Bruno A... et Françoise Y... se sont mariés le 28 juin 2003 à BOESCHEPE après avoir passé contrat en l'étude de Me D... notaire à BAILLEUL instituant un régime de séparation de bien et une enfant est issue

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 78E OA 16ème chambre ARRET Nä633 CONTRADICTOIRE DU 10 MARS 2005 R.G. Nä 04/02605 AFFAIRE : S.D.C. RESIDENCE DE BRAY C/ Bruno X...

[N] 15 584,15 euros brut de rappel de salaire pour la période courant du 1 er décembre 2021 au 10 mars 2022 ; - Condamner la SAS [1] à verser à M.

[M] [F] le 30 mai 2016, - débouté les parties de leurs demandes plus amples et contraires.

Bruno X... a interjeté appel de cette décision. Par conclusions déposées le 16 mai 2011 et soutenues à l'audience du 7 novembre 2011, M.

Le 27 mars 2025, la société Hashtag a relevé appel de ce jugement.

Bruno X... a, le 13 avril 1994, souscrit un acte de cautionnement solidaire, valable jusqu'au 31 mai 1994, à concurrence de la somme de 400.000,00 frs en principal, augmenté des intérêts, frais et accessoires

Elle expose qu'elle a été mariée avec Monsieur Bruno Y... du 24 Octobre 1981 au 04 Mars 1987 sous le régime de la séparation des biens, qu'au cours de la vie commune ils s'étaient consenti des donations

Les 9 et 10 mai 2011, Mme Sophie X... et M. Bruno Y... ont respectivement écarté l'offre d'un possible reclassement en Allemagne.

RHONE PEINTURE la somme de 1.303,64 euros TTC, - de réformer le jugement pour le surplus, - de débouter la SCI DE LA BRUNETTE de l'ensemble de ses prétentions, - de condamner la SCI DE LA BRUNETTE

Par un mémoire, enregistré le 13 mars 2024, la société Bruno Raulet a présenté des observations en réponse à la mesure d'information du 8 mars 2024.

- signé par Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente et par Madame Malika ARBOUCHE, greffière, présente lors du prononcé. ******** Vu l'appel interjeté le 25 mars 2015, par Bruno X... assisté

Selon déclaration du 7 mars 2023, la société Brunet a interjeté appel à l'encontre de cette décision.

Par contrat de travail à durée indéterminée et à temps plein prenant effet le 25 mai 1982, Bruno Y... est embauché par la S. A. IFFLI CHASSE en qualité de vendeur.

par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Elise Thevenin-Scott, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Marie

Par un courrier reçu par la commune des Pieux le 11 mai 2018, la SELARL Bruno Cambon a demandé l'indemnisation du préjudice subi par M.

En l'espèce, il n'est pas utilement contesté que les 11 et 18 mars 2013, la société Krystal Climat, sous-traitante de la société Bruno Seveste, est intervenue sur le chantier pour mettre en service et

Jean-Marie qui l'a effectué. Que l'on m'explique donc pourquoi c'est encore Bruno que l'on accuse à tort, alors que le responsable c'était moi ? ...".

Si la société LB INVEST invoque le courrier adressé à la société CHAMPAGNE BRUNO X... par la société HEIDSIECK D'AYMERY le 14 septembre 1997 dont il ressort que Monsieur Jean-Jacques A... et Monsieur Bruno

Bruno X... ... 62570 HALLINES Comparant en personne Assisté de : Mme Marie-Christine Y... (Délégué syndical CGT) INTIME : S. A. S.