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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 5
6031fb997f2f1533e7dd76f5
24 mai 2018
24 mai 2018
répertoire général : S 16/00220 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 06 Novembre 2015 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS RG n° F13/02149 APPELANT Monsieur Olivier
Source officielle3e Chambre B
603704a600daba9f69a0e43c
25 juin 2015
25 juin 2015
APPELANTS Monsieur [W] [I], demeurant [Adresse 7] représenté et plaidant par Me Olivia DUFLOT de la SCP FRANCOIS CARREAU DUFLOT TRAMIER & AUDA, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substituée par
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd940a5
22 juin 2018
22 juin 2018
Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Assistée sur l'audience par Me Pierre-François MULLER, avocat au barreau de LYON Monsieur Olivier François D...
Source officielle1ère Chambre civile
63b6771ea853827c9026d08f
27 avril 2022
27 avril 2022
[Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Olivier FERRETTI, avocat au barreau de CAEN La Société MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité
Source officielleCour d'Appel
6253cb1cbd3db21cbdd8cde9
21 janvier 2009
21 janvier 2009
Olivier X... et AXA FRANCE à verser à M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63d22a8b9b3c8605deec1fc7
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre M. Jean-Christophe CHAZALETTE, Président Mme Patricia LEFEVRE, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
63d22a8c9b3c8605deec1fc9
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre M. Jean-Christophe CHAZALETTE, Président Mme Patricia LEFEVRE, conseillère Greffier, lors des débats : M.
Source officielle1ère chambre civile B
67908cc91b5a79f73270549a
21 janvier 2025
21 janvier 2025
JEAN-CLAUDE RAVIER, NICOLAS DUC-DODON, OLIVIER BAR LET, XAVIER BOUVET, CÉDRIC CHEVALEYRE ET [H] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE LYON 1ère chambre civile B
Source officielleChambre sociale
633fc399e633183e2ee17cce
4 octobre 2022
4 octobre 2022
La SARL Société bourbonnaise industrielle de préfabrication et de béton (la société) a lié incident.
Source officielleChambre 2-4
665aba5b97d592000810755f
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[C] [Y] Représentant : Me Olivier DE PERMENTIER de la SCP TGA AVOCATS, avocat au barreau d'ALPES DE HAUTE-PROVENCE Mme [E] [Y] épouse [U] Représentant : Me Olivier DE PERMENTIER de la SCP TGA AVOCATS
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffe4
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Olivier X... C/ Mme Sandrine Y...divorcée X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb33bd3db21cbdd8d156
27 février 2009
27 février 2009
Par jugement du 21 décembre 2007, le tribunal de commerce de Bourges a prononcé la liquidation judiciaire de la SARL Créa & co et a nommé la SCP Olivier Zanni en qualité de liquidateur.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01310_20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
François Point, rapporteur public, - et les observations de Me Karbowiak pour l'EHPAD Résidence L'Olivier. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA01559_20220808
8 août 2022
8 août 2022
administratif de Marseille de prononcer la décharge de la cotisation foncière des entreprises à laquelle elle a été assujettie au titre de l'année 2019 dans les rôles de la commune de La Fare-les-Oliviers
Source officielleCour d'Appel
6253cac2bd3db21cbdd8bfbc
10 juin 2008
10 juin 2008
FAITS ET PROCÉDURE - MOYENS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Olivier X... et Florence Y... se sont mariés le 4 juillet 1998, sans contrat préalable.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f2f
16 janvier 2014
16 janvier 2014
Olivier X...
Source officielle5ème Chambre
DCA_22PA03438_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
D Thibert, Eric Olivier, Olivier Hourde, Fabien Georget et Jérôme Baudot, et a rejeté le surplus des conclusions de la demande de M. C.
Source officielle2 e chambre civile
6811b5561fd650b69542c964
24 avril 2025
24 avril 2025
Par acte du 21 novembre 2019, 'la compagnie l'Olivier Assurance Auto, membre du groupe Admiral'et M.
Source officielleCour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871a6
10 juin 2004
10 juin 2004
La "Société Olivier A...
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61638ef00d12e998c06d9d55
4 février 2011
4 février 2011
Par ordonnance du 5 décembre 2001, la SCI L'OLIVIER a obtenu en référé la désignation d'un expert judiciaire.
Source officiellePage 7 sur 344