Monsieur [P] a été membre titulaire de la Délégation unique du personnel.

client : 1) les procès-verbaux de délibération du jury de la licence professionnelle « Gestion et traitement statistique de bases de données » des 30 septembre et 20 octobre 2014 ; 2) la liste des membres

2017, à la suite du refus opposé par le maire d'Hautmont à leur demande de communication de documents relatifs à la révision des listes électorales de la commune : 1) les modalités de nomination des membres

attestation de demande d’asile portant la mention « Dublin » lors de l’enregistrement de leur demande par préfecture et par nationalité - le nombre de saisines et d’accords par préfecture et par état membre

[M] en qualité de membres de l'A.S.L, en ont interjeté appel.

ministre de la fonction publique à sa demande de communication d'une copie des documents mentionnant : 1) le nombre de cas traités par la commission de déontologie concernant les mouvements de certains membres

Celle-ci a donc bien été adoptée à la majorité des voix exprimés par les membres de l'ASL présents ou représentés.

À 8h33, les membres du GIID sont repoussés jusqu'à leur véhicule et repartent, sur instruction de la Direction, pour éviter toute agression.

pour assister à cette audience, ce à quoi le greffe lui avait répondu, le 7 janvier 2026, qu'il pouvait, dans un tel cas, comme indiqué dans la convocation, se faire représenter à l'audience par un membre

à son secrétariat le 16 août 2016, à la suite du refus opposé par le président du comité départemental de judo de la Charente à sa demande de communication des documents suivants : 1) la liste des membres

de la direction de l'établissement, un membre du service pénitentiaire d'insertion et de probation et un membre du personnel pénitentiaire ; 4) les comptes rendus des commissions et décisions relatives

de la direction de l'établissement, un membre du service pénitentiaire d'insertion et de probation et un membre du personnel pénitentiaire ; 4) le compte rendu de la réunion arrivant ; 5) les compte

. - EXONÉRATION DE LA RETENUE À LA SOURCE DES BÉNÉFICES DISTRIBUÉS PAR UNE SOCIÉTÉ FILIALE ÉTABLIE DANS UN ETAT MEMBRE DE L'UE À SA MÈRE ÉTABLIE DANS UN AUTRE ETAT MEMBRE (ART. 119 TER DU CGI) - EXIGENCE

d'évaluation (EPE), ainsi que les références de la mesure de publicité de la décision de nomination de chacun de ces membres ; 5) les noms et qualités des membres présents lors de la séance de la CDAPH

fait l'objet d'un placement en rétention administrative ordonné par M. le préfet du Pas-de-[Localité 4] le 12 mars 2026 notifié à 18h50 suite à une requête aux fins de reprise en charge par un Etat membre

sollicité la mainlevée de la mesure d'isolement aux motifs suivants : - la mesure n'apparaît plus adaptée, nécessaire et proportionnée ; - aucune diligence n'est justifiée pour l'information d'un membre

Au mois de juillet 2005, Mme B... devenait membre et secrétaire du CHSCT sous étiquette CGT, puis était élue en juillet 2006 suppléante du comité d'entreprise.

par contrat de travail à durée indéterminée, à compter du 5 janvier 2004, en qualité de préparateur de commandes, et travaillait au sein de l'établissement de [Localité 6] Mme [G] était également membre