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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b767
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SCP TOLLINCHI réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 22 Mai 2006 enregistré au répertoire
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b992
18 décembre 2007
18 décembre 2007
C/ COMMUNE DU LAVANDOU Grosse délivrée à :PRIMOUT MAYNARD réf D.C.
Source officielle8e Chambre C
6162af179547460d26ddb691
8 décembre 2011
8 décembre 2011
08 DECEMBRE 2011 N° 2011/512 Rôle N° 09/23702 [S] [B] [V] [B] C/ CAISSE D'EPARGNE PROVENCE ALPES CORSE [C] [I] Grosse délivrée le : à :MAYNARD
Source officielle15e Chambre A
61630b7242de3d260b99328e
24 février 2012
24 février 2012
10/08971 [R] [O] [C] épouse [D] C/ [Y] [T] [U] [C] épouse [P] [X] [C] épouse [L] [Z] [G] [I] [H] [V] [A] [E] Grosse délivrée le : à : Me JAUFFRES la SCP MAYNARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8aea2
29 avril 2008
29 avril 2008
né le 10 Septembre 1961 à EXETER (GRANDE BRETAGNE), demeurant ...83600 BAGNOLS EN FORET représenté par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, assisté de Me Rémy LE BONNOIS, avocat au barreau de PARIS
Source officielle2ème Chambre
DCA_21VE03137_20230213
13 février 2023
13 février 2023
l'Etat le versement à Me Maillard de la somme de 1 500 euros.
Source officielle8e Chambre A
616282367a007b88ee1566f3
7 novembre 2013
7 novembre 2013
PARTICIPATIONS, dont le siége social est [Adresse 3] représentée par Me Sylvie MAYNARD de la SCP MAYNARD SIMONI, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Jean-Marc CABRESPINES ,avocat
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01290_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
administrative, sous réserve que Me Maillard renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'Etat.
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA02374_20241120
20 novembre 2024
20 novembre 2024
Magnard, - et les conclusions de M. Perroy, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253cb85bd3db21cbdd8db06
4 avril 2011
4 avril 2011
en commun l'autorité parentale, fixait la résidence de l'enfant chez la mère, disait que le père exercerait un droit de visite une demi-journée par quinzaine dans les locaux de l'association Colin-Maillard
Source officielle14e Chambre
603337a8ec05fda8692dc874
25 août 2017
25 août 2017
délivrée le : à : - Me Frédéric BUSSI, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Patrick DE LA GRANGE de la SELARL DE LA GRANGE ET FITOUSSI AVOCATS, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Christian MAILLARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca9abd3db21cbdd8b825
21 mars 2008
21 mars 2008
MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, plaidant par Maître Yann STEMMER, avocat au barreau de NICE Madame Yvette Y... demeurant ... représentée par la S. C. P.
Source officielleCour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9e
20 mai 2008
20 mai 2008
.- 83440 TOURRETTES représenté par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués à la Cour, assisté de Me Pierre COGUYEC, avocat au barreau de NICE Madame Denise X...
Source officielleChambre Premier Président
6629f371dc6faf0009588a89
23 avril 2024
23 avril 2024
REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le vingt trois avril deux mille vingt quatre A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Christel MAGNARD
Source officielleChambre Premier Président
65bb4cf51712fc000885eb51
28 août 2023
28 août 2023
DE REIMS RENDUE EN MATIÈRE DE SOINS PSYCHIATRIQUES Le vingt huit août deux mille vingt trois A l'audience publique de la cour d'appel de Reims où était présent et siégeait Madame Christel MAGNARD
Source officielleTaxes
68806c86bf1211186fbec905
22 juillet 2025
22 juillet 2025
DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 22 JUILLET 2025 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Mme Christel Magnard
Source officielleTaxes
65a0f693383a880008fd0877
11 janvier 2024
11 janvier 2024
REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 11 JANVIER 2024 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielleTaxes
65a0f69f383a880008fd087d
11 janvier 2024
11 janvier 2024
REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 11 JANVIER 2024 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielleTaxes
653b59db502b828318c4e6bf
5 octobre 2023
5 octobre 2023
D'APPEL DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES RECOURS CONTRE HONORAIRES AVOCAT ORDONNANCE DU 5 OCTOBRE 2023 À l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Mme Christel Magnard
Source officielle8e Chambre C
61629881201c88caf8c4e2be
11 avril 2013
11 avril 2013
SAS [U] [G] SELARL SELARL DE [C] & [X] Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD SCP BADIE Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de TARASCON
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