Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9e Chambre C
615e0e04c25a97f0381f5159
4 juillet 2014
4 juillet 2014
Par la suite, vous avez fait l'objet d'une évaluation le 12 octobre 2009, qui a mis en évidence des lacunes.
Source officielle1ère Chambre
695f6582cdc6046d47979d56
7 janvier 2026
7 janvier 2026
ces désordres avant la vente'), rejetant ses demandes de manière systématique et sans justification, - il ne sollicite pas l'annulation de l'expertise mais une expertise complémentaire, au visa des lacunes
Source officielleRecours Soins psychiatriq
6442299fd2fa6fd0f80402ec
20 avril 2023
20 avril 2023
Le médecin notait que le discours était très pauvre et que les réponses tout à fait adapatées et cohérentes demeuraient laconiques.
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
627df9310d41e0057d43e5b8
12 mai 2022
12 mai 2022
Cour : Jugement du 30 Août 2019 -Tribunal d'Instance de PARIS 17ème - RG n° 11-19-3640 APPELANTE SCI MEAUX RENTAL INTERNATIONAL [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Bénédicte DE LAVENNE-BORREDON
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
64cb43b34c996ad969dc85fb
2 août 2023
2 août 2023
Sur le fond, elle critique les décisions de renouvellement de la mesure d'isolement considérant qu'elles sont laconiques et l'absence d'information de son client.
Source officielleChambre Commerciale
64fc0cbbd3437c05e6599094
6 septembre 2023
6 septembre 2023
Il rappelle que la Cour de cassation interdit depuis longtemps de mettre à la charge du destinataire de l'acte les investigations nécessaires pour suppléer les lacunes de la notification.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
678f382406f4e91c5f36c3c2
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Un patient conscient bien orienté - Une tension interne palpable - Un contact hostile et froid - Opposition importante avec refus de finir les entretiens - Discours provoqué avec des réponses laconiques
Source officielle2ème chambre sociale
679334c954e6f046d26ca46a
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Petite lacune pariétale de 5mm. 11/06/2019 : radiographies épaule gauche : remaniement métaphyse humérus, épaule RAS. 12/08/2019 : radio bassin genoux : calcification fémoro tibiale droite remaniement
Source officielle8ème chambre
DCA_23PA02150_20240304
4 mars 2024
4 mars 2024
En premier lieu, il ressort des pièces du dossier que, par la décision attaquée, l'Arcom a rejeté la candidature de la société Juher Group, motifs pris des incertitudes et lacunes présentées par son plan
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6163ca1f76640886b9a72648
13 avril 2010
13 avril 2010
Le jour de sa reprise, il était convoqué en entretien préalable avec mise à pied conservatoire, puis licencié le 30 novembre 2006 pour faute grave tenant à de graves lacunes dans la tenue de la comptabilité
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
6163ca2976640886b9a72675
14 mai 2009
14 mai 2009
barreau de PARIS, toque : B0265 PARTIES INTERVENANTES : Maître [V] [J] demeurant [Adresse 5] [Localité 8] représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Barthélémy LACAN
Source officielleCour d'Appel
6253cde0bd3db21cbdd94cde
21 mai 2021
21 mai 2021
[H] [V], [Adresse 1] [Adresse 2] Représentée par Me Bénédicte DE LAVENNE-BORREDON de la SELARL DOUCHET-DE LAVENNE-ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : J131 Ayant pour avocat plaidant, Me Gwendoline
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03962_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
Les professionnels encadrants ont en outre relevé une absence de continuité dans les soins, de nombreuses lacunes, tant théoriques que pratiques, des difficultés dans le respect des règles élémentaires
Source officielle8ème chambre
DCA_21PA05561_20220926
26 septembre 2022
26 septembre 2022
formation de mauvaise qualité ni d'un manque d'impartialité de son ancien supérieur hiérarchique dont elle avait dénoncé les pratiques contestables en matière de gestion des congés mais révèlent les lacunes
Source officielle5ème chambre
DCA_23VE01159_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
L’établissement ublic a rocédé à des travaux de rénovation de cet escalier, im liquant des désagréments, notamment du fait de la mise en lace d’une grue de grande envergure endant certains jours des
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03688_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Il résulte de l’instruction que Mme A... a été lacée à lusieurs re rises en congé de maladie ordinaire au cours de l’année 2015, à savoir du 13 au 15 juillet, du 16 au 24 juillet, le 17 novembre, du
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
5fe2016372de4709734a37c2
16 décembre 2020
16 décembre 2020
Elles démontrent bien au contraire qu'à défaut de vous investir dans l'exercice de vos fonctions pour surmonter vos lacunes et réussir à mener vos projets à bien, vous préférez rejeter la responsabilité
Source officielleCour d'Appel
AFFAIRE Xc/S.A
6253c875bd3db21cbdd85560
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Par ailleurs, il souffle des mêmes lacunes au regard des exigences de l'article 931 du Nouveau Code de Procédure Civile, rappelées ci-dessus.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f8bd3db21cbdd86d97
16 octobre 2003
16 octobre 2003
M'Hamed, né le 06 Janvier 1964 à AGADIR (MAROC), fils d'AKIAOU Brahim et de BEN LAHCEN Zineb, de nationalité marocaine, célibataire, macon Demeurant 3 avenue Richelieu - 84000 AVIGNON Ex-prévenu, intimé
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA03194_20220923
23 septembre 2022
23 septembre 2022
En l'espèce, aussi regrettables que puissent être les lacunes et imprécisions dont est entachée l'expertise déjà réalisée, celles-ci ne sont pas telles qu'il en résulte, alors que la requérante dispose
Source officiellePage 7 sur 148