au-dessus de l'évier ont été rebouchés grossièrement ; qu'il y a des griffures sur le mur de l'escalier ; qu'il y a des trous et traces sur le mur du couloir à l'étage ; que la peinture de la chambre

Les ouvertures des pièces donnant sur des locaux annexes non chauffés sont munies de portes ou de fenêtres. Les cheminées doivent être munies de trappes.

La société Promotel [Localité 5] a conservé la propriété des murs et du fonds de commerce de résidence hôtelière sous l'enseigne Résidence Mister Bed dans l'autre partie du bâtiment.

. *** La SCI Alexia est propriétaire des murs d'un établissement appelé 'Le BeachKlubber' exploité à [Localité 1] par sa locataire, la SARL Le Klubbing.

Le 1er juillet 2010, elle a été mutée au sein de la société Eiffel Construction Métallique, appartenant au groupe Eiffage et devenue ensuite Eiffage Construction Métallique, avec reprise d'ancienneté au

Les portes et fenêtres du logement ainsi que les murs et parois de ce logement donnant sur l'extérieur ou des locaux non chauffés présentent une étanchéité à l'air suffisante.

Il n'existe, en effet, aucune trace d'humidité en pied des murs d'enveloppe et de cloison, même s'il précise que le revêtement en bois sur les murs et les cloisons masque l'état du support.

Elle demande réparation de son préjudice pour avoir dû démolir le mur qu'elle avait érigé, et pour l'astreinte dont elle a dû s'acquitter.

Par ailleurs l'appelant communique également six photographies présentant le fonds qu'il a acquis manifestement engorgé d'eau en ses chemin, cour et abords d'un mur.

Il en résulte un écartement entre l'élément préfabriqué et le mur de façade.

Prétendant que les ouvertures pratiquées dans le mur, munies de châssis fixes, de verres dormants et de barreaux, avaient été modifiées par ses voisins pour les équiper d'ouvrants, et se plaignant de l'installation

Ils sont présents tous les soirs', - Mme [G] a indiqué que : 'Des copains du fils [B] fument, trafiquent, salissent le sol, les murs, ceci tous les soirs.

Il conteste le caractère mitoyen du mur dans lequel ces jours étaient pratiqués, ce mur étant selon lui, celui de l'immeuble du 29.

dont les murs et plafonds sont peints sans plus amples précisions, ' d'un couloir et mezzanine à l'étage dont les murs en pierres sont en mauvais état et le plafond est peint.

Les ouvertures des pièces donnant sur des locaux annexes non chauffés sont munies de portes ou de fenêtres. Les cheminées doivent être munies de trappes.

générale de l'Union nationale de prévoyance de la mutualité française (UNPMF) ayant autorisé le transfert du contrat « garantie-retraite valorisable » souscrit par son adhérent au profit de la société MUTEX

Maître X, X, a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 20 décembre 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Mus à sa demande de communication

[K], et les points E' et F' à l'aplomb du mur de soutènement côté Nord, en excluant ce mur de la parcelle B [Cadastre 2], sont adoptés par la cour.