CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 143 résultats pour « Marie Golfier »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

8e Chambre A

6034f910e1304d26c30bcc69

Appel

23 juin 2016

23 juin 2016

Par acte du 5 mars 2014 la SCI SCJP a interjeté appel de cette décision.

Source officielle

Page 7 sur 58

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253c8d6bd3db21cbdd866a3

Appel

24 septembre 2002

24 septembre 2002

Maurice Marie, né le 19 Septembre 1963 à REIMS, MARNE (051) Fils de X...

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

696760b5cdc6046d473d59e1

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

DU GOLF [N] C/ S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

61633c077eadebb7307d1e04

Appel

28 octobre 2010

28 octobre 2010

COFIGOLF exploitant sous l'enseigne GOLF DES YVELINES 'OPEN GOLF CLUB' [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Laurent MONTAGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : A0187 COMPOSITION

Source officielle
CA

Chambre 1-2

68788727e2f36c9774d80968

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

NOUVELLE GESTION DU GOLFE représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Rebecca VANDONI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 1

65321b9c9e4ea48318f5b188

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Par ordonnance du 7 mai 2019, le tribunal administratif a constaté le désistement d'instance des requérants. 8. Par acte du 27 novembre 2018, la sas Quartier golf, la sci Quartier golf et M. 

Source officielle
CA

Chambre 1-1

65a8d038e12c85000874ad93

Appel

17 janvier 2024

17 janvier 2024

Vu l'ordonnance de jonction du 10 mars 2020.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

679336c2cc9763289b725200

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Considérant avoir rempli ses obligations, la SARL Golf de [Localité 20] a déposé en mairie de [Localité 20], le 2 juillet 2015, une déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux.

Source officielle
CA

18e Chambre

6032ba3e60c1493126147c73

Appel

1 décembre 2017

1 décembre 2017

Il résulte par ailleurs du contrat de travail signé le 01/03/1995 que l'emploi de starter, pratice man, caddy master de [E] [F] comporte le contrôle des joueurs sur le parcours de golf, ce qui entraîne

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6a192e67cdc6046d4754c851

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

ORDONNANCE Contradictoire, Prononcée par mise à disposition au greffe le 28 mai 2026.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA00568_20251107

Admin. Appel

7 novembre 2025

7 novembre 2025

2023 à mars 2024.

Source officielle
CA

Chambre 3-1

627df6e30d41e0057d43e117

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

More, [Localité 4] Golf,Guide du Golfeur et Lovely Golf.. », ou le courrier du 6 mai 2013 « Depuis l'origine notre associé vous a confié tous nos développements de sites : [Localité 4] Golf, Guide du

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

65ab780636bfc00008d68ee8

Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

LES GOLFS DU SUD OUEST [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Françoise DUVERNEUIL de l'ASSOCIATION VACARIE - DUVERNEUIL, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Marc DESMICHELLE de

Source officielle
CA

Chambre 4-5

653b553f08c361831812f549

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

survenu selon elle le 9 mars 2018, à l'occasion de la réception d'un colis ( lombalgies).Le 25 septembre 2018, la société Golf International de Pont Royal a procédé à cette déclaration.

Source officielle
CA

12e chambre

65449d9cc71a6a83181c8fcc

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

Par jugement du 25 mai 2022, le tribunal de commerce de Versailles a : - dit la société Greenfinance mal fondée en sa requête en omission de statuer et en rectification d'erreur matérielle, - débouté

Source officielle
CA

4e Chambre A

603673663ab518153351d687

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

La société Victoria Golf Club ayant cédé à la SCI La Victorine les biens qu'elle avait acquis le 23 mai 2003, cette dernière lui a, par acte sous seings privés du 17 mai 2004, consenti un bail commercial

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c872bd3db21cbdd854d9

Appel

10 novembre 2000

10 novembre 2000

Ils se sont donc adressés à l'agence de voyage LES CHEMINS DU GOLF pour réserver au mois de novembre 1997 un séjour en Andalousie pour la période du 22 au 29 mars 1998, moyennant le prix forfaitaire de

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

603726c6da81d201d10c8917

Appel

29 mai 2015

29 mai 2015

Elle indique que cette tête de golf est commercialisée au sein du kit de golf YGOLF.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

5fda1d175793ca613e93f7b6

Appel

26 septembre 2019

26 septembre 2019

conclusions du 5 mars 2019, qui sont tenues pour entièrement reprises, la SAFB et l'association Golf Club de Beauvallon Sporting Golf Club Beauvallon demandent à la cour de : « Vu le jugement entrepris

Source officielle
CA

Chambre sociale

64534c7537f394d0f8f6652b

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

Golfo di Sogno.

Source officielle