNAING bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 08867 du 21/ 09/ 2010 représentée par la SCP COCHEME-LABADIE-COQUERELLE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbbbd3db21cbdd8e1cc

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Malika DJOHOR, avocat au barreau de LILLE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/002/11/00996 du 01

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbbcbd3db21cbdd8e1e9

Appel

9 juin 2011

9 juin 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Cécile DEBRAY, avocat au barreau de VALENCIENNES bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd4bd3db21cbdd8e69e

Appel

6 octobre 2011

6 octobre 2011

représentée par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me Malika DJOHOR, avocat au barreau de LILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178002/ 11/ 002851

Source officielle
CA

2e chambre civile

6789f6fc39ae1759ccf605fa

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

FAITS ET PROCÉDURE Par acte en date du 20 juillet 2022, la société EOS France a dénoncé un procès-verbal de saisie-attribution dressé le 13 juillet 2022 par la SCP Fabrice ALFIER François LABADIE et

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

616301474c6681071edf66f8

Appel

17 avril 2012

17 avril 2012

représentants légaux Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Eric LAFORCE de la SELARL Eric LAFORCE, avocat au barreau de DOUAI, constitué aux lieu et place de la SCP COCHEME LABADIE

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

616359e01416be03751aa549

Appel

26 mai 2011

26 mai 2011

par le Tribunal de Grande Instance de VALENCIENNES REF : CP/CP APPELANT Monsieur [S] [J] né le [Date naissance 4] 1949 à [Localité 8] demeurant [Adresse 5] Représenté par la SCP COCHEME LABADIE

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6163e584578519f70b5eb86f

Appel

25 mai 2009

25 mai 2009

avocat au barreau de TROYES INTIMÉE Madame [E] [G] [S] [K] née le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 10] TOGO demeurant [Adresse 8] [Localité 7] Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

61640b0c9ca2169714632634

Appel

7 décembre 2009

7 décembre 2009

BARDET, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ Monsieur le Directeur des SERVICES FISCAUX DU NORD LILLE ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 6] représenté par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE

Source officielle

Page 7 sur 51

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC233 résultats

Journal officiel
Radiations

Labiadh, Wassim

SIREN 847609963Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

09/07/2026

Voir →

Radiations

Labiad, Jérémie Soufiane Ahmed

SIREN 101310944Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

07/07/2026

Voir →

Modifications diverses

LABIADH, Yassin

SIREN 994848554Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

11/05/2026

Voir →

Créations

LABIAD, Jawad

SIREN 512195165Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

30/04/2026

Voir →

Radiations

ACHOUR LABIADH, Abdessalem

SIREN 898677026Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

30/04/2026

Voir →