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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e Chambre A
6162f6f8b807dfe813d29788
13 janvier 2012
13 janvier 2012
MAYNARD - SIMONI la S.C.P.
Source officielle1re Chambre B
6163122a615c943a65e043dd
29 septembre 2011
29 septembre 2011
Rôle N° 10/10057 [P] [Y] C/ [I] [F] [W] [C] [O] [G] Grosse délivrée le : à :la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP MAYNARD
Source officielle1re Chambre B
6163279633484180ee72297a
29 septembre 2011
29 septembre 2011
29 SEPTEMBRE 2011 FG N° 2011/541 Rôle N° 10/15178 [C] [D] divorcée [V] C/ [S] [V] Grosse délivrée le : à :SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL SCP MAYNARD
Source officielle1re Chambre A
61632b3381886c8c1bac9744
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Société CAISSE D'EPARGNEET DE PREVOYANCE COTE D'AZUR C/ [H] [A] [V] [B] [U] [B] [C] [F] [S] [I] Grosse délivrée le : à la la SCP BLANC-CHERFILS :la SCP MAYNARD
Source officielleTaxes
661a20374cfa010008a2d86b
11 avril 2024
11 avril 2024
D'APPEL DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 11 AVRIL 2024 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Mme Christel Magnard
Source officielleCour d'Appel
6253cb82bd3db21cbdd8daa4
30 mars 2011
30 mars 2011
C/ Mahfard Y...
Source officielle8e Chambre A
6162a32936ab09eb9a2fd842
13 décembre 2012
13 décembre 2012
AU FOND DU 13 DECEMBRE 2012 N° 2012/ 789 Rôle N° 11/20421 [Y] [K] C/ [H] [S] [W] [N] épouse [S] Grosse délivrée le : à : SCP MAGNAN SCP MAYNARD
Source officielle4e Chambre A
6163515fa2ead9ed860b6ff1
17 juin 2011
17 juin 2011
MAYNARD - SIMONI Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 16 décembre 2008 enregistré au répertoire général sous le n° 06/6323.
Source officielleCour d'Appel
6253c86dbd3db21cbdd8544d
20 février 2001
20 février 2001
Pascal X... né le 24 Juillet 1957 à LA REOLE (33190) "Les Carbonnières" 47200 VIRAZEIL Rep/assistant : Me DENJEAN (avocat au barreau de TOULOUSE) APPELANT d'un jugement du Conseil de prud'hommes de MARMANDE
Source officielleCour d'Appel
6253c880bd3db21cbdd85705
14 novembre 2001
14 novembre 2001
l'audience publique du quatorze Novembre deux mille un, par Monsieur CERTNER, Conseiller, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Bernard X... né le xxxxxxxxxxxxxxx à MARMANDE
Source officielle4e Chambre B
616274037705f25f43643fe1
4 décembre 2012
4 décembre 2012
Chambre B ARRÊT AU FOND DU 04 DECEMBRE 2012 jlg N° 2012/482 Rôle N° 11/03097 [B] [W] C/ [Z] [V] épouse [S] Grosse délivrée le : à : la SCP MAYNARD
Source officielle1re Chambre B
6162b61547859723647202f7
16 mai 2012
16 mai 2012
ARRÊT AU FOND DU 16 MAI 2012 HF N° 2012/328 Rôle N° 11/09352 MINISTERE PUBLIC AIX EN PROVENCE C/ [Y] [F] Grosse délivrée le : à : SCP MAYNARD
Source officielle1re Chambre C
61635dea683f470e3416dc57
17 février 2011
17 février 2011
AGENCE SAINT LOUIS [E] [R] Grosse délivrée le : à : SCP BLANC SCP MAYNARD réf 10/7704 Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f8
29 janvier 2008
29 janvier 2008
représenté par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, ayant Me Syrille DELAUNAY, avocat au barreau de NICE MUTUELLE GENERALE DES PTT-MGPTT, prise en la personne de son représentant légal en exercice
Source officielleTaxes
660f950ea40f8b0008cb77c3
4 avril 2024
4 avril 2024
D'APPEL DE REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 4 AVRIL 2024 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Mme Christel Magnard
Source officielleTaxes
65a0f697383a880008fd0879
11 janvier 2024
11 janvier 2024
REIMS CONTENTIEUX DES TAXES Recours contre honoraires avocat ORDONNANCE DU 11 JANVIER 2024 A l'audience publique de la cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6350e46342150aadff23da1c
19 octobre 2022
19 octobre 2022
[T] a saisi le tribunal de proximité de Marmande en contestation de la procédure.
Source officielleCour d'Appel
6253cd80bd3db21cbdd93893
4 janvier 2017
4 janvier 2017
Charles A... de son domicile à Porto-Vecchio jusqu'à la Clinique MAYMARD à Bastia, pour des soins liés à une affection de longue durée.
Source officielle1ère Chambre civile
68ef2dc08a85971c3ac2009c
14 octobre 2025
14 octobre 2025
contre la SAS Thermor Pacific et la SAS Etablissement Maillard.
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcb2
19 février 2008
19 février 2008
née le 23 Septembre 1965 à MARMANDE (47200) de nationalité française Demeurant... 33520 BRUGES Monsieur Philippe A...
Source officiellePage 7 sur 133