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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
63b54720c9018405dfcaae2c
3 janvier 2023
3 janvier 2023
[C] [M] C/ SAS SOCIETE NANTAISE D'HYDRAULIQUE (SNH) Copie exécutoire délivrée le : à : Me MARTIN MAHEU Me PELOIS RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM
Source officielleChambre Sociale
659e4a715537980008847427
9 janvier 2024
9 janvier 2024
MEDIATEUR DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 13 Novembre 2023 APPELANTE : Société SNCF RÉSEAU [Adresse 2] [Localité 7] représentée par Me Yves MAHIU
Source officielleCour d'Appel
6253c948bd3db21cbdd87d47
8 décembre 2005
8 décembre 2005
de livraison APPELANTE : SARL MENUBOIS Siège social : 9 rue Alfred de Musset 42300 MABLY représentée par Maître MOREL, Avoué assistée par Maître LUC-MENICHELLI, Avocat, (ROANNE) INTIMES : Monsieur Marius
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a685
19 janvier 2006
19 janvier 2006
NIKONORE, arrière grand-père de Mme Y... ; - que par jugement de partage du 5 février 1901, les droits de Mariu NIKONORE déclaré faussement être décédé sans enfant étaient attribués à quatre enfants
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_23NT02305_20240522
22 mai 2024
22 mai 2024
B, représentés par Me Mahieu, concluent au rejet de la requête, à ce qu'il soit enjoint au ministre de délivrer à Mme A le visa sollicité, dans un délai de deux mois à compter de la notification de la
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92198
20 mars 2015
20 mars 2015
représenté par Me Arnaud COCHE, avocat au barreau de POITIERS (demande AJ provisoire) placé sous le régime de l'hospitalisation complète en soin psychiatrique sans consentement au Centre Hospitalier Marius
Source officielleChambre sociale
65b9fb708452800008b2b872
25 janvier 2024
25 janvier 2024
TOUS SERVICES en la personne de son représentant légal -société à responsabilité limitée, enregistrée au RCS de Saint-Denis sous le numéro 344 247 507 [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Marius
Source officielle9e Chambre A
61637738f6919f4eda2c38bd
17 mars 2011
17 mars 2011
DU 17 MARS 2011 N°2011/202 Rôle N° 10/12210 [V] [U] C/ SOCIETE TRADIMPEX JL INTERNATIONAL Grosse délivrée le : à : Me Marius
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA00061_20220429
29 avril 2022
29 avril 2022
A B E et Mme D B E, représentés par Me Eglantine Mahieu, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir ces arrêtés ; 3°) d'enjoindre au préfet de leur délivrer
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_21DA02754_20220415
15 avril 2022
15 avril 2022
B, représenté par Me Eglantine Mahieu, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielle6e chambre
5fdcd1d2d3ddce3d045f84e0
25 octobre 2018
25 octobre 2018
N° Section : Encadrement N° RG : F16/03052 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 26 Octobre 2018 à : - Me Claire RICARD - Me Hubert MARTIN DE FREMONT - Me Isabelle ROY-MAHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b6c
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Marius X...
Source officielle5ème chambre
DCA_23NT02385_20241029
29 octobre 2024
29 octobre 2024
B A et Mme C E, représentés par Me Mahieu, concluent au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de l'Etat le versement à leur conseil de la somme de 1 500 euros sur le fondement des dispositions
Source officiellePremier Président
686df890bdbdd86396f39115
8 juillet 2025
8 juillet 2025
complète en soins psychiatriques sans consentement mis en oeuvre par le Groupe hospitalier [Localité 11] Re Aunis, hôpital [13] INTIMÉS : GROUPE HOSPITALIER DE [Localité 12]-AUNIS - HOPITAL MARIUS
Source officielleCour d'Appel
6253cc35bd3db21cbdd8f7ab
30 mai 2012
30 mai 2012
Ils soulignent que l'auteur des intimées, Monsieur Marius X..., est devenu propriétaire en 1952 dans l'immeuble litigieux du premier étage avec mansardes, des écuries au rez de chaussée et d'une cave en
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
65aa2a32a34ad10008581be2
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Parmi les produits de la marque Paul Marius figurent trois modèles de sacs : les modèles " Mademoiselle George ", " L'indispensable " et " Suzon ".
Source officielleChambre sociale
670a115cf178dc2492b0fa26
10 octobre 2024
10 octobre 2024
exercice domiciliés de droit au siège social C/ [C] [V] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 10/10/24 à : -Me DUCHANOY C.C.C délivrées le 10/10/24 à : -Me EL MAHI
Source officielleChambre 4-6
6879da0915cca238af935d8c
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Condamne la SAS ENTREPRISE [R] MARIUS à payer à M. [E] [B], M.
Source officielleChambre sociale 4-6
6969d50dcdc6046d477acedf
15 janvier 2026
15 janvier 2026
l'appel d'un jugement rendu le 30 Août 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de [Localité 6] Section : AD N° RG : 20/00414 Copies exécutoires délivrées à : Me Christophe MAHIEU
Source officielleCour d'Appel
6253cd4bbd3db21cbdd92da5
14 janvier 2016
14 janvier 2016
l'hospitalisation complète en soin psychiatrique sans consentement au Centre Hospitalier de LA ROCHELLE INTIMÉS : Monsieur le Directeur du CENTRE HOSPITALIER SPECIALISE LA ROCHELLE-RE-AUNIS 208 Avenue Marius
Source officiellePage 7 sur 38