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3 423 résultats pour « Maltet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention_recoursJLD

69eafc34cdc6046d4757138d

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

MALLET, Conseillère désignée par le Premier Président de la Cour d'Appel de NÎMES pour statuer sur les appels des ordonnances du magistrat du siège du tribunal judiciaire de Nîmes en charge du contentieux

Source officielle

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Annonces BODACC80 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

MALTETE

SIREN 480177559Greffe du Tribunal de Commerce de saint-malo

16/06/2026

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Radiations

MALTÊTE, Frédéric, Yvon, Henri

SIREN 751743113Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

05/04/2026

Voir →

Créations

MALTETE, Katia, Pascale, Alice, DE ALMEIDA

SIREN 750114878Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

02/03/2026

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Radiations

Maltete, Jérôme Daniel Jean-Paul

SIREN 893138636Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

02/03/2026

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Dépôts des comptes

MALTET BELKACEM ASSOCIEES

SIREN 921974317Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

27/01/2026

Voir →

CA

Pôle 1 - Chambre 5

69e07176cdc6046d47692c88

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

protection de [Localité 1] - RG n° 25/04740 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Laurent NAJEM, Conseiller, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

69e9a938cdc6046d47377a3e

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

[O] [L] alias [A] [L] né le 06 février 1993 à [Localité 1] , de nationalité malienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] Informé le 21 avril 2026 à 13 heures 18, de la possibilité de faire

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a0d4521cdc6046d47450ff0

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

[Z] [U] né le 19 décembre 1987 à [Localité 1], de nationalité malienne RETENU au centre de rétention : [Localité 2] Informé le 18 mai 2026 à 15h50, de la possibilité de faire valoir ses observations

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

63201ea239bca9fcb099f007

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

CBO TERRITORIA [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Florent MALET, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N°22/267 Nous, Patrick CHEVRIER, Président

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64d5cfcb9c17ddd969ec62f1

Appel

4 août 2023

4 août 2023

: Me Isabelle LAURET de la SAS MIL AVOCAT & ASSOCIES, avocat au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION APPELANT Monsieur [T] [F] [M] [Z] [G] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Florent MALET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6163eba7667415156fa41eab

Appel

24 juin 2010

24 juin 2010

- signé par Monsieur Patrick MATET, président et par Mme Raymonde FALIGAND, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0ebd3db21cbdd922aa

Appel

16 avril 2015

16 avril 2015

de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualité audit siège Tour CB21 - 16 place de l'Iris 92040 PARIS LA DEFENSE Représentée par Me Guilhem NOGAREDE de la SCP DITISHEIM NOGAREDE BROS MALLET

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

6688de2e676b73dd81b96e3e

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE DES URGENCES COPIES EXECUTOIRES + EXPÉDITIONS : Me Achille DA SILVA la SELARL MALLET-GIRY, ROUICHI, AVOCATS ASSOCIES ARRÊT du : 03 JUILLET 2024 n° : N°

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa7bd3db21cbdd8ba98

Appel

21 mai 2008

21 mai 2008

Societe DUMAS PHILIPPE représentée par la SCP BOYER LESCAT MERLE C / CAISSE DE CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION DE TOULOUSE représentée par la SCP MALET

Source officielle
CA

Avis

CADA:20132904

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

documents suivants concernant la parcelle A 558, tenue en indivision, située sur le territoire de la commune de Vensac : 1) l'identité des personnes désignées sous le terme de « consorts » dans la matrice

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CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6af

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

représenté par la SCP MALET Christiane Z... épouse Y...

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CA

2ème CH - Section 1

66878d0005d6f7f678d4939c

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Dont le siège social est [Adresse 2] et le siège de la Direction Générale à [Adresse 7] Représentée par Me Robert MALTERRE de la SELARL MALTERRE - CHAUVELIER, avocat au barreau de Pau

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

65336b72bb40ec8318f31e5b

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Adresse 2] Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF de la SELARL LEXAVOUE PAU-TOULOUSE, avocat au barreau de TOULOUSE INTIM'' Monsieur [G] [F] demeurant [Adresse 3] Représenté par Me Franck MALET

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6163f129fb73a9295bca6505

Appel

11 février 2010

11 février 2010

- signé par Monsieur Patrick MATET, président et par Mme Raymonde FALIGAND, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadbbd3db21cbdd8c520

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

représenté par la SCP MALET C/ Cäcilie Z... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936cf

Appel

18 novembre 2016

18 novembre 2016

Michaël X... a assigné Mme Éliane A... veuve B..., M. et Mme Y..., la SCP notariale Eluard Paquin Gambert Granier Bonnin et la SCP notariale Renier & Malterre Auriacombe à l'effet de voir constater la

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CA

Pôle 1 - Chambre 3

615e0e3cc25a97f0381f53c3

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

' (référence 05517) et ' Le Monde Magnétique'(référence 05500).

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CA

Référés

69d73ffccdc6046d479bd17e

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

GREJYPAT, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 5] [Localité 3] et Entreprise JEAN MALET, prise en la personne de son représentant légal en exercice [Adresse 6] [Localité

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CA

4e Chambre B

61628ccf293034a8c342f6f0

Appel

27 juin 2013

27 juin 2013

Mme Odile MALLET, Président, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

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