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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
5fdd6233032cc90b47aec6ca
18 septembre 2018
18 septembre 2018
Toutes les représentées par Me Olivier X... de la SCP GOURRET X..., avocat au barreau de VALENCE Organisme E... F... [...]
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86491
25 novembre 2002
25 novembre 2002
ET E., avoués S.A.
Source officielleETRANGERS
653a068dd0451e8318d0ea02
25 octobre 2023
25 octobre 2023
commis (e) d'office INTIMÉ M.
Source officielleCour d'Appel
6253cab4bd3db21cbdd8bce4
24 avril 2008
24 avril 2008
de celle de Mme veuve E....
Source officielleChambre Sociale
62f73ead43b00e05d4fac77b
11 août 2022
11 août 2022
[E] [J] mandataire liquidateur de la SAS BEAU BREUIL venant aux droits de la SAS STENICO UNEDIC DELEGATION AGS CGEA DE [Localité 4] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS
Source officielle13e chambre
615e0de6c25a97f0381f503d
26 juin 2014
26 juin 2014
(e) par Maître Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, avocat Postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20130732 et par Maître I.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
642e75b48b510604f5bc1dae
5 avril 2023
5 avril 2023
Myriam MOUCHI, avocat au barreau de PARIS, toque : A0062 INTIMEE Madame [J] [D] veuve [Z] née le 12 Décembre 1946 à [Localité 8] (51) [Adresse 1] représentée et plaidant par Me Isabelle DURAND
Source officielleCour d'Appel
énales M. l'Officier du Ministère Public, le 17 Mai 2006c/Monsieur X
6253c9dabd3db21cbdd895ed
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Patrick F..., entendu par procès-verbal sur prescription du parquet a déclaré que le prévenu, qu'il ne connaissait pas, roulait sur sa moto devant lui à la vitesse de 90 km à l'heure ; que sur le lieu
Source officielleCour d'Appel
6253cafabd3db21cbdd8c94d
3 juin 2008
3 juin 2008
LE DOME 108 boulevard Montparnasse 75014 PARIS représentée par Me Ernest SFEZ, avocat au barreau de PARIS, toque : C2042 Monsieur Patrick X... ... 94200 IVRY SUR SEINE comparant en personne,
Source officielleCour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da50
24 mars 2011
24 mars 2011
représentée par la SELARL ERIC LAFORCE, avoués à la Cour assistée de Me Thierry NORMAND, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER DÉBATS à l'audience en chambre du Conseil du 15 Février 2011, tenue par Patrick
Source officielleCour d'Appel
6253cbadbd3db21cbdd8dfde
26 mai 2011
26 mai 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Françoise RIGOT COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Denise GAILLARD, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
61629f7b35a5d4e0c2ddca52
15 novembre 2012
15 novembre 2012
[U] [E], Mmes [D] [E], [H] [E] épouse [V] et [K] [E] épouse [Y] (ci-après les consorts [E]) ont cédé au prix de 6 765 000 euros l'intégralité des actions de la SAS [E] ORTHOPEDIE (ayant pour activité la
Source officielleChambre civile TGI
679484d55336e7e668efcd93
24 janvier 2025
24 janvier 2025
[E] ET MME [J] à payer à la M. [K] la somme de 1500 € au titre de l'article 700 du Code de procédure civile ; CONDAMNER M. [E] à payer à M.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6031e107a34bcbb4b056b6c3
13 juin 2018
13 juin 2018
le séjour de son frère aîné Luther Z... au Togo durant trois mois de novembre 2009 au 7 février 2010, leur s'ur aînée, Patricia, a reçu un appel téléphonique de L..., lui demandant de faire les démarches
Source officielleCour d'Appel
6253c9f7bd3db21cbdd89a9f
8 novembre 2007
8 novembre 2007
Il résulte des courriers électroniques échangés qu'il était de l'intention des parties de considérer que Sylvain X... durant la période probatoire aurait un statut de salarié.
Source officielleCour d'Appel
6253cb5abd3db21cbdd8d5c8
27 janvier 2011
27 janvier 2011
prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 27 Janvier 2011 (date indiquée à l'issue des débats) et signé par Patrick BIROLLEAU, Président et Christine COMMANS, greffier, auquel la minute
Source officielleCour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91014
24 janvier 2014
24 janvier 2014
RG N : 13/ 00840 AFFAIRE : Joëlle X..., Denis Y..., Patrick X... C/ David Z... P-L. P/ E.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fda0968be6b1e4be839be4f
10 octobre 2019
10 octobre 2019
(pièce [E] n°23) ; - [E] a facturé directement Novoferm.
Source officielle1ère chambre civile B
6801dfc9354955cf78ced466
17 avril 2025
17 avril 2025
06 Avril 2023, enregistrée sous le n° 21/01787 Monsieur [R] [Z] [Adresse 6] [Localité 2] Représentant : Me Armelle BLANCHARD, avocat au barreau de LYON Représentant :la SELARL Marie MERCIER DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cb67bd3db21cbdd8d642
3 février 2011
3 février 2011
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Christine COMMANS COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Hervé ANSSENS, Conseiller Cécile ANDRE, Conseiller ARRÊT CONTRADICTOIRE
Source officiellePage 7 sur 72