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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
6440d863e704a005d1ed7262
19 avril 2023
19 avril 2023
Lorsque vous avez reçu l'appel, vous avez utilisé un langage inadapté et non professionnel en répondant: « Ouais », au lieu des formules de politesse de salutation standard.
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01829_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
A B, représenté par Me Badji Ouali, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à la confirmation du jugement attaqué ; 3°) à ce que soit mise à la charge de l'Etat la somme de 1 200 euros au titre
Source officielle2ème chambre
DCA_24TL01830_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
A B, représenté par Me Badji Ouali, conclut : 1°) au rejet de la requête ; 2°) à la confirmation du jugement attaqué ; 3°) à ce que soit mise à la charge de l'Etat la somme de 1 200 euros au titre
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA04127_20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 8 septembre 2022, Mme B, représentée par Mes Oualli et Clément, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement n° 2115082 du 8 juillet 2022
Source officielle1re chambre civile
63538874513cb5adff9436f5
21 octobre 2022
21 octobre 2022
docteur ne me convient pas, il veut me faire prendre des gouttes puis demain me faire passer un truc éléctrique dans la tête, à 3 heures du matin je fais des cauchemars, je pense que le docteur est fou ouais
Source officielleJuge des référés
ORCA_25TL00430_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
A, représenté par Me Badji Ouali, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 7 novembre 2024 du tribunal administratif de Montpellier ; 2°) d'annuler l'arrêté du 31 mars 2022 du préfet de l'Hérault
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_23TL01138_20230829
29 août 2023
29 août 2023
A C, représenté par Me Badji Ouali, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 11 avril 2022 ; 3°) d'enjoindre à titre principal au préfet de l'Hérault de lui délivrer
Source officielleChambre Sociale
631834db0876004f131a6067
23 août 2022
23 août 2022
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 23 AOUT 2022 à Me Rajaa EL OUAFI la SCP LAVAL - FIRKOWSKI AD ARRÊT du : 23 AOUT 2022
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02173_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
B A, représenté par Me Moulin puis par Me Badji-Ouali, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Montpellier du 6 octobre 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 11 avril
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6285e14b6a1876057df5d3f4
18 mai 2022
18 mai 2022
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de PARIS sous le numéro 438 028 02 9 [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Ouali
Source officielleCour d'Appel
6253cc5abd3db21cbdd8fd9f
5 novembre 2012
5 novembre 2012
Y..., né à OUANI (Comores) était âgé de 47 ans lors de sa mise en détention, marié depuis le 8 juin 1976, père de trois enfants, nés les 25 février 1978, 30 décembre 1981 et 15 avril 1983, devenus majeurs
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fdf8
6 novembre 2012
6 novembre 2012
P. 26 72402 LA FERTE-BERNARD CEDEX représentée par Maître Eva MARMANGE substituant Maître OUAISSI, avocat au barreau de PARIS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officielle3ème chambre
DCA_23TL02902_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
C, représenté par Me Badji Ouali, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Montpellier du 19 janvier 2023 ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du 9 août 2022 ;
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA04504_20221121
21 novembre 2022
21 novembre 2022
En premier lieu, les docteurs Florence Coulonges, Emilie Mettais Cartier et Abdelhafid Ouali, qui ont rendu l'avis du 14 décembre 2021, sont mentionnés dans l'annexe 1 de la décision du 17 janvier 2017
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL02447_20250206
6 février 2025
6 février 2025
B, représenté par Me Badji Ouali, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19 mars 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 17 août 2023 de la préfète du Gard ; 3°) d'enjoindre au préfet du Gard
Source officielleChambre 4-2
652a30137ed1ea831811238d
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Il est souligné que le dos tourné le conducteur répond : 'Ouais ouais' et que dans le véhicule reste la cliente blessée à la lèvre qui attend les secours.
Source officielleChambre Premier Président
64cb43b74c996ad969dc8621
2 août 2023
2 août 2023
Ils font état de cinq incidents de paiement dans l'exécution des contrats d'assurance dont est titulaire Mme [H], de la création le 3 novembre 2020 d'une Eurl au capital de 1 000 euros dénommée 'Ouais
Source officielleChambre 4-7
67f0be052b128a29976857ca
4 avril 2025
4 avril 2025
Rôle N° RG 22/08465 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJRYB [O] [H] C/ [M] [R] CGEA AGS DE [Localité 5] Copie exécutoire délivrée le : 04 Avril 2025 à : Me Ziane OUALI
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
64a7b1a83bcaf505db69689a
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Décision déférée à la cour Jugement du 07 avril 2022-Juridiction de proximité de Sucy-en-Brie-RG n° 1121001202 APPELANT Monsieur [V] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Stephan OUALLI
Source officielle1re chambre sociale
651e5375a81daa831884f502
4 octobre 2023
4 octobre 2023
Prise en la personne de son président en exercice [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Yoann BEKAIRI, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assistée par Me Sara OUALI
Source officiellePage 7 sur 12